Description des services, des instruments financiers et des risques

Description des services, des instruments financiers et des risques

Cette version de la Description des services, des instruments financiers et des risques s'applique à vous si vous avez ouvert un compte d'investissement auprès de Revolut Securities Europe UAB le 13 décembre 2025 ou après cette date. Si vous avez ouvert un compte d'investissement avant le 13 décembre 2025, cette version s'applique à partir du 23 décembre 2025.

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En cas d'incohérence ou de conflit entre la version traduite de la présente « Description des services, des instruments financiers et des risques » et la version originale en anglais, la version originale s'appliquera. La traduction n'est fournie qu'à titre indicatif.

Section I

INFORMATIONS RELATIVES À REVOLUT SECURITIES EUROPE UAB ET À SES SERVICES D'INVESTISSEMENT

1. Objet

Revolut Securities Europe UAB, représentée en Suisse par Revolut (Switzerland) AG, (« Revolut », « nous », « notre » ou « nos ») souhaite fournir à ses clients (« vous », « votre », « vos » ou « vous-même ») des informations sur sa structure juridique ainsi que sur les services d'investissement et les services auxiliaires qu'elle propose.

Nous nous sommes attachés à décrire les produits financiers que nous proposons, les risques que vous devez prendre en considération avant d'investir, les accords de protection des investissements que nous avons mis en place, ainsi qu'à vous fournir toutes les autres informations pertinentes.

Nous avons mis en évidence les principaux risques associés aux transactions sur instruments financiers en général. Toutefois, il convient de noter que nous ne sommes pas en mesure de divulguer ou d'expliciter l'ensemble des risques inhérents auxquels vous pourriez être confronté lors du trading d'instruments financiers via notre plateforme d'investissement, aujourd'hui ou à l'avenir.

Le présent document s'adresse aux clients particuliers, tels que définis par la loi relative aux marchés d'instruments financiers de la République de Lituanie, transposition de la Directive 2014/65/UE (ci-après dénommée (« LMFI »)) et s'applique à l'ensemble des services décrits ultérieurement dans ce document. Selon la LMFI, la notion de client particulier se rapporte aussi bien aux personnes physiques, dénommées « Particuliers », qu'aux personnes morales, dénommées « Entreprises ».

Selon votre juridiction et selon que vous êtes une personne physique ou morale, certains produits d'investissement que nous proposons peuvent ne pas être encore disponibles.

2. À propos de nous

3. Services d'investissement et services auxiliaires que nous fournissons

Services d'investissement :

• Réception et transmission d'ordres d'investisseurs portant sur des instruments financiers
• Exécution d'ordres pour le compte de clients
• Négociation sur compte propre
• Gestion de portefeuille d'instruments financiers
• Formulation de recommandations en matière d'investissement

Services auxiliaires d'investissement :

• Conservation, comptabilisation et gestion d'instruments financiers pour le compte de clients, y compris la garde et d'autres services connexes tels que la gestion de trésorerie/biens donnés en garantie, à l'exclusion de la tenue de comptes de titres au niveau supérieur
• Services de change lorsque ceux-ci sont liés à la fourniture de services d'investissement
• Recherche en matière d'investissement, analyse financière et autres recommandations générales relatives aux transactions sur instruments financiers
• Octroi de crédits ou de prêts à un investisseur afin de lui permettre d'effectuer une opération portant sur un ou plusieurs instruments financiers, lorsque l'entreprise qui accorde le crédit ou le prêt participe à l'opération.

Pour accéder aux services décrits, vous devrez ouvrir un compte de fonds et un compte de titres chez Revolut.

4. Classification des clients

Conformément à la réglementation, préalablement à toute transaction de votre part sur des instruments financiers, nous vous attribuerons le statut de client particulier. Votre statut détermine le niveau de protection de vos investissements, et en tant que client particulier, vous bénéficiez de la plus haute protection.

Parmi les principales mesures de protection dont bénéficie un client particulier figurent des contrôles renforcés de l'adéquation et du caractère approprié, qui garantissent que le client investit dans des produits conformes à ses objectifs d'investissement, à sa tolérance au risque, à ses capacités financières, à son expérience et à ses connaissances.

5. Évaluation de l'adéquation et du caractère approprié

Nous ne procéderons pour vous à aucune évaluation de l'adéquation et du caractère approprié pour les services d'exécution uniquement portant sur des instruments financiers non complexes, tels que des actions, des ADR (certificats américains d'actions étrangères) et des fonds du marché monétaire (« MMF »). Par conséquent, vous ne recevrez aucune recommandation ou notification supplémentaire sur les risques associés à la transaction que vous souhaitez effectuer. Vos choix d'investissement relèvent de votre seule responsabilité.

Si vous souhaitez investir dans des produits d'investissement complexes, vous devrez remplir un questionnaire d'adéquation. Nous sommes légalement tenus de déterminer si vous possédez l'expertise, l'expérience et les connaissances nécessaires pour prendre de telles décisions d'investissement.

Si vous souhaitez adhérer à notre service Robo-Advisor, vous devrez remplir un questionnaire d'adéquation. Nous procéderons à une évaluation afin de déterminer si votre expertise, votre expérience et vos connaissances, considérées au regard de vos préférences et objectifs d'investissement, de votre situation financière et de votre tolérance au risque, sont compatibles avec l'utilisation de Robo-Advisor.

Vous devez impérativement nous communiquer des informations à jour, exactes et complètes afin que nous puissions procéder aux évaluations du caractère approprié et/ou de l'adéquation. Nous pourrons ainsi agir dans votre intérêt supérieur lors de la fourniture des services concernés.

Nous pouvons parfois être amenés à vous communiquer des informations factuelles sur des titres, lesquelles ne sauraient en aucun cas être interprétées comme des conseils en investissement. C'est à vous qu'il appartient de décider si vous souhaitez passer un ordre.

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir des services d'investissement ou des services auxiliaires d'investissement à nos clients, à notre seule discrétion et sans avoir à nous justifier.

6. Transactions sur instruments financiers

Les transactions sur instruments financiers peuvent être réalisées sous différentes formes : de manière organisée sur une plateforme de trading ou en dehors des marchés réglementés ; sur un système organisé de trading (« SOT »), sur un système multilatéral de trading (« SMT ») ou de gré à gré. Les transactions portant sur des parts fractionnées, des fonds négociés en bourse (ETF) et des certificats américains d'actions étrangères (ADR) seront exécutées par nous ou par une Société de courtage tierce (« le Courtier ») sur notre compte propre ou sur celui du courtier concerné. Cela fait de nous, ou du courtier, la plateforme d'exécution de vos transactions.

Les transactions relatives aux fonds du marché monétaire, y compris l'émission et le rachat de parts ainsi que la distribution des rendements, seront exécutées par le gestionnaire du fonds concerné.

Avant de conclure le contrat de services d'investissement, nous vous invitons à consulter la Politique d'exécution des ordres.Vous trouverez d'autres informations essentielles concernant les transactions sur instruments financiers sur notre site Web.

Lorsque nous vous fournirons des services d'investissement, nous agirons soit :

• en qualité de contrepartie principale, en négociant sur notre propre compte lors de l'exécution de vos ordres, ou
• en qualité de mandataire, en transmettant vos ordres à une société de courtage tierce pour exécution ou transmission ultérieure.

Lorsque nous agissons en tant que contrepartie principale, la nature du risque devient plus concentrée et crée une dépendance directe à l'égard de notre entreprise. Dans ce modèle, la réussite de votre transaction dépend entièrement de nous en tant que seule contrepartie. Cela crée une dépendance en matière de prix, celui-ci étant déterminé uniquement par nous conformément à notre politique d'exécution des ordres. Cela crée également une dépendance en matière de liquidité, votre capacité à négocier dépendant de notre capacité à exécuter votre ordre, ainsi qu'un risque de crédit concentré (vous trouverez davantage d'informations sur les risques liés au modèle de contrepartie principale dans la Partie 3 de la Section III « Risques liés au trading d'instruments financiers de gré à gré » ci-dessous). À l'inverse, lorsque nous agissons en tant que mandataire, nous transmettons vos ordres à un courtier pour exécution. Cette structure introduit un risque opérationnel lié aux éventuelles défaillances au sein de cette chaîne plus complexe et vous expose au risque de crédit des différents intermédiaires, même si ce risque est généralement réparti entre plusieurs entités.

7. Fiscalité

Les revenus que vous percevez grâce à nos services d'investissement et services auxiliaires peuvent être assujettis à l'impôt, conformément aux dispositions prévues par la législation de la République de Lituanie et/ou du pays étranger où vous êtes considéré comme résident fiscal.

Il est important de prendre en considération que, dans les cas définis par la législation, nous ou un tiers pouvons être dans l'obligation de procéder à une retenue fiscale sur les paiements qui vous sont adressés. Nous pouvons également être amenés à convertir des fonds pour le paiement des impôts dans la devise officielle du pays concerné, au taux de change Revolut en vigueur. Le prélèvement de cet impôt ne nous impose pas de vous rembourser le montant ainsi retenu.

Des impôts peuvent également être prélevés par une autorité financière étrangère, conformément à la procédure prévue par la législation du pays concerné.

Nous ne dispensons pas de conseils fiscaux, financiers, juridiques ou réglementaires. Il vous incombe d'évaluer vous-même toutes les circonstances liées à la taxation de vos investissements ou de leurs rendements, même si nous avons mentionné des aspects fiscaux spécifiques dans les informations que nous vous avons fournies. Si vous avez des questions à cet égard, sollicitez un avis indépendant.

8. Frais

1. Tous les frais relatifs aux services sont spécifiés dans notre document « Présentation ex ante des coûts et des frais » ainsi que dans notre grille tarifaire, lesquels sont disponibles sur notre site Web. La facturation sera effectuée conformément à ces documents.
2. Dans le cas où nous engagerions des dépenses supplémentaires en lien avec les opérations nécessaires à la fourniture des services, vous pourriez être tenu de les rembourser.

9. Communication avec vous

1. Sauf accord contraire, nous communiquerons avec vous en anglais. Le présent document, la Politique d'exécution des ordres et d'autres documents pertinents sont disponibles sur notre site Web.
2. Les moyens de communication que nous emploierons pour échanger des informations avec vous sont détaillés dans les Conditions générales de trading, également disponibles sur notre site Web.
3. Nous vous fournirons les informations relatives à vos exécutions, transactions et ordres comme décrit dans les Conditions générales de trading.
4. Nous nous réservons la possibilité de vous fournir des informations contraignantes émanant de tiers dans leur langue d'origine.

10. Prévention des conflits d'intérêts

1. Nous nous engageons à prendre toutes les mesures raisonnables pour identifier et prévenir les conflits d'intérêts qui pourraient survenir entre nous, y compris nos employés, et vous, dans le cadre de la fourniture de services d'investissement.
2. Notre Politique de prévention des conflits d'intérêts est disponible sur notre site Web.

11. Dispositions relatives à la protection des investisseurs et à la garantie des dépôts

1. Nous assurons nos obligations envers les investisseurs en vertu de la loi lituanienne sur l'assurance des dépôts et des obligations envers les investisseurs. Le Fonds d'assurance des obligations envers les investisseurs est un fonds géré par « Deposit and Investment Insurance », une entreprise publique lituanienne, conformément à la loi susmentionnée. Vous bénéficiez d'une assurance investissement plafonnée à 22 000 EUR en cas de survenance d'un événement couvert.
2. Vous pouvez consulter les règles du dispositif de protection des investisseurs sur notre site Web.

Section II

DESCRIPTION DU SERVICE DE CONSERVATION DES TITRES ET DES LIQUIDITÉS ET DES RISQUES ASSOCIÉS

En vertu de la législation de la République de Lituanie, nous prenons les mesures nécessaires pour assurer la conservation de vos titres. Dans l'hypothèse où des titres d'émetteurs étrangers que vous détenez seraient conservés en dépôt à l'étranger, nous nous engageons à vérifier que la législation locale en vigueur vous assure une protection adéquate en matière de conservation de vos titres. Ceci afin de garantir que vos titres détenus sur notre compte omnibus auprès du dépositaire étranger (le « dépositaire ») soient clairement séparés des actifs personnels du dépositaire, de manière à éviter d'éventuelles pertes en cas de faillite de celui-ci, de saisie d'actifs ou d'événements similaires. Nous ne menons pas d'enquête juridique indépendante sur la réglementation du pays étranger en matière de conservation, mais demandons au dépositaire de fournir des questionnaires juridiquement contraignants concernant les réglementations et les contrôles internes auxquels il est tenu de se conformer.

Nous prenons des mesures pour protéger vos intérêts d'ayant droit lors de la détention de vos instruments financiers. Nous n'avons pas le droit d'utiliser les instruments financiers qui vous appartiennent, sauf avec votre consentement explicite.

Vos instruments financiers émis par des sociétés étrangères peuvent être détenus par d'autres dépositaires d'instruments financiers. Lorsque nous choisissons un autre dépositaire d'instruments financiers, nous agissons avec tout le professionnalisme et le soin qui s'imposent. Sur demande, nous pouvons vous fournir des informations sur le dépositaire de vos instruments financiers.

Les instruments financiers que vous détenez sont conservés sur un compte omnibus auprès de la Société de courtage, c'est-à-dire un compte ouvert au nom de Revolut mais précisant que vous êtes l'ayant droit. Vous ne pourrez exercer tous les droits relatifs à vos instruments financiers que par notre intermédiaire.

Les fonds des clients sont séparés de nos propres fonds et protégés. Un maximum de 20 % de leur valeur peut être détenu sur des comptes dédiés au sein des entités du groupe Revolut. Le reste sera détenu sur un compte ouvert auprès d'un tiers éligible. Un « tiers éligible » est une banque centrale, un établissement de crédit agréé, une banque agréée dans un pays tiers ou un fonds du marché monétaire satisfaisant aux critères requis. Le compte sur lequel vos fonds sont détenus est appelé « compte de fonds Clients ». Vos fonds peuvent être mis en commun avec ceux de nos autres clients sur le « compte de fonds Clients ».

Bien que nous exercions toute la diligence, la compétence et le soin nécessaires lors de la sélection et de la désignation du tiers éligible, nous déclinons toute responsabilité quant aux pertes que vous pourriez subir en conséquence de toute action ou omission de ce tiers éligible concernant vos fonds.

Risques potentiels liés à la conservation de vos titres

Vous devez être conscient des risques inhérents à la conservation de vos titres.

Section III

INFORMATIONS RELATIVES AUX TRANSACTIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUX RISQUES ASSOCIÉS

Partie 1. Présentation générale des risques

1.1. Vous devez être conscient que tout investissement dans des instruments financiers comporte des risques pouvant entraîner une diminution de la valeur de votre placement. Qui dit risque dit possibilité de perdre tout ou partie des fonds investis.

1.2. La valeur des instruments financiers peut diminuer ou augmenter. Par conséquent, il existe un risque que le rendement de ces instruments soit négatif, ce qui pourrait engendrer une perte pour vous. Le risque de perte peut varier d'un instrument financier à l'autre. Vous devez également garder à l'esprit que le rendement passé des instruments financiers ne constitue pas une garantie de leurs résultats futurs et que vous êtes susceptible de perdre la totalité du capital investi.

1.3. Il vous incombe, préalablement à toute transaction sur instruments financiers, de réaliser une évaluation indépendante des caractéristiques et des risques inhérents à l'instrument financier choisi, en tenant compte de votre situation financière, de votre expérience des transactions sur instruments financiers, de votre tolérance au risque, de vos objectifs d'investissement et de l'horizon d'investissement que vous privilégiez.

1.4. Il est de votre responsabilité de prendre la mesure de l'ensemble des risques relatifs aux instruments financiers, puisque vous serez amené à supporter les pertes découlant d'une éventuelle diminution de la valeur de votre investissement.

1.5. Lorsque vous investissez dans des instruments financiers, veuillez suivre les conseils suivants :

1.5.1. Lisez attentivement la Politique d'exécution des ordres, disponible sur notre site Web, et évaluez votre capacité à accepter les obligations énoncées dans les Conditions générales de trading de Revolut.

1.5.2. Analysez minutieusement les risques liés aux transactions détaillés dans les descriptions suivantes, en particulier les risques inhérents aux transactions sur instruments financiers que vous vous apprêtez à conclure. Accordez une attention particulière aux obligations relatives aux instruments pertinents et déterminez si vous êtes prêt à les accepter.

1.5.3. Lisez attentivement les informations figurant dans les confirmations d'ordre que nous vous envoyons et suivez l'état de chacun de vos ordres.

1.6 Types de risques :

Partie 2. Heures de marché prolongées

1.1. Le « trading en horaires prolongés » peut vous exposer à de nouveaux risques ou amplifier les risques mentionnés précédemment. Le trading en horaires prolongés se déroule en dehors des « heures de trading normales », généralement comprises entre 9h30 et 16h00, heure de l'Est (EST) des États-Unis.

1.2. Vous devez être conscient des principaux risques :

1.3. Dans votre intérêt, nous n'autorisons que les « ordres de marché à cours limité » pour le trading en horaires prolongés. Cela signifie que vous ne pourrez acheter ou vendre des instruments financiers qu'aux prix que vous aurez préalablement définis, ce qui vous protégera des fluctuations défavorables du marché. Il convient néanmoins de souligner qu'il est impossible d'éliminer complètement tous les risques liés au trading. Si l'un des risques susmentionnés dépasse votre seuil de tolérance au risque, nous vous conseillons de ne pas passer d'ordres pendant des heures de trading prolongées.

Partie 3. Risques liés au trading d'instruments financiers de gré à gré

1.1. Lorsque vos ordres sont exécutés en dehors d'un marché réglementé, d'un système multilatéral de trading ou d'un système organisé de trading (également appelés « de gré à gré »), vous concluez des transactions directement entre vous et nous, en tant que contrepartie, ou entre vous et le Courtier. En tant que tel, le trading de gré à gré comporte les risques inhérents suivants:

Partie 4. Le risque lié à l'instrument financier concerné

1.1. La classification des instruments financiers ci-dessous ne tient pas compte de la période d'investissement ni de vos objectifs d'investissement. Veuillez garder à l'esprit que :

• la responsabilité du risque d'investissement vous incombe pendant toute la durée de vie de l'instrument financier ;
• lors du trading d'instruments financiers, vous devez lire attentivement les documents de confirmation de transaction et nous informer immédiatement de toute erreur éventuelle ;
• vous êtes tenu de surveiller en permanence les variations de la valeur et des positions de vos investissements ;
• le cas échéant, vous devrez envisager de prendre les mesures appropriées pour réduire les pertes liées à vos investissements ;
• vous devez vous familiariser avec les documents préparés par le créateur des instruments financiers, tels que les prospectus, les documents d'informations clés et autres informations importantes.

1.2 Les informations relatives aux risques associés à chaque instrument financier pour lequel nous fournissons des services d'investissement s'appliquent aux clients suivants :

1. Transactions sur actions

Description des transactions d'investissement

Une action (également appelée « titre » ou « part ») est un instrument financier qui confère à l'actionnaire une participation dans le capital d'une entreprise.

La détention d'une part donne généralement le droit de vote en assemblée générale, mais ce droit varie selon le type d'action.

Si l'émetteur réalise des profits, il peut décider de verser des dividendes à ses actionnaires. Il s'agit d'une rémunération, généralement sous forme de flux monétaire, dont la valeur dépend du nombre de parts détenues. Il convient de souligner que la perception de dividendes n'est jamais garantie et que l'émetteur est le seul à décider si un dividende sera versé et à déterminer son montant.

En investissant dans des actions, les investisseurs espèrent une hausse de leur valeur. Cependant, de nombreux facteurs influencent cette valeur. Par exemple, le potentiel de croissance de l'entreprise, sa situation financière, la concurrence ou les changements internes (comme l'ouverture d'une nouvelle succursale) sont des facteurs microéconomiques. Les événements à portée sectorielle et mondiale, tels qu'une hausse des taux d'intérêt, une catastrophe naturelle ou une récession mondiale, constituent des facteurs macroéconomiques, dont l'investisseur doit également tenir compte.

Un investisseur doit donc surveiller l'entreprise, le marché des titres et l'actualité économique.

Il existe différents types d'actions : avec ou sans droit de vote, préférentielles, etc. Les caractéristiques de chaque émission sont définies par l'émetteur.

Risques inhérents aux transactions sur actions

Les actions négociées en bourse sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers.

Investir dans des actions comporte le risque de ne pas voir leur valeur augmenter comme prévu, voire de perdre l'intégralité du capital investi. En cas de faillite de l'émetteur, les actionnaires sont parmi les derniers à être éligibles à une indemnisation.

Les variations de valeur des actions peuvent être importantes, comparées à d'autres titres. La diversification, qui consiste à répartir les investissements dans un portefeuille d'actions de différents secteurs et pays, est une méthode courante pour réduire le risque lié à une entreprise. Cependant, elle ne protège pas contre le risque lié au marché en général, car les prix des actions peuvent fluctuer fortement en raison de facteurs indépendants des résultats économiques des émetteurs (par exemple, un ralentissement économique mondial ou des crises de liquidité).

L'achat d'actions d'entreprises étrangères implique des risques supplémentaires : risques politiques, économiques, juridiques et fluctuations des taux de change de devises (voir la présentation générale des risques ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur actions sont généralement exécutées sur des plateformes de trading. Ces plateformes peuvent interrompre ou suspendre le trading d'actions. La vente d'actions illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponible ici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'action (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux ordres qui ont été exécutés, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer l'évolution attendue du prix d'un instrument financier dans diverses conditions de marché*.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur de l'instrument financier peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Sous réserve que les parts soient soumises à une réglementation stricte, négociées sur des plateformes respectant des exigences légales rigoureuses et que leur stratégie de rémunération soit simple, elles sont considérées comme des instruments financiers non complexes.

En revanche, si une part intègre un dérivé et/ou n'est pas admise au trading sur un marché réglementé de l'UE, sur un marché équivalent d'un pays tiers ou sur un SMT, elle est considérée comme un instrument financier complexe.

2. Transactions sur fractions d'actions

Description de la transaction d'investissement

Une action fractionnée est une portion d'une action entière (également appelée « titre » ou « part »). Au lieu d'acquérir une action entière, l'investisseur peut en acheter seulement une fraction, par exemple une moitié (½) ou un cinquième (⅕).

Contrairement aux parts qui sont négociées sur des marchés boursiers réglementés, leurs fractions ne le sont pas.L'exécution de tels ordres n'est possible qu'en dehors des plateformes d'exécution. Nous, ou notre Courtier, divisons l'action entière en unités plus petites pouvant être vendues à plusieurs clients et détenues en copropriété. Les fractions d'actions ne peuvent pas être transférées et doivent être vendues lors de la clôture de votre compte d'investissement.

Les investisseurs détenant des actions fractionnées sont traités de la même manière que les actionnaires détenant des actions entières, car les gains et les pertes générés sont proportionnels à l'action participative entière. En cas de versement de dividendes par l'émetteur, la rémunération perçue par l'investisseur sera proportionnelle aux parts qu'il détient. Par exemple, les investisseurs détenant la moitié d'une part auront droit à la moitié du dividende par part. Il convient de souligner que, comme pour les parts entières, le versement de dividendes n'est jamais garanti. L'émetteur est le seul à décider si un dividende sera versé.

Les actions donnent généralement le droit de vote lors des assemblées générales de l'émetteur, mais avec une fraction de part, le vote est exclu. Ce droit est réservé aux détenteurs d'actions entières.

Les caractéristiques, risques et avantages des parts fractionnées sont similaires à ceux des actions entières. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section « Transactions sur actions » ci-dessus.

Risques inhérents aux transactions sur actions fractionnées

Comme les actions fractionnées ne peuvent pas être négociées directement sur les marchés réglementés (tels que les bourses publiques), elles peuvent être exposées à un risque de liquidité plus élevé que les actions entières.

Les positions en actions fractionnées ne sont pas transférables à une autre société de courtage, ce qui expose l'investisseur à un risque de conservation accru.

Par conséquent, l'investisseur détenant des fractions d'actions est exposé aux mêmes risques que les détenteurs d'actions entières (veuillez consulter la section « Transactions sur actions » ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Tous les ordres portant sur des parts fractionnées seront exécutés en dehors de la plateforme de trading, soit par nous (agissant en tant que contrepartie principale exécutant vos ordres au moyen de nos propres capitaux), soit par le Courtier (auquel cas nous agirons en tant que mandataire en lui transmettant votre ordre). Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des actions concernées. La vente de fractions d'actions peut s'avérer très difficile si les actions sous-jacentes sont illiquides (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponible ici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'action fractionnée (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux ordres qui ont été exécutés, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu du titre dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Bien que les actions fractionnées soient exposées à un risque de liquidité et de conservation plus élevé que les parts entières, sous réserve que les actions sous-jacentes soient soumises à une réglementation stricte, négociées sur des plateformes respectant des exigences légales rigoureuses et que leur stratégie de rémunération soit simple, et sous réserve qu'il existe des possibilités fréquentes de céder, de racheter ou de réaliser ces parts fractionnées à des prix de marché accessibles au public, elles sont considérées comme des instruments financiers non complexes.

En revanche, si la part sous-jacente intègre un dérivé et/ou n'est pas admise au trading sur un marché réglementé de l'UE, sur un marché tiers équivalent d'un pays tiers ou sur un SMT, elle est considérée comme un instrument financier complexe.

3. Transactions sur certificats américains d'actions étrangères (ADR)

Description de la transaction d'investissement

Les certificats américains d'actions étrangères (ADR) sont des certificats émis par une une banque dépositaire américaine et qui attestent de la détention d'un nombre déterminé de parts d'une entreprise étrangère (c'est-à-dire non américaine). Ceux-ci sont négociés sur des plateformes de trading basées aux États-Unis. Ils ont pour principal objectif de permettre aux investisseurs opérant sur ces plateformes d'accéder facilement aux marchés européens et asiatiques.

Si la part sous-jacente de l'ADR confère un droit de vote et/ou de dividendes, le détenteur de l'ADR peut les exercer. L'investisseur doit être conscient que le versement de dividendes n'est jamais garanti et que l'émetteur est le seul à décider si un dividende sera versé. En outre, d'autres lois fiscales américaines peuvent s'appliquer et réduire la valeur du dividende reçu.

Les caractéristiques, le rendement et les principaux risques et avantages du produit ADR sont similaires à ceux des actions. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section « Transactions sur actions » ci-dessus.

Risques inhérents aux transactions sur ADR

Les ADR négociés sur le marché sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers.

Investir dans des ADR comporte le risque de ne pas voir leur valeur augmenter comme prévu, voire de perdre l'intégralité du capital investi. En cas de faillite de l'émetteur, les actionnaires sont parmi les derniers à être éligibles à une indemnisation.

Les variations de valeur des ADR peuvent être importantes, comparées à d'autres titres. La diversification, qui consiste à répartir les investissements dans un portefeuille d'ADR de différents secteurs et pays, est une méthode courante pour réduire le risque lié à une entreprise. Cependant, elle ne protège pas contre le risque lié au marché en général, car les prix des ADR peuvent fluctuer fortement en raison de facteurs indépendants des résultats économiques des émetteurs (par exemple, un ralentissement économique mondial ou des crises de liquidité).

L'achat d'ADR implique des risques supplémentaires : risques politiques, économiques, juridiques et fluctuations des taux de change de devises (voir la présentation générale des risques ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ADR sont généralement exécutées sur des marchés boursiers. Ces marchés peuvent interrompre ou suspendre le trading d'actions et d'ADR. La vente d'ADR illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponible ici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'ADR (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu du certificat dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Sous réserve que les parts d'ADR sous-jacentes soient soumises à une réglementation stricte, négociées sur des plateformes respectant des exigences légales rigoureuses et que leur stratégie de rémunération soit simple, et sous réserve qu'il existe des possibilités fréquentes de céder, de racheter ou de réaliser des parts d'ADR fractionnées à des prix de marché accessibles au public, ces parts sont considérées comme des instruments financiers non complexes.

En revanche, si la part sous-jacente intègre un dérivé et/ou n'est pas admise au trading sur un marché réglementé de l'UE, sur un marché équivalent d'un pays tiers ou sur un SMT, elle est considérée comme un instrument financier complexe.

4. Transactions sur fractions de certificats américains d'actions étrangères (ADR)

Description de la transaction d'investissement

Les ADR fractionnés sont des portions de certificats américains d'actions étrangères entiers. Au lieu d'acquérir un ADR entier, l'investisseur peut en acheter seulement une fraction, par exemple une moitié (½) ou un cinquième (⅕).

Contrairement aux ADR qui sont négociés sur des marchés réglementés, leurs fractions ne le sont pas.L'exécution de tels ordres n'est possible qu'en dehors des plateformes de trading. Nous, ou notre Courtier, divisons l'action entière en petites unités pouvant être vendues à plusieurs clients et détenues en copropriété. En conséquence, les ADR fractionnés ne sont pas transférables et doivent être vendus lors de la clôture d'un compte de courtage.

Les investisseurs détenant des ADR fractionnés sont traités de la même manière que les détenteurs d'ADR entiers, car les gains et les pertes générés sont proportionnels à ceux des détenteurs d'ADR entiers. En cas de versement de dividendes par l'émetteur, la rémunération perçue par l'investisseur sera proportionnelle aux parts d'ADR qu'il détient. Par exemple, les investisseurs détenant la moitié d'un ADR auront droit à la moitié du dividende. Il convient de souligner que, comme pour les parts entières, le versement de dividendes n'est jamais garanti et que l'émetteur est le seul à décider si un dividende sera versé. En outre, d'autres lois fiscales américaines peuvent s'appliquer et réduire la valeur du dividende reçu.

Les ADR donnent généralement le droit de vote lors des assemblées générales de l'émetteur, mais avec une fraction d'ADR, le vote est exclu. Ce droit est réservé aux détenteurs d'ADR entiers.

Les caractéristiques, risques et avantages des ADR fractionnés sont similaires à ceux des ADR entiers. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section « Transactions sur certificats américains d'actions étrangères (ADR) » ci-dessus.

Risques inhérents aux transactions sur ADR fractionnés

Comme les ADR fractionnés ne peuvent pas être négociés directement sur les marchés réglementés (tels que les bourses publiques), ils peuvent être exposés à un risque de liquidité plus élevé que les ADR entiers.

Les positions en ADR fractionnés ne sont pas transférables à une autre société de courtage, ce qui expose l'investisseur à un risque de conservation accru.

Par conséquent, l'investisseur détenant des fractions d'ADR est exposé aux mêmes risques que les détenteurs d'ADR entiers (veuillez consulter la section « Transactions sur certificats américains d'actions étrangères (ADR) » ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Tous les ordres portant sur des ADR fractionnés seront exécutés en dehors de la plateforme de trading, soit par nous (agissant en tant que contrepartie principale exécutant vos ordres au moyen de nos propres capitaux), soit par le Courtier (auquel cas nous agirons en tant que mandataire en lui transmettant votre ordre). Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des ADR. La vente de fractions d'ADR peut s'avérer très difficile si les actions sous-jacentes sont illiquides (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponible ici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'ADR fractionné (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu du titre dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Bien que les ADR fractionnés soient exposés à un risque de liquidité plus élevé que les ADR entiers, sous réserve que les parts sous-jacentes des ADR soient soumises à une réglementation stricte, négociées sur des plateformes respectant des exigences légales rigoureuses et que leur stratégie de rémunération soit simple, ils sont considérés comme des instruments financiers non complexes.

En revanche, si la part sous-jacente de l'ADR fractionné intègre un dérivé et/ou n'est pas admise au trading sur un marché réglementé de l'UE, sur un marché équivalent d'un pays tiers ou sur un SMT, elle est considérée comme un instrument financier complexe.

5. Transactions sur des parts de fonds négociés en bourse (ETF)

Description de la transaction d'investissement

Un fonds négocié en bourse (ETF) est un type d'investissement collectif qui présente des similitudes avec un fonds commun de placement, à la différence que les parts d'ETF peuvent être librement achetées ou vendues sur une plateforme de trading, de la même manière que des actions ordinaires. Le prix des parts d'ETF évolue tout au long de la journée de trading, au fil des achats et des ventes sur le marché. En règle générale, les ETF suivent un indice, un secteur, une matière première ou d'autres actifs particuliers. Un ETF peut être structuré de manière à suivre une multitude d'actifs, allant du prix d'une matière première individuelle à un portefeuille bien garni et diversifié de titres. L'actif dont l'ETF suit le rendement est appelé « indice de référence ». Les ETF peuvent même être structurés de manière à suivre des stratégies d'investissement spécifiques.

Risques inhérents aux transactions sur ETF

Les ETF négociés en bourse sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Pour plus d'informations sur les risques les plus courants, veuillez consulter la présentation générale des risques ci-dessus.

Investir dans des ETF comporte le risque de ne pas voir leur valeur augmenter comme prévu, voire de perdre l'intégralité du capital investi en cas de faillite du fonds.

Bien que les ETF offrent généralement un niveau de diversification supérieur à celui des actions individuelles, la diversification ne constitue pas une garantie de profit et ne protège pas contre les pertes dans un contexte de marché en déclin.

De même, la réplication réussie de l'indice de référence par l'ETF ne constitue pas une garantie de profit et peut même entraîner des pertes si l'indice de référence lui-même n'est pas à la hauteur des attentes.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ETF sont généralement exécutées sur des marchés boursiers. Les plateformes de trading peuvent interrompre ou suspendre le trading des actions concernées et des ETF correspondants. La vente d'ETF illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de la part d'ETF (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu de la part d'ETF dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les ETF non structurés, régis par la directive européenne sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), sont considérés comme des instruments financiers non complexes, en raison de la protection renforcée qu'ils offrent aux investisseurs en matière de diversification d'actifs, de gestion des risques de liquidité et de ségrégation des fonds des clients.

Les ETF structurés et/ou non régis par la directive OPCVM sont considérés comme des instruments financiers complexes.

6. Transactions sur fractions de parts de fonds négociés en bourse (ETF)

Description de la transaction d'investissement

Un ETF fractionné est une portion de part d'ETF entière. Au lieu d'acquérir une part entière, l'investisseur peut en acheter seulement une fraction, par exemple une moitié (½) ou un cinquième (⅕), et les gains et pertes générés seront proportionnels à ceux de parts d'ETF entières.

Contrairement aux parts d'ETF qui sont négociées sur des marchés réglementés, leurs fractions ne le sont pas. L'exécution de tels ordres n'est possible qu'en dehors des plateformes de trading. Nous, ou notre Courtier, divisons l'action entière en plus petites unités pouvant être vendues à plusieurs clients et détenues en copropriété. En conséquence, les ETF fractionnés ne sont pas transférables et doivent être vendus au préalable, lors de la clôture d'un compte de courtage.

Risques inhérents aux transactions sur ETF fractionnés

Comme les ETF fractionnés ne peuvent pas être négociés directement sur les marchés réglementés (tels que les bourses publiques), ils peuvent être exposés à un risque de liquidité plus élevé que les parts d'ETF entières.

Les positions en ETF fractionnés ne sont pas transférables à une autre société de courtage, ce qui expose l'investisseur à un risque de conservation accru.

Par conséquent, l'investisseur détenant des fractions de parts d'ETF est exposé aux mêmes risques que les détenteurs de parts d'ETF entières (veuillez consulter la section « Transactions sur des parts de fonds négociés en bourse (ETF) » ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

La Société de courtage est chargée de l'exécution de toutes les transactions portant sur des ETF fractionnés, qui seront réalisées en utilisant son compte de capitaux propres. Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des ETF. La vente de fractions d'ETF peut s'avérer très difficile si les instruments financiers sous-jacents sont illiquides (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de la part d'ETF fractionnée (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu du titre dans diverses conditions de marché*.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les parts fractionnées des ETF sous-jacents non structurés et régis par la directive européenne sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) sont considérés comme des instruments financiers non complexes, en raison de la protection renforcée qu'ils offrent aux investisseurs en matière de diversification d'actifs, de gestion des risques de liquidité et de ségrégation des fonds des clients. Les parts d'ETF fractionnées sont également considérées comme non complexes lorsqu'il existe des possibilités fréquentes de céder, de racheter ou de réaliser des parts fractionnées à des prix de marché accessibles au public.

En revanche, les parts fractionnées des ETF sous-jacents qui sont structurées et/ou non régis par la directive OPCVM sont considérées comme des instruments financiers complexes.

7. Transactions sur obligations

Description de la transaction d'investissement

Les obligations sont des titres de créance pour lesquels les investisseurs (ci-après dénommés les « détenteurs d'obligations ») prêtent de l'argent à un émetteur en échange de versements d'intérêts périodiques et du remboursement du capital nominal (c'est-à-dire, l'investissement initial effectué par le détenteur d'obligations) à l'échéance. L'échéance désigne la date à laquelle l'obligation est due et le capital nominal est restitué au détenteur de l'obligation. Les échéances des obligations sont variables, et leurs prix peuvent fluctuer en fonction des conditions du marché. Le taux d'intérêt d'une obligation, appelé taux nominal, est fixe ou variable et détermine les versements d'intérêts périodiques. Le prix des obligations peut varier en fonction de facteurs tels que les fluctuations des taux d'intérêt, les changements de qualité de crédit de l'émetteur ou le sentiment du marché. Les obligations peuvent être émises par des gouvernements, des sociétés ou d'autres entités, chacun ayant son propre profil de risque. Lorsque vous investissez dans des obligations, vous devez tenir compte de facteurs tels que les fluctuations des taux d'intérêt, la solvabilité de l'émetteur et l'impact potentiel des événements économiques sur le prix des obligations. Les différents types d'obligations, tels que les obligations de sociétés, les obligations d'État ou les bons du Trésor américain, présentent des profils de risque et de rendement différents, qu'il convient d'évaluer.

Risques inhérents aux transactions sur obligations

• Investir dans des obligations expose au risque de taux, car leur valeur peut fluctuer en fonction des variations des taux d'intérêt. Par exemple, si la Banque centrale augmente les taux d'intérêt ou si une hausse des taux est fortement anticipée, la valeur d'une obligation peut chuter. Inversement, si les taux d'intérêt baissent, le prix d'une obligation peut augmenter.
• Le risque de crédit est également inhérent aux transactions sur obligations en raison de la possibilité que l'émetteur ne puisse honorer ses engagements en termes de versement des intérêts ou de remboursement du capital nominal.
• L'exécution d'ordres sur obligations en dehors des marchés réglementés, notamment par le biais de transactions de gré à gré, entraîne une exposition accrue au risque de contrepartie par rapport au trading sur des marchés boursiers réglementés. Le risque vient du fait que l'autre partie de la transaction sur obligations, par exemple une Société de courtage, pourrait ne pas honorer ses engagements contractuels de livraison des liquidités ou des instruments financiers convenus.
• Étant donné que les obligations offrent généralement des versements d'intérêts fixes basés sur le capital nominal, une hausse de l'inflation peut éroder le pouvoir d'achat des flux de trésorerie futurs de ces obligations. La plupart des obligations sont sensibles au risque d'inflation. Par exemple, si le détenteur d'une obligation perçoit un intérêt annuel de 4 % et que l'inflation passe à 6 % par an, il subira une perte sur son investissement, car le pouvoir d'achat de ce produit diminuera.
• En outre, les transactions sur obligations sont aussi exposées au risque de liquidité, car il peut s'avérer difficile de céder rapidement des obligations sans accepter un prix plus bas que prévu en raison d'une faiblesse des volumes de trading et d'une disponibilité limitée des acheteurs.
• En tant que détenteur d'obligations, vous êtes également exposé au risque d'incident, qui se caractérise par l'incapacité de l'émetteur de l'obligation à honorer ses engagements de paiement, tel que le non-versement d'un coupon (intérêt annuel), en raison d'un événement négatif majeur.
• Certaines obligations peuvent être assorties d'une caractéristique de remboursement anticipé qui vous expose à des risques de remboursement anticipé et de réinvestissement. Cela signifie que l'émetteur peut avoir la possibilité de racheter le titre et de rembourser le capital nominal investi avant la date d'échéance prévue. Le réinvestissement du capital remboursé peut s'avérer moins rentable en raison de la prévalence de taux d'intérêt inférieurs sur le marché pour des titres similaires. Le risque de réinvestissement concerne également les paiements de coupons reçus. Pour préserver le rendement initial de l'investissement, vous devez réinvestir ces coupons dans des obligations offrant un rendement à échéance équivalent à celui de l'obligation initiale achetée. Si vous ne trouvez pas d'obligations offrant le même rendement à échéance ou si vous ne réinvestissez pas les coupons de façon optimale, vous risquez de ne pas atteindre vos objectifs d'investissement initiaux.

Nous avons mis en évidence les principaux risques associés aux transactions sur obligations. Toutefois, il convient de noter que nous ne sommes pas en mesure de divulguer ou d'expliciter l'ensemble des risques inhérents auxquels vous pourriez être confronté lors du trading d'obligations ou d'autres titres de créance, aujourd'hui ou à l'avenir.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

La participation aux émissions de nouvelles obligations ou d'autres nouveaux titres de créance est impossible sur notre plateforme d'investissement. Notre offre se limite aux obligations déjà cotées sur un marché boursier, un marché réglementé ou toute autre plateforme de trading.

En sa qualité de mandant, la Société de courtage exécutera tous les ordres portant sur des obligations, en utilisant son compte de capitaux propres. La vente de positions obligataires peut s'avérer difficile si l'obligation est illiquide (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché), ou si la Société de courtage est confrontée à des problèmes de liquidité ou à des difficultés financières.

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat d'une obligation (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu des obligations dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Notre offre comprend des obligations complexes et non complexes.

Les obligations non complexes englobent les obligations admises au trading sur les plateformes de trading de l'Union européenne ou sur une plateforme de trading considérée comme équivalente, à l'exception des obligations comportant un instrument financier dérivé ou une structure qui rend difficile pour le client potentiel de comprendre les risques inhérents à la transaction.

Les obligations complexes sont des obligations qui présentent des caractéristiques particulières, y compris, mais sans s'y limiter, des taux d'intérêt variables ou différés, des échéances extensibles, des obligations convertibles et/ou échangeables, des obligations comportant des clauses de dépréciation ou d'absorption des pertes (applicables aux obligations émises par des banques et des entreprises d'investissement de l'UE), ou des obligations assorties d'options d'achat ou de vente. En conséquence, ces caractéristiques particulières rendent plus difficiles la compréhension et l'évaluation des risques inhérents par les investisseurs potentiels.

8. Services de gestion de portefeuille fournis via Robo-Advisor

Description de la transaction d'investissement

Robo-Advisor est une solution numérique que nous utilisons pour gérer des portefeuilles d'investissement sur mesure reposant sur des éléments individuels tels que les objectifs du client, sa situation financière et sa tolérance au risque. Il procède ainsi à l'évaluation des profils des clients et assure la gestion de l'allocation d'actifs du portefeuille modèle tout au long du cycle de vie des produits. Il s'agit d'un outil orienté client, mais une surveillance humaine est en place pour garantir la protection des intérêts des clients. Il diversifie les investissements en actions, obligations et autres actifs par le biais d'ETF, et la répartition spécifique des actifs dépend du profil du client. Le processus de sélection des ETF repose sur des critères comme la rentabilité, la liquidité, le rendement passé et les notations de risque. Chaque portefeuille est généralement constitué de 5 à 8 ETF.

Risques inhérents à la gestion de portefeuille par un Robo-Advisor :

Étant donné que nos portefeuilles sont constitués de divers ETF et que ces fonds sont négociés en bourse, les portefeuilles sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Pour plus d'informations sur les risques les plus courants, veuillez consulter les sections consacrées à la présentation générale des risques ainsi qu'au risque inhérent aux transactions sur les ETF ci-dessus. La diversification n'empêche pas toujours les pertes.

Étant donné que Robo-Advisor est une solution numérique, des problèmes techniques ou des dysfonctionnements potentiels peuvent nuire à votre expérience ou entraîner des pertes.

En règle générale, les options disponibles pour personnaliser les portefeuilles d'investissement sont relativement restreintes, ce qui peut limiter la capacité des investisseurs à adapter leurs placements à des préférences ou à des besoins spécifiques. En outre, certains investisseurs peuvent préférer une interaction humaine et des conseils, qui ne sont généralement pas disponibles avec le service Robo-advisor.

Par ailleurs, les portefeuilles ESG peuvent comporter des risques particuliers, tels qu'un univers d'investissement limité, un risque potentiel de concentration dû à l'exclusion de secteurs souvent considérés comme non durables (par exemple, les énergies fossiles) et une exposition accrue à des secteurs axés sur la réduction de l'impact environnemental (par exemple, les énergies renouvelables), ainsi qu'un risque lié à la qualité des données. Les concentrations de portefeuilles spécifiques peuvent également affecter le rendement de ces portefeuilles, en contribuant positivement au rendement dans les secteurs en plein essor, et négativement dans les secteurs qui ne sont pas suffisamment rentables. Les risques réglementaires, tels que les changements apportés aux lois environnementales, peuvent entraîner une augmentation des coûts de conformité et des défis opérationnels pour les entreprises, ce qui peut affecter les actifs sous-jacents des portefeuilles ESG. De surcroît, en dépit des initiatives réglementaires visant à améliorer la qualité et la cohérence des données ESG, le risque d'écoblanchiment par les entreprises ou les fonds persiste. Cela peut mener à des investissements dans des actifs non conformes à vos valeurs et préférences en matière de durabilité. Les difficultés rencontrées pour obtenir des données ESG de haute qualité sont principalement liées à la disponibilité des données, à leur granularité, à leur comparabilité et à leur cohérence d'une norme à l'autre.

Les portefeuilles modèles actuellement disponibles n'ont pas pour objectif l'investissement durable. Cependant, une partie des fonds sous-jacents de notre offre de portefeuille ESG promeut des caractéristiques sociales et/ou environnementales (fonds « Article 8 », conformément au règlement (UE) 2019/2088, le « SFDR »). Notre objectif est de continuer à élargir notre offre pour qu'elle réponde de plus en plus aux préférences de nos clients en matière de durabilité.

Les informations relatives à la durabilité exigées par le règlement SFDR sont disponibles sur notre site Web ici. Les investissements sous-jacents au produit financier ne tiennent pas compte des critères de l'UE pour les activités économiques durables sur le plan environnemental.

Les Informations précontractuelles relatives aux produits financiers visées à l'Article 8, paragraphes 1, 2 et 2 bis, du règlement (UE) 2019/2088 et à l'Article 6, premier paragraphe, du règlement (UE) 2020/852 (ci-après dénommées « les Informations précontractuelles ») sont disponibles à l'Annexe 1 du présent document.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ETF sont généralement exécutées sur des plateformes de trading. Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des ETF.

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Revolut se réserve le droit de choisir le moment opportun pour exécuter les investissements, et peut procéder à un trading d'ETF en bloc en regroupant vos ordres avec ceux d'autres clients.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Revolut facture des frais de gestion annuels, prélevés mensuellement.

Coûts associés :

• Écarts entre le cours acheteur et le cours vendeur des transactions. Lors de la soumission d'un ordre au marché d'achat, l'ordre est exécuté au prix d'achat, c'est-à-dire au meilleur prix auquel un acteur du marché est prêt à vendre. Lors de la soumission d'un ordre au marché de vente, l'ordre est exécuté au prix de vente, c'est-à-dire au meilleur prix auquel un acteur du marché est prêt à acheter. L'écart entre le prix de vente et le prix d'achat est appelé « spread », et lors du rééquilibrage, les clients supportent des coûts de transaction en cédant au prix de vente et en acquérant au prix d'achat.
• Les titres sous-jacents des portefeuilles Robo-Advisor peuvent entraîner des frais qui sont déduits de la valeur liquidative des titres. Les frais les plus courants sont les frais de gestion des ETF, qui sont des frais prélevés par le fournisseur de l'ETF pour la gestion de celui-ci.. Revolut ne gagne rien sur ces frais.

Veuillez noter qu'aucune commission n'est prélevée pour l'exécution des transactions.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu de la part d'ETF dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les ETF non structurés, régis par la directive européenne sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), sont considérés comme des instruments financiers non complexes, en raison de la protection renforcée qu'ils offrent aux investisseurs en matière de diversification d'actifs, de gestion des risques de liquidité et de ségrégation des fonds des clients.

Annexe 1

Les Informations précontractuelles concernant les stratégies d'investissement ESG de Robo-Advisor sont disponibles ici.