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Règles de Trading de l'Échange de Crypto-actifs

Ces règles s'appliqueront à vous à compter du 25 novembre 2025 inclus si vous êtes :

(i) un nouveau client qui s'est inscrit à partir du 25 novembre 2025 ; ou

(ii) un client existant qui s'est inscrit chez nous avant le 25 novembre 2025.


Si vous êtes un client existant, vous pouvez consulter la version précédente de ces règles qui s'appliquent à vous avant le 25 novembre 2025 ici.


1. Application

Ces règles de trading (les « Règles de Trading ») définissent la politique de Revolut Digital Assets Europe Ltd (« RDAEL ») concernant l'exploitation de sa plateforme de trading ainsi que la gestion et l'exécution des ordres. Elles décrivent également comment les crypto-actifs sont admis à la négociation, conformément à l'article 76 du Règlement (UE) 2023/1114 sur les marchés de crypto-actifs (MiCA), et servent de règles de fonctionnement de RDAEL pour Revolut X.


Ces Règles de Trading s'appliquent à vous (un « Trader ») lorsque vous accédez à Revolut X et utilisez les Services Revolut X. Elles sont conçues pour faciliter un accès juste et ordonné à Revolut X, et l'utilisation des Services Revolut X, par vous et les autres Traders.


Ces Règles de Trading s'appliquent conjointement avec les Conditions Revolut X. Les termes commençant par une majuscule qui sont utilisés, mais non définis dans ces Règles de Trading, peuvent être définis dans les Conditions Revolut X et vice versa.


2. Admission des crypto-actifs à la négociation

RDAEL a établi un processus d'évaluation pour l'admission des crypto-actifs à la négociation sur Revolut X conformément à MiCA. Ce processus nous permet de vérifier que les crypto-actifs :

  • Sont conformes aux dispositions pertinentes de MiCA, y compris les exigences de publication de livre blanc et de classification ;
  • Ne sont pas associés au blanchiment d'argent, au financement du terrorisme ou à la criminalité financière ;
  • Ne posent pas de risques indus pour les consommateurs ou la stabilité du marché ; et
  • Respectent des seuils clairs de liquidité et d'intégrité du marché.


RDAEL ne facture pas de frais pour l'admission de jetons (tokens) à la négociation sur la plateforme.


2.1 Processus d'Approbation et d'Évaluation

Tous les jetons subissent un examen en trois étapes avant leur admission à la négociation :

(a) Vérifications de la liquidité

Les jetons sont vérifiés par notre équipe de crypto-actifs pour s'assurer qu'ils respectent les seuils de liquidité minimums, y compris le volume de trading, les limites de spread (écart) et la prise en charge par plusieurs fournisseurs de liquidité. Revolut X peut considérer des critères alternatifs pour les jetons nouvellement lancés, sous réserve d'approbations internes.

(b) Évaluation par score basée sur les risques

Nous évaluons chaque jeton selon un éventail de catégories de risques, notamment :

  • Risque de liquidité
  • Risque technologique et de réseau
  • Fonctionnalités de confidentialité ou d'anonymat
  • Risques de sanctions et de criminalité financière
  • Manipulation de marché ou couverture médiatique négative
  • Classification du jeton et conformité du livre blanc en vertu de MiCA

La notation est effectuée à l'aide d'une méthodologie maintenue en interne, et les jetons doivent atteindre des seuils de score minimums pour continuer.


(c) Approbation finale

Les jetons qui réussissent la notation sont soumis à un processus d'approbation finale, qui comprend :

  • L'examen de l'évaluation de l'équipe des crypto-actifs par les équipes de conformité, de lutte contre la criminalité financière et autres équipes pertinentes pour s'assurer que tous les jetons répondent à nos exigences internes ainsi qu'aux exigences d'exploitation d'une plateforme de trading.
  • La vérification de la supervision de la gouvernance.
  • L'évaluation des risques incrémentiels, des développements et des contrôles par diverses parties prenantes.


Le processus d'évaluation est intégré à nos processus d'approbation internes pour toutes les nouvelles initiatives, qui sont examinés par les parties prenantes locales et du groupe au sein des services juridique, de conformité, des opérations, des risques, des finances et de la lutte contre la criminalité financière.


Toutes les approbations doivent être obtenues avant le lancement des jetons auprès des utilisateurs de RDAEL dans la région concernée.


(d) Lancement et Suivi continu

Après obtention des approbations finales via nos comités de nouvelles initiatives, les jetons sont intégrés (onboarded) sur Revolut X. Les jetons font l'objet d'un suivi continu après leur cotation et seront retirés de la liste s'ils ne répondent plus à nos normes de cotation ou à nos obligations réglementaires.


2.2 Diligence raisonnable à l'égard du client

Dans le cadre du processus d'admission des jetons, RDAEL effectue une diligence raisonnable sur les crypto-actifs et leur émetteur. Cela comprend :

  • L'identification de l'émetteur et des membres clés de son équipe, y compris les fondateurs et les développeurs ;
  • L'examen du statut réglementaire et la vérification si l'émetteur est agréé ou autorisé en vertu de MiCA ;
  • Le filtrage de l'émetteur et des personnes associées par rapport aux listes de sanctions ;
  • L'évaluation de la concentration et de la distribution des jetons, de l'exposition potentielle aux attaques et des risques de marché ;
  • L'enquête sur tout historique réglementaire ou juridique, y compris les crimes financiers ou les actions civiles ;
  • La vérification de l'identité des bénéficiaires effectifs lorsqu'une relation commerciale existe.

Une diligence raisonnable renforcée supplémentaire est menée le cas échéant, conformément à nos obligations de lutte contre le blanchiment d'argent.


2.3 Livre blanc et Obligations de divulgation

Les jetons admis à la négociation sur Revolut X doivent avoir un livre blanc conforme à MiCA publié et notifié aux autorités compétentes conformément à MiCA. Un crypto-actif ne doit pas être admis à la négociation lorsqu'aucun livre blanc sur le crypto-actif correspondant n'a été publié et notifié dans les cas requis par MiCA.

Lorsque RDAEL a l'intention d'admettre un crypto-actif à la négociation de sa propre initiative en tant qu'opérateur de la plateforme de trading, elle doit, dans le cadre du processus d'évaluation, vérifier si un livre blanc sur le crypto-actif publié répond aux exigences de MiCA.


2.4 Catégories d'exclusion

Les types de jetons suivants ne seront pas admis à la négociation sur Revolut X :

  • Instruments financiers : Les jetons classés comme instruments financiers en vertu de MiFID II (Directive 2014/65/UE) sont exclus, car Revolut X n'est pas agréé pour offrir des services liés aux instruments financiers.
  • Jetons de confidentialité (Privacy Tokens) : Les jetons qui comportent une anonymisation intégrée (par exemple, la dissimulation de l'expéditeur, du destinataire ou des données de transaction) ne seront pas cotés, à moins que Revolut X ne puisse identifier de manière fiable les détenteurs de jetons et l'historique des transactions.
  • Stablecoins non conformes : Les jetons se référant à un actif (ARTs ou JRA) ou les jetons de monnaie électronique (EMTs ou JME) qui ne sont pas conformes aux Titres III et IV de MiCA ne seront pas admis.
  • Crypto-actifs susceptibles d'être qualifiés de produits listés aux points (b) à (j) du paragraphe 4 de l'article 2 de MiCA.


Conditions de maintien et de retrait de la liste des crypto-actifs

Les jetons cotés sur Revolut X font l'objet d'un suivi continu. Une fois qu'un crypto-actif est coté pour la négociation, il restera généralement disponible à moins que les critères énoncés dans les présentes Règles de Trading ne soient pas respectés, ce qui incite la Société à retirer l'actif de la liste.


La disponibilité continue d'un crypto-actif pour la négociation ne dépend pas du respect de seuils de liquidité spécifiques. Bien que RDAEL surveille l'activité du marché pour assurer la conformité avec MiCA et d'autres réglementations pertinentes, elle ne retire pas automatiquement les actifs de la liste en fonction de la liquidité ou de la volatilité des prix.


De plus, RDAEL n'exige pas des émetteurs de crypto-actifs qu'ils fournissent des informations continues au-delà de celles mandatées par MiCA afin de maintenir leur statut de négociation. Nous ferons de notre mieux pour vous donner un préavis de retrait de la liste, bien que cela ne soit pas toujours possible lorsque, par exemple :

  • Il y a un changement soudain dans les lois ou réglementations qui impacte le statut réglementaire d'un crypto-actif, ou qui signifie que nous ne pouvons plus prendre en charge ce crypto-actif.
  • Un crypto-actif change son fonctionnement ou son nom.
  • Les tiers avec lesquels nous travaillons pour fournir les Services Revolut X cessent de prendre en charge le crypto-actif.

En plus de ceux ci-dessus, il peut y avoir de nombreuses raisons différentes pour un retrait de la liste, telles que :

  • La liquidité disponible pour le crypto-actif enfreint nos exigences, ou présente autrement un risque pour nous, nos utilisateurs, ou d'autres tiers avec lesquels nous travaillons pour fournir les Services Revolut X.
  • Le crypto-actif peut être sensible à la manipulation des prix parce que, par exemple, il a une très faible valeur ou liquidité.
  • Le crypto-actif présente des vulnérabilités de sécurité, ou fait l'objet de fraude ou d'autres abus.

RDAEL ne sera pas responsable de toute perte, dommage, coût ou dépense encouru(e) par les Traders ou des tiers à la suite du retrait d'un crypto-actif de la négociation sur Revolut X.


Pour plus d'informations sur le processus de retrait de la liste des crypto-actifs, veuillez vous référer aux Conditions Revolut X, dans la section « Crypto-actifs disponibles ».


3. Les bases

Revolut X est une plateforme de trading qui vous permet de placer une instruction (un « Ordre ») pour acheter ou vendre une certaine quantité d'un actif (l'« Actif de base ») à un certain prix dans un autre actif (l'« Actif de cotation »). Cette association d'un Actif de base et d'un Actif de cotation est connue sous le nom de « Paire de trading ».


Un Actif de base est le premier actif d'une Paire de trading, et est l'actif que vous souhaitez acheter ou vendre. Un Actif de cotation est le second actif d'une Paire de trading qui est utilisé pour évaluer l'Actif de base. L'Actif de base et l'Actif de cotation peuvent être un certain crypto-actif ou une devise fiduciaire. Par exemple, dans la Paire de trading BTC-USD, BTC est l'Actif de base et USD est l'Actif de cotation. Les Paires de trading disponibles pour un Trader lui seront montrées dans Revolut X.


Lorsqu'un Trader place un Ordre, il est publié dans un registre qui maintient une liste des Ordres actuels dans la Paire de trading concernée (un « Carnetd'ordres »). Un Ordre d'achat d'un certain actif est placé du côté achat du Carnet d'ordres et est connu sous le nom d'« Ordre d'achat » (Bid), tandis qu'un Ordre de vente d'un certain actif est placé du côté vente du Carnet d'ordres, et est connu sous le nom d'« Ordre de vente » (Ask).


4. Placer un ordre

La valeur totale des crypto-actifs détenus sur le compte Revolut X d'un Trader et de la devise fiduciaire détenue dans la poche fiduciaire d'un Trader auprès de son entité fournissant le compte Revolut est connue sous le nom de « Solde disponible ». Pour placer un Ordre, un Trader doit détenir un Solde disponible de l'actif concerné suffisant pour couvrir la valeur de l'Ordre, y compris tous les frais applicables.


Lorsqu'un Trader place un Ordre, cette quantité de l'actif concerné est engagée dans l'Ordre, et est appelée « Soldeengagé ». Un Solde engagé est soumis à un blocage pour empêcher son utilisation avant que l'Ordre ne soit Exécuté (un « Blocage »), et n'est pas comptabilisé dans le Solde disponible d'un Trader.

5. Publier un ordre

Une fois qu'un Ordre est publié dans le Carnet d'ordres, il est connu sous le nom d'« Ordre ouvert », jusqu'à ce qu'il soit annulé ou Exécuté.


Si un Ordre est publié dans le Carnet d'ordres qui correspond à un ou plusieurs Ordres existants opposés, il est connu sous le nom d'« OrdreTaker » (preneur), et entraînera une Exécution immédiate à ce prix, dans la limite de la quantité totale de ces Ordres existants.


Si un Ordre est publié dans le Carnet d'ordres et ne correspond à aucun Ordre existant opposé, il est connu sous le nom d'« OrdreMaker » (donneur), et restera ouvert à ce prix dans le Carnet d'ordres jusqu'à ce qu'il soit annulé par le Trader ou Exécuté.


6. Annulation d'ordre

Un Trader peut demander à annuler un Ordre Maker ouvert à tout moment avant qu'il ne soit Exécuté. Si un Ordre a été partiellement Exécuté, un Trader peut demander à annuler la partie non Exécutée de l'Ordre.


Les demandes d'annulation peuvent ne pas être traitées immédiatement, et par conséquent, un Ordre Maker ouvert peut être Exécuté après qu'une demande d'annulation pour cet Ordre a été soumise. Aucun frais n'est facturé pour les Ordres annulés avec succès.


7. Types d'ordres

Les Traders peuvent placer les types d'Ordres suivants sur Revolut X :

  • Un Ordre d'achat ou de vente d'un certain montant d'un actif à un prix spécifié (un « Ordre Limite »).
  • Un Ordre d'achat ou de vente d'une certaine quantité d'un actif au meilleur prix disponible des Ordres existants dans le Carnet d'ordres (un « Ordreaumarché »).


Les types d'ordres peuvent être limités à certains crypto-actifs, et tous les crypto-actifs peuvent ne pas être disponibles pour chaque type d'ordre.


8. Ordres Limites

Un Ordre Limite ne peut s'Exécuter que si ou lorsque le prix pour l'achat ou la vente immédiat(e) de l'actif concerné dans une Paire de trading, basé sur la quantité et les prix des Ordres existants dans le Carnet d'ordres à ce moment-là (le « Prixdumarché »), atteint le prix spécifié de l'Ordre Limite ou un meilleur prix.


Les Ordres Limites sont publiés immédiatement dans le Carnet d'ordres et peuvent soit :

  1. résulter en un Ordre Maker ou un Ordre Taker, ou un Ordre qui est partiellement un Ordre Maker et partiellement un Ordre Taker, ou
  2. rester dans le Carnet d'ordres non exécutés en tant qu'ordre permanent si le prix du marché n'atteint pas le prix limite spécifié.


9. Ordres au marché

Un Ordre au marché peut s'Exécuter immédiatement au Prix du marché, contre le(s) Ordre(s) Limite(s) au meilleur prix dans le Carnet d'ordres au moment où l'Ordre au marché est placé.


Il n'y a aucune garantie qu'un Ordre au marché s'exécutera au Prix du marché indiqué. Un Ordre au marché peut s'Exécuter contre plusieurs Ordres opposés dans le Carnet d'ordres à un certain nombre de prix différents, en fonction de sa taille et de la quantité et des prix des Ordres opposés dans le Carnet d'ordres à ce moment-là.


Les Ordres au marché sont publiés immédiatement dans le Carnet d'ordres et sont toujours des Ordres Taker.


10. Limites

Les Ordres Limites et les Ordres au marché sont soumis aux exigences de taille minimale et maximale d'ordre listées à l'Annexe 1 de ces Règles de Trading.


11. Appariement et priorité

Lorsqu'un Ordre Taker est publié dans le Carnet d'ordres, il est apparié (matched) avec l'Ordre Maker le plus ancien dans le temps au meilleur prix dans le Carnet d'ordres. Ceci est connu sous le nom de « Priorité prix-temps ». Selon ce processus :

  • Puisque les Ordres Taker sont appariés avec les meilleurs Ordres Maker existants disponibles dans le Carnet d'ordres, un Ordre Limite placé en dehors du marché (par exemple, un Ordre de vente inférieur à l'Ordre d'achat existant le plus élevé, ou un Ordre d'achat supérieur à l'Ordre de vente existant le plus bas) sera Exécuté contre le meilleur Ordre existant disponible, au lieu d'un Ordre existant avec le même prix que l'Ordre Limite.
  • Si un Ordre Taker n'est pas Exécuté entièrement contre un Ordre Maker (c'est-à-dire qu'il est partiellement Exécuté), alors il est apparié avec tous les Ordres Maker suivants à ce prix, dans la séquence où ces Ordres Maker ont été publiés, et ce processus est répété jusqu'à ce que l'Ordre Taker soit Exécuté en totalité.


Tous les Traders sont soumis à la même Priorité prix-temps.


12. Exécution

L'« Exécution » se produit lorsqu'un Ordre Taker est apparié avec succès avec un ou plusieurs Ordres Maker (aux mêmes prix ou aux meilleurs prix disponibles suivants). Les Ordres qui sont Exécutés avec succès sont appelés des « Opérations ». Si l'Ordre d'un Trader est apparié avec un Ordre de Revolut Ltd agissant en capacité de teneur de marché interne, il sera Exécuté par Revolut Ltd en tant que contrepartie principale (principal).


13. Compensation et Règlement

Après que deux Ordres sont appariés, nous initions immédiatement le Règlement et la Compensation (tels que définis ci-dessous).


Compensation

La « Compensation » est un processus pour réconcilier les Comptes Revolut X des deux Traders et se produit instantanément. Pendant la Compensation, les Soldes engagés dans les comptes Revolut X des Traders sont mis à jour afin qu'ils soient débités et crédités de manière appropriée (après déduction de tous les frais applicables).


Règlement

Les Opérations réussies seront réglées par le transfert de crypto-actifs vers le compte Revolut X de chaque Trader conformément aux Opérations. Ce processus est appelé « Règlement ». Lorsque c'est possible, le Règlement est finalisé instantanément, cependant, si le Règlement nécessite un mouvement réel de crypto-actifs entre divers comptes bancaires ou diverses adresses blockchain afin de régler une Opération, alors le Règlement est finalisé dès que le transfert se produit, ce qui peut prendre jusqu'à deux jours ouvrables.


Néanmoins, comme une Opération est instantanément Compensée, un Trader peut instantanément :

  • initier un retrait de crypto-actifs qu'un Trader a obtenus dans le cadre de l'Opération et/ou ;
  • trader avec les crypto-actifs qu'un Trader a obtenus dans le cadre de l'Opération.


Les détails des Opérations réussies seront affichés dans l'historique des Opérations Revolut X des Traders, y compris le prix d'Exécution, l'heure d'exécution, la quantité d'actifs achetés ou vendus, et les frais applicables.


RDAEL n'agit pas en tant que contrepartie centrale. Toutes les Opérations sont réglées directement entre les comptes Revolut X des Traders.


14. Frais

Des frais sont estimés et affichés avant qu'un Trader ne place un Ordre. Lorsque l'Ordre est Exécuté, des frais sont facturés en débitant le montant pertinent du Solde engagé pour un Ordre du compte Revolut X du Trader. Les frais ne sont pas remboursables.


Des frais "Maker" (frais de donneur) seront facturés pour chaque Ordre Maker et des frais "Taker" (frais de preneur) pour chaque Ordre Taker qui est Exécuté. Les frais peuvent être facturés dans l'Actif de base ou l'Actif de cotation et sont calculés en pourcentage de la valeur de l'Opération.


Si un Ordre est publié dans le Carnet d'ordres partiellement en tant qu'Ordre Maker et partiellement en tant qu'Ordre Taker, des frais Maker s'appliquent à la portion publiée en tant qu'Ordre Maker et des frais Taker s'appliquent à la portion publiée en tant qu'Ordre Taker.


Les taux de frais actuels peuvent être trouvés sur la Grille tarifaire de Revolut X. Les taux de frais peuvent être modifiés de temps à autre sans préavis.


Nous fournissons des programmes de tarification spéciaux déterminés par des facteurs clairs et objectifs comme le volume de trading et les activités de tenue de marché. Des informations sur ces programmes sont disponibles sur notre site web.

15. Interruption de service

Interruption de service programmée

L'accès à Revolut X et à tous les Services Revolut X peut être suspendu temporairement pour une maintenance ou des mises à niveau programmées. Ceci est connu sous le nom d'« Interruption de service programmée ».

Les Traders recevront un préavis de toute Interruption de service programmée par e-mail ou via des bannières dans l'application.


Interruption de service non programmée

RDAEL se réserve le droit de suspendre la négociation de tout crypto-actif sur Revolut X comme indiqué dans cette section, lorsque cela est nécessaire pour maintenir l'intégrité du marché, se conformer aux obligations légales et réglementaires applicables, ou protéger les clients (une « Interruption de service non programmée »).

Les Interruptions de service non programmées peuvent être temporaires ou permanentes. De telles interruptions seront exécutées de manière ordonnée pour minimiser les perturbations. Pendant une Interruption de service non programmée, les nouveaux Ordres pour les crypto-actifs affectés seront restreints, et les Ordres existants pourront être annulés à la discrétion de RDAEL.

Lorsqu'une Interruption de service non programmée est initiée à la demande d'un régulateur, RDAEL annulera tous les Ordres ouverts dans les crypto-actifs affectés, sauf instruction contraire du régulateur concerné. Lorsque cela est possible, RDAEL fournira un préavis d'une Interruption de service non programmée et informera les clients via les canaux de communication, y compris les bannières dans l'application et les notifications sur le site web. Si un préavis n'est pas possible en raison de l'urgence, les clients seront informés dès que raisonnablement possible par la suite.

RDAEL ne sera pas responsable de toute perte, dommage, coût ou dépense encouru(e) par les clients ou des tiers résultant d'une Interruption de service non programmée. Cela inclut, sans s'y limiter, les interruptions de trading, les fluctuations de prix, ou toute autre conséquence découlant de la suspension ou des actions prises pour maintenir la conformité ou l'intégrité du marché.


Conditions pour une Interruption de service non programmée

RDAEL peut suspendre la négociation lors d'une Interruption de service non programmée d'un crypto-actif dans les circonstances suivantes :

  • Soupçon d'abus de marché
  • Menaces de sécurité ou techniques
  • Problèmes de liquidité ou d'intégrité du marché : Si les conditions de trading deviennent désordonnées en raison de facteurs tels que la volatilité extrême, l'illiquidité ou la manipulation du carnet d'ordres
  • Sur réception d'une demande de suspension formelle d'un régulateur, auquel cas RDAEL mettra en œuvre la suspension immédiatement ;
  • Conformité légale ou réglementaire : Si une non-conformité potentielle avec les obligations légales est identifiée, RDAEL peut suspendre temporairement la négociation pour évaluation. Si la non-conformité est confirmée, l'actif sera retiré de la liste conformément à ces conditions et aux conditions de Revolut X.
  • Si RDAEL fait face à des défaillances techniques, des pannes ou d'autres problèmes qui compromettent le fonctionnement ordonné de Revolut X ;
  • Lorsque l'éligibilité d'un crypto-actif est en cours d'examen en raison de changements dans le statut de l'émetteur ou d'autres préoccupations ;
  • Si demandé par l'émetteur ou ses représentants autorisés, à condition qu'une telle demande soit cohérente avec ou requise par la loi applicable ;
  • Toute autre circonstance que RDAEL juge nécessaire, à sa seule discrétion, pour assurer la sécurité des clients, la stabilité du marché ou le bon fonctionnement de Revolut X.


Toutes les décisions de suspension sont prises uniquement à la discrétion de RDAEL, sauf lorsque cela est nécessaire pour se conformer à une obligation réglementaire.


RDAEL peut prendre toute mesure nécessaire et proportionnée pour remédier à la suspension de la négociation, ce qui peut inclure indicativement ce qui suit :

  • Annuler les ordres ouverts.
  • Suspendre temporairement les Exécutions des Ordres existants.
  • Suspendre temporairement la capacité des Traders à placer de nouveaux Ordres.
  • Suspendre temporairement la capacité des Traders à se connecter à Revolut X, ou à interagir autrement avec l'interface de Revolut X.


Les Traders peuvent être notifiés par e-mail une fois que les conditions de suspension de la négociation cessent de s'appliquer.


16. Intégrité du marché

Toutes les Opérations sont finales et ne seront pas annulées (reversed) sauf si :

  • Requis par la loi, la réglementation applicable, ou une directive d'une autorité réglementaire.
  • Une erreur technique grave s'est produite, entraînant le placement d'un ordre, ou l'exécution d'une Opération, d'une manière non prévue par les présentes Règles de Trading.


Lorsqu'une Opération est annulée pour l'une des raisons décrites ci-dessus, vous nous autorisez à prendre toute mesure nécessaire et proportionnée pour rétablir les Traders dans la position où ils auraient été si l'Opération n'avait pas eu lieu.


Si vous avez reçu des crypto-actifs à la suite de la conclusion d'une Opération qui a été annulée conformément à cette section, vous êtes obligé de restituer ces crypto-actifs même si vous les avez retirés avant que l'Opération ne soit annulée.


Les Ordres ouverts peuvent être annulés lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour préserver l'intégrité du marché, par exemple lorsque :

  • Les Ordres sont placés par des Traders qui semblent, à notre seule discrétion, s'être livrés à une utilisation abusive de Revolut X, par exemple une manipulation de marché, ou avoir utilisé Revolut X d'une manière qui surcharge déraisonnablement la plateforme.
  • Les Ordres semblent, à notre seule discrétion, afficher ou impliquer une erreur évidente concernant le prix, le volume ou d'autres paramètres, et sont donc clairement erronés.
  • Les Ordres doivent être annulés conformément à toute loi, réglementation applicable, ou directive d'une autorité réglementaire.
  • Le compte Revolut X d'un Trader a été suspendu ou résilié.

17. Auto-exécution

Les Traders ne sont pas en mesure de placer un Ordre qui entraînerait une auto-exécution (c'est-à-dire le même Trader agissant à la fois comme "maker" et "taker" pour une Opération).


Si deux ou plusieurs Ordres entraîneraient une auto-exécution, totalement ou partiellement, ces Ordres peuvent être annulés.


18. Manipulation de marché et abus

Il est interdit aux Traders de s'engager dans la manipulation de marché ou l'abus sur Revolut X ou toute autre bourse de crypto-actifs ou plateforme de trading tierce. Cela peut inclure, sans s'y limiter :

  • Toute action qui a créé, pourrait créer, ou visait à créer une impression fausse ou trompeuse quant au prix, à l'offre ou à la demande d'un ou plusieurs crypto-actifs.
  • Toute action qui a fixé, pourrait fixer, ou visait à fixer le prix d'un ou plusieurs crypto-actifs à un niveau anormal ou artificiel.
  • Négocier ou tenter de négocier sur la base d'informations non publiques de nature précise qui se rapportent directement ou indirectement à un crypto-actif, ou à l'émetteur d'un crypto-actif, et qui seraient susceptibles d'avoir un effet significatif sur le prix de ce crypto-actif si elles étaient rendues publiques (« Informationsprivilégiées »).
  • Divulguer des Informations privilégiées relatives à un crypto-actif à une autre personne pour qu'elle négocie sur cette base.
  • Toute action visant à aider, soutenir ou permettre l'une des actions décrites ci-dessus.


La manipulation de marché inclut le front-running, le wash trading, le spoofing, le layering, le churning, et le quote stuffing.


19. Données de marché

Les Traders ont un accès complet et égal en temps réel aux données de marché via la plateforme Revolut X, qui peuvent inclure :

  • Les prix d'achat (Bid) et de vente (Ask) et la profondeur des intérêts de trading à ces prix. Ces informations sont disponibles au public de manière continue pendant les heures de trading.
  • Le prix, le volume et l'heure des transactions exécutées sur Revolut X. Nous rendons ces détails publics pour toutes ces transactions aussi près du temps réel que cela est techniquement possible.


Les données de marché n'incluent pas :

  • Toute information sur le Trader qui a placé ou annulé un Ordre.
  • Toute information sur l'identité du Trader dont l'Ordre a été apparié avec le vôtre.


Nous nous efforçons de garantir que les informations susmentionnées sont exactes et publiées en temps réel, sous réserve des limitations technologiques et des conditions de marché. Ces informations sont mises gratuitement à la disposition du public en temps réel sans enregistrement via une API, ainsi qu'en format CSV téléchargeable (valeurs séparées par des virgules), qui reste publié pendant au moins deux ans, comme l'exige la loi applicable. Les données de marché historiques sont également disponibles via une API. Les participants éligibles à nos programmes de tenue de marché peuvent également accéder à des API de trading améliorées. Des informations détaillées sont disponibles sur notre site Web.


20. Opérations de Revolut

Revolut Ltd agit en tant que teneur de marché interne sur Revolut X. Revolut Ltd ne prend pas de positions spéculatives ou directionnelles sur un ou plusieurs Actifs listés sur Revolut X, n'a pas de priorité spéciale, et est soumise à ces Règles de Trading de la même manière que les autres Traders, sauf en ce qui concerne les frais.


L'activité de Revolut Ltd en tant que teneur de marché interne peut modifier la manière dont certains Ordres sont Exécutés. Pour plus d'informations, reportez-vous à la Règle 11 de ces Règles de Trading.


21. Modification

Ces Règles de Trading peuvent être modifiées de temps à autre pour des raisons incluant :

  • Pour les rendre plus faciles à comprendre ou plus utiles aux Traders.
  • Pour refléter la manière dont Revolut X fonctionne (par exemple, l'ajout de nouveaux types d'Ordres, ou un changement dans la manière dont les ordres sont Exécutés).
  • Pour refléter les exigences légales ou réglementaires qui s'appliquent à nous.
  • Pour prévenir la manipulation de marché, l'abus de Revolut X, ou pour préserver l'intégrité du marché.


Les Traders peuvent être notifiés de toute modification de ces Règles de Trading avec un préavis raisonnable (généralement dans les 30 jours), sauf si :

  • Le changement est à l'avantage des Traders, auquel cas un préavis peut être donné mais le changement s'appliquera plus tôt.
  • Le changement est requis dans le contexte d'une urgence (par exemple, lorsqu'il y a un changement soudain dans les lois et réglementations applicables, ou qu'un changement est nécessaire pour prévenir la manipulation de marché ou l'abus), auquel cas un préavis peut être donné mais le changement s'appliquera plus tôt.
  • Le changement vise à mettre à jour les types d'ordres disponibles, les exigences de taille minimale ou maximale d'ordre, ou le nombre maximal d'Ordres ouverts par Trader par Carnet d'ordres, auquel cas un préavis peut ne pas être donné.


Les Traders qui ne sont pas satisfaits des modifications apportées à ces Règles de Trading peuvent contacter RDAEL pour résilier leur compte Revolut X.


Annexe 1

Exigences de taille minimale d'ordre

La taille minimale d'ordre est de 1 unité dans la devise de cotation pour chaque paire de devises respective.


Exigences de taille maximale d'ordre

La taille maximale d'ordre est de 1 million dans la devise de cotation pour chaque paire de devises respective.