Rapport 2023 sur la qualité des cinq premières plateformes d'exécution

Rapport 2023 de Revolut Securities Europe UAB sur la qualité des cinq premières plateformes d'exécution

En cas d'incohérence ou de conflit entre la version traduite du présent « Rapport sur la qualité des cinq premières plateformes d'exécution » et la version originale en anglais, la version originale s'appliquera. La traduction n'est fournie qu'à titre indicatif.

1. Résumé du rapport 2023 sur les cinq premières sociétés de courtage/plateformes d'exécution

Les informations présentées ci-dessous se rapportent aux cinq (5) principales plateformes d'exécution* utilisées par Revolut Securities Europe UAB (« Revolut Securities ») pour exécuter les ordres de ses clients particuliers**.

* Aux fins du présent rapport, les termes « plateforme » et « sociétés de courtage » sont utilisés de manière interchangeable, étant entendu que Revolut Securities n'a eu aucune relation directe avec une quelconque plateforme d'exécution au cours de la période couverte et que tous les ordres des clients ont été transmis à des sociétés de courtages tierces pour exécution.

** Pour la période couverte, tous les clients de Revolut Securities sont considérés comme des clients particuliers.

Aux fins des tableaux ci-dessous, les définitions suivantes s'appliquent. Conformément au Règlement délégué (UE) 2017/576 de la Commission, on entend par :

1. « ordre passif », un ordre, inscrit dans le carnet d'ordres, qui a apporté de la liquidité ;
2. « ordre agressif », un ordre, inscrit dans le carnet d'ordres, qui a absorbé de la liquidité ; et
3. « ordre dirigé », un ordre pour lequel le client a spécifié par avance la plateforme d'exécution.

Les informations mentionnées dans les tableaux ci-dessous se rapportent aux catégories d'instruments financiers proposés par Revolut Securities pour l'année 2023.

Catégorie d'instrument : Actions – Parts et certificats représentatifs d'actions étrangères (toutes bandes de liquidité, toutes tailles de tick)

Notification si <1 transaction moyenne par jour ouvrable au cours de l'année précédente : Non

Catégorie d'instrument : Fonds du marché monétaire

Notification si <1 transaction moyenne par jour ouvrable au cours de l'année précédente : Non

Catégorie d'instrument : Produits négociés en bourse – Fonds négociés en bourse (ETF)

Notification si <1 transaction moyenne par jour ouvrable au cours de l'année précédente : Non

2. Résumé du rapport sur la qualité d'exécution des plateformes/sociétés de courtage pour 2023

Revolut Securities présente ci-dessous un résumé de son analyse et de ses conclusions concernant la qualité d'exécution des sociétés de courtage qui ont exécuté des ordres en son nom en 2023. Sauf mention contraire, ces déclarations s'appliquent à tous les instruments financiers proposés pendant la période couverte par le rapport.

A. Explication de l'importance relative que l'entreprise a accordée au prix, aux coûts, à la rapidité et à la probabilité d'exécution ou à tout autre facteur, y compris qualitatif, dans son évaluation de la qualité d'exécution

En tant qu'entité de transmission d'ordres, Revolut Securities n'exécute pas les ordres passés par ses clients sur les instruments financiers qu'elle propose. L'objectif de Revolut Securities est donc de servir au mieux les intérêts de ses clients en obtenant les meilleurs résultats globaux possibles lors de la transmission des ordres aux sociétés de courtage tierces chargées de les exécuter.

Il incombe à Revolut Securities, dans le cadre de son devoir de meilleure exécution, de veiller à ce que tout soit mis en œuvre pour permettre à ses clients d'obtenir le meilleur résultat possible lors de l'exécution d'ordres en leur nom. Aux fins du suivi et de l'évaluation de la qualité d'exécution, les facteurs d'exécution suivants sont pris en compte, comme mentionné dans la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution de Revolut Securities :

• le prix : le juste prix auquel un instrument financier est exécuté ;
• les coûts : tous les coûts liés à l'ordre ou à la transaction, y compris les coûts implicites, tels que l'impact potentiel sur le marché, les coûts externes explicites, y compris les frais de change ou de compensation, et les coûts internes explicites ;
• la rapidité d'exécution : le temps nécessaire pour exécuter l'ordre ou la transaction ;
• la probabilité d'exécution et de règlement : la probabilité que la société de courtage puisse mener à bien l'ordre ou la transaction ;
• le volume de l'ordre : le volume des ordres ou transactions exécutés, en tenant compte de l'impact de ce volume sur le prix d'exécution (transactions de grande envergure uniquement) ; et
• toute autre considération pertinente pour l'exécution de l'ordre ou de la transaction (par exemple, l'impact sur le marché) : la manière dont les caractéristiques particulières de l'ordre ou de la transaction peuvent influer sur la réalisation de la meilleure exécution.

Revolut Securities part du principe que l'objectif premier de son client est d'obtenir le meilleur prix global possible (prix de l'instrument financier et tous les frais d'exécution y afférents) ; par conséquent, elle accorde une priorité relative aux facteurs prix et coûts par rapport à d'autres facteurs. Toutefois, étant donné que les instruments financiers sont généralement soumis à des fluctuations de prix, elle ne sélectionne que des sociétés de courtage susceptibles d'exécuter rapidement les ordres de ses clients.

Comme indiqué dans la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution de Revolut Securities, lorsque les clients fournissent des instructions spécifiques concernant leurs ordres, notamment en matière de prix, celles-ci prévalent sur la politique d'exécution de Revolut Securities.

B. Description des éventuels liens étroits, conflits d'intérêts et participations communes avec une ou plusieurs des plateformes utilisées pour exécuter les ordres

Revolut Securities atteste de l'absence de tout lien étroit, conflit d'intérêts ou participation commune avec les plateformes ou sociétés de courtage qui exécutent les ordres.

C. Description de toute disposition spécifique prise avec des plateformes d'exécution concernant les paiements effectués ou reçus, les remises, les rabais ou les avantages non pécuniaires obtenus

Il n'existe aucune disposition spécifique entre Revolut Securities et des plateformes d'exécution, et l'entreprise ne reçoit aucune rémunération, aucune remise ou aucun avantage non pécuniaire en contrepartie de la transmission des ordres de ses clients à une plateforme de trading ou d'exécution particulière, se conformant ainsi à ses obligations en matière de conflits d'intérêts et d'incitations.

D. Explication, le cas échéant, des facteurs ayant conduit à modifier la liste des plateformes d'exécution mentionnée dans la politique d'exécution de l'entreprise

Aucune modification n'a été apportée à la liste des sociétés de courtage/plateformes d'exécution de Revolut Securities pour l'année 2023.

E. Explication de la manière dont l'exécution des ordres varie selon la catégorie de clients, dans le cas où l'entreprise traite différemment diverses catégories de clients et où cela peut avoir une incidence sur les modalités d'exécution des ordres

Revolut Securities applique son cadre de meilleure exécution de la même manière à tous ses clients et n'utilise aucune catégorisation de clients qui aurait un impact sur les modalités de traitement des ordres.

F. Indication du fait que d'autres critères ont été ou non privilégiés par rapport au prix et aux coûts immédiats lors de l'exécution des ordres des clients particuliers, et explication de la manière dont ces autres critères ont été déterminants pour atteindre le meilleur résultat possible en termes de coût total pour le client

Le prix et les coûts sont considérés comme les principaux facteurs d'exécution. Dans la mesure où cela peut s'appliquer, si un client passe un ordre avec des instructions spécifiques qui couvrent tous les aspects de cet ordre, celui-ci sera généralement exécuté selon ses instructions, ce qui peut impliquer de privilégier d'autres facteurs que le coût total. Lorsque les instructions spécifiques d'un client ne couvrent que certains aspects de son ordre, la meilleure exécution s'applique aux aspects qui ne sont pas spécifiés par ces instructions.

G. Explication de la manière dont l'entreprise d'investissement a utilisé des données ou des outils en rapport avec la qualité d'exécution, notamment des données publiées en vertu du Règlement délégué (UE) 2017/575 de la Commission

Revolut Securities contrôle l'efficacité de ses modalités d'exécution des ordres afin d'identifier et de mettre en œuvre, le cas échéant, les mesures appropriées. Revolut Securities a notamment pris les dispositions suivantes, qui lui permettent de contrôler, de superviser et d'évaluer la qualité des services d'exécution fournis par les sociétés de courtage, parmi lesquelles :

• un contrôle préalable et une supervision des fournisseurs : Revolut Securities procède à un contrôle préalable des sociétés de courtage, conformément à sa Politique d'externalisation. Ce contrôle comprend, entre autres, une évaluation de la politique, des procédures et des processus de meilleure exécution du fournisseur qui permet de s'assurer que celui-ci a pris les dispositions nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats d'exécution possibles sur chaque transaction. En outre, des Accords de niveau de service (« SLA ») sont en place. Ceux-ci définissent les niveaux minimum convenus pour différents critères d'exécution de la qualité du service. Ces SLA font l'objet d'un suivi permanent ;
• des rapports réguliers : chaque société de courtage sélectionnée est tenue de procéder à une analyse approfondie de son flux d'ordres. Cette analyse est menée régulièrement par son Comité de meilleure exécution, et les résultats sont communiqués à Revolut Securities, de même que toute proposition de modification des politiques et procédures existantes ;
• des droits d'audit : dans le cadre de ses accords, Revolut Securities se réserve le droit de procéder à un audit des sociétés de courtage sélectionnées (en respectant les délais de préavis, le cas échéant) ; et
• une supervision de la meilleure exécution : chaque mois, la direction générale de Revolut Securities se réunit pour discuter des résultats de l'Analyse de meilleure exécution effectuée via son outil de suivi des exécutions et des transactions. En outre, ce Groupe de supervision étudie les Rapports de meilleure exécution des sociétés de courtage sélectionnées, et échange sur les tendances émergentes et les résultats relatifs à la qualité d'exécution. Ce Groupe de supervision est également chargé de débattre de toute problématique de remontée d'informations et de la gestion des incidents en rapport avec les problèmes liés à la qualité d'exécution découlant des analyses des SLA et des résultats du suivi.

H. S'il y a lieu, explication de la manière dont l'entreprise d'investissement a utilisé des éléments provenant d'un fournisseur de système consolidé de publication conformément à l'Article 65 de la Directive 2014/65/UE

Au cours de l'année 2023, Revolut Securities n'a utilisé aucun élément provenant d'un fournisseur de système consolidé de publication tel qu'établi par l'Article 65 de la Directive 2014/65/UE.