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Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution

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Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution


Cette version de la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution s'applique à vous si vous avez ouvert un compte d'investissement auprès de Revolut Securities Europe UAB le 13 décembre 2025 ou après cette date. Si vous avez ouvert votre compte avant le 13 décembre 2025, cette version s'applique à partir du 23 décembre 2025. Si vous souhaitez consulter les versions précédentes, veuillez cliquer ici.


En cas d'incohérence ou de conflit entre la version traduite de la présente « Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution » et la version originale en anglais, la version originale s'appliquera. La traduction n'est fournie qu'à titre indicatif.


Résumé de la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution

Le présent Résumé de la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution (le « Résumé ») explique comment Revolut Securities Europe UAB, représentée en Suisse par Revolut (Switzerland) AG, (« nous », « notre », « nos » ou « Revolut Securities ») traite les ordres de ses clients (« vous », « votre » ou « vos ») afin de satisfaire aux exigences de meilleure exécution définies dans la loi relative aux marchés d'instruments financiers de la République de Lituanie (la « LMFI »), transposition de la Directive 2014/65/UE. Vous pouvez consulter notre Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution (la « Politique ») ci-après.


1. Champ d'application et objet

1.1. Le présent Résumé expose notre approche générale du traitement des ordres, qui vise à permettre à notre service d'investissement chargé de l'« exécution d'ordres pour le compte de clients » de vous fournir systématiquement les meilleurs résultats possibles. Pour plus d'informations, nous vous invitons à lire attentivement notre Politique.


1.2. Sauf indication contraire de notre part, nous vous considérerons comme un « client particulier », tel que défini dans la LMFI.


1.3. Selon la LMFI, la notion de client particulier se rapporte aussi bien aux personnes physiques (les « particuliers ») qu'aux personnes morales (les « entreprises »).Les informations contenues dans le présent Résumé et dans la Politique s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux entreprises.


1.4. Pour plus d'informations sur votre classification en tant que client particulier, veuillez consulter le document Description des services, des instruments financiers et des risques (la « Description des risques »), disponible ici.


2. Meilleure exécution

2.1. Si nous acceptons votre ordre, nous l'exécuterons soit nous-mêmes en négociant pour notre propre compte (nous agirons alors en tant que contrepartie principale), soit nous transmettrons votre ordre à une société de courtage tierce (le « courtier ») pour exécution (nous agirons alors en tant qu'agent). Tous les ordres que nous recevons sont exécutés rapidement et équitablement par nos soins ou transmis au courtier.


2.2. Lorsque nous agissons en tant que contrepartie à votre transaction, nous sommes responsables de l'exécution de vos ordres et prendrons toutes les mesures suffisantes pour les exécuter de manière cohérente dans les conditions les plus favorables pour vous et conformément à la présente Politique.


2.3. Lorsque nous transmettons votre ordre à un courtier, nous prenons toutes les mesures suffisantes pour nous assurer que le courtier les exécute de manière cohérente dans les conditions les plus favorables pour vous et conformément à sa propre politique d'exécution des ordres. Lorsque la société de courtage ne dispose pas de politique d'exécution des ordres ou que ses normes ne satisfont pas aux exigences énoncées dans la LMFI, nous appliquons nos propres normes d'exécution des ordres par le biais de dispositions légales avec ladite société, en privilégiant vos intérêts.


2.4. Nous avons pris des dispositions internes qui nous permettent de contrôler, de superviser et d'évaluer la qualité des services d'exécution que nous fournissons ou que fournissent les courtiers que nous avons sélectionnés.


2.5 Malgré notre obligation d'obtenir de manière constante le meilleur résultat pour vous, ni nous ni notre courtier ne pouvons garantir que le meilleur résultat possible sera atteint pour chaque ordre et pour chaque client. Cela peut se produire pour plusieurs raisons, notamment du fait qu'un même instrument peut être négocié sur différents lieux à des prix légèrement différents ; de nouveaux ordres peuvent entrer sur le marché et être exécutés avant le vôtre ; d'autres entreprises d'investissement peuvent avoir accès à de meilleurs prix qui ne sont pas disponibles pour nous ou nos courtiers ; ou encore vous avez soumis des instructions spécifiques qui nous empêchent d'obtenir pour vous le meilleur résultat possible.


3. Facteurs d'exécution

3.1. Lorsque nous exécutons ou transmettons vos ordres, nous prenons en compte (et exigeons de nos courtiers qu'ils prennent en compte) les facteurs suivants :

  • le prix : le juste prix auquel un instrument financier est exécuté ;
  • les coûts : tous les coûts liés à l'ordre ou à la transaction, y compris les coûts implicites, tels que l'impact potentiel sur le marché, les coûts externes explicites, y compris les frais de change ou de compensation, et les coûts internes explicites ;
  • la rapidité d'exécution : le temps nécessaire pour exécuter l'ordre ou la transaction ;
  • la probabilité d'exécution et de règlement : la probabilité que la société de courtage puisse mener à bien l'ordre ou la transaction ;
  • le volume de l'ordre : le volume des ordres ou transactions exécutés, en tenant compte de l'impact de ce volume sur le prix d'exécution (transactions de grande envergure uniquement) ; et
  • toute autre considération pertinente pour l'exécution de l'ordre ou de la transaction (par exemple, l'impact sur le marché) : la manière dont les caractéristiques particulières de l'ordre ou de la transaction peuvent influer sur la réalisation de la meilleure exécution.


3.2. Nous partons du principe que votre objectif premier est d'obtenir le meilleur prix global possible (prix de l'instrument financier et tous les frais d'exécution y afférents) ; par conséquent, nous accordons une priorité relative aux facteurs prix et coûts par rapport à d'autres facteurs. De plus, étant donné que les instruments financiers sont généralement soumis à des fluctuations de prix, nous accordons également une importance accrue à la rapidité d'exécution.


3.3. Si vous formulez des instructions spécifiques concernant vos ordres, notamment en matière de prix, vos instructions prévaudront sur notre Politique et ne seront pas soumises à celle-ci.Vous comprenez et acceptez que vos instructions spécifiques puissent nous empêcher d'obtenir pour vous le meilleur résultat possible en ce qui concerne les éléments couverts par ces instructions.



4. Sélection de la plateforme d'exécution par transaction

4.1. Le choix de la plateforme d'exécution des ordres transmis est laissé à la discrétion de la société de courtage, sous réserve que le résultat soit conforme aux normes et exigences énoncées dans le présent Résumé et la Politique. Dans le souci d'obtenir le meilleur résultat possible, la société de courtage peut exécuter les transactions sur des plateformes de trading (bourses, systèmes multilatéraux de trading ou systèmes organisés de trading, ci-après dénommés « plateformes de trading ») et auprès d'autres fournisseurs de liquidité.


4.2. Dans certains cas, la société de courtage peut agir en tant que plateforme d'exécution pour les ordres qui lui sont transmis.


4.3. Nous nous engageons à assurer un suivi et une évaluation réguliers de la qualité d'exécution fournie par les sociétés de courtage que nous avons sélectionnées, en comparant les détails de l'exécution avec les conditions du marché, sous l'angle des facteurs d'exécution susmentionnés. Nous nous réservons le droit de mettre fin à notre collaboration avec les sociétés de courtage ne satisfaisant pas à nos exigences de meilleure exécution ou de demander aux sociétés de courtage sélectionnées de cesser de négocier sur les plateformes de trading que nous considérons comme systématiquement en deçà des attentes.


4.4. La société de courtage peut également exécuter les ordres transmis en dehors d'une plateforme de trading (c'est-à-dire dans le cadre d'un trading de « gré à gré ») ou par le biais d'un intermédiaire. L'exécution de gré à gré de vos ordres peut concerner à la fois des instruments financiers cotés et non cotés (ou radiés). Vous consentez explicitement à l'exécution de vos ordres de gré à gré. La société de courtage sera la contrepartie (le mandant) de toutes vos transactions de gré à gré exécutées sur ses capitaux propres. À l'exception des ordres assortis d'instructions spécifiques de votre part, nous avons l'obligation réglementaire d'obtenir pour vous le meilleur résultat possible lors de la transmission de vos ordres destinés à être exécutés de gré à gré.


Lorsque vous passez des ordres portant sur des instruments financiers négociés de gré à gré, vous êtes davantage exposé aux risques du marché, notamment aux risques de liquidité, de volatilité (y compris au risque accru de glissement) et de contrepartie. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Description des risques.


4.5. Les parts fractionnées, les fonds négociés en bourse (« ETF ») et les certificats américains d'actions étrangères (« ADR ») seront exécutés par la société de courtage sur son compte de capitaux propres.


5. Sociétés de courtage et plateformes d'exécution sélectionnées

5.1. La liste des sociétés de courtage et des plateformes d'exécution sélectionnées pour chaque classe d'actifs est disponible sur notre site Web. Nous nous réservons le droit d'ajouter ou de supprimer des sociétés de courtage et des plateformes d'exécution si nous le jugeons approprié afin d'obtenir le meilleur résultat possible pour vous. Nous sélectionnons uniquement des sociétés de courtage qui associent des normes de service de qualité supérieure à des dispositifs de meilleure exécution efficaces dans le but d'assurer une exécution optimale à chaque transaction. Les normes de meilleure exécution des sociétés de courtage sélectionnées peuvent conduire à une exécution de gré à gré.


5.2. Pour plus d'informations, consultez la présente Politique. Vous trouverez ici un rapport sur les 5 premières plateformes d'exécution et sociétés de courtage (en termes de volume et de valeur par classe d'actifs au cours de l'année écoulée).


6. Suivi, révision et mise à jour

6.1. Nous procédons à une révision annuelle du Résumé, de la Politique et des Annexes de la Politique relative aux classes d'actifs, ou plus fréquemment en cas de changements importants ayant une incidence sur les normes de meilleure exécution.


6.2. De même, le rapport sur les 5 premières plateformes d'exécution et sociétés de courtage fait l'objet d'une révision annuelle ou chaque fois que des changements importants se produisent.


6.3. Toutes les versions du Résumé, de la Politique, des Annexes de la Politique relative aux classes d'actifs et du rapport sur les 5 premières plateformes d'exécution et sociétés de courtage sont disponibles ici.


7. Regroupement des ordres et exécution partielle

7.1. Nous ne regroupons pas vos ordres avec ceux d'autres clients lorsque nous les transmettons aux sociétés de courtage pour exécution.


7.2. Dans certains cas, notamment lorsque la liquidité du marché des actifs est trop faible, votre ordre peut n'être exécuté que partiellement. Cela signifie que seule une partie de votre ordre initial sera transmise pour exécution. Le coût global de la transaction sera également proportionnellement moins élevé.


Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution

La présente Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution (la « Politique ») explique en détail comment Revolut Securities Europe UAB, représentée en Suisse par Revolut (Switzerland) AG, (« nous », « notre », « nos » ou « Revolut Securities ») traite les ordres de ses clients (« vous », « votre » ou « vos ») afin de satisfaire aux exigences de meilleure exécution définies dans la loi relative aux marchés d'instruments financiers de la République de Lituanie (la « LMFI »), transposition de la Directive 2014/65/UE.


1. Champ d'application et objet

1.1. La présente Politique expose en détail notre approche du traitement des ordres, afin d'obtenir de manière constante les meilleurs résultats possibles pour vous lors de l'exécution de vos ordres ou de leur transmission à des courtiers. Veuillez lire attentivement ce document, de même que les Annexes de la Politique spécifiques aux différentes classes d'actifs présentées dans les sections ci-dessous.



1.2. Les instruments financiers auxquels la Politique s'applique sont les suivants :

  • les valeurs mobilières négociables et leurs fractions ;
  • les certificats américains d'actions étrangères (ADR) et leurs fractions ;
  • les parts d'organismes de placement collectif (y compris des unités en fonds du marché monétaire) et leurs fractions ;
  • les obligations ;
  • les contrats sur la différence.


1.3. Sauf indication contraire de notre part, nous vous considérons comme un « client particulier », tel que défini dans la LMFI.


1.4. Selon la LMFI, la notion de client particulier se rapporte aussi bien aux personnes physiques (les « particuliers ») qu'aux personnes morales (les « entreprises »). Les informations contenues dans cette Politique (y compris ses annexes) s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux entreprises.


1.5. Pour plus d'informations sur votre classification en tant que client particulier, veuillez consulter le document Description des services, des instruments financiers et des risques (« Description des risques »), disponible ici.


2. Meilleure exécution

2.1. Si nous acceptons votre ordre, nous l'exécuterons soit nous-mêmes en négociant pour notre propre compte (nous agirons alors en tant que contrepartie principale), soit nous transmettrons votre ordre à une société de courtage tierce (le « courtier ») pour exécution (nous agirons alors en tant qu'agent). Tous les ordres que nous recevons sont exécutés rapidement et équitablement par nos soins ou transmis au courtier. Lorsque nous agissons en tant qu'agent, nous ne connaissons les détails complets et définitifs des transactions exécutées en vertu de l'ordre transmis qu'après confirmation de la part du courtier.


2.2. Lorsque nous agissons en tant que contrepartie à votre transaction, nous sommes responsables de l'exécution de vos ordres et prendrons toutes les mesures suffisantes pour les exécuter de manière cohérente dans les conditions les plus favorables et conformément à la présente Politique.


2.3. Lorsque nous transmettons votre ordre à un courtier, nous prenons toutes les mesures suffisantes pour nous assurer que le courtier les exécute de manière cohérente dans les conditions les plus favorables et conformément à sa propre politique d'exécution des ordres.Lorsque la société de courtage de dispose pas de politique de meilleure exécution ou que ses normes ne satisfont pas aux exigences énoncées dans la LMFI, nous appliquons nos propres normes de meilleure exécution par le biais de dispositions légales avec ladite société, en privilégiant vos intérêts.


2.4. Nous avons pris de nombreuses dispositions qui nous permettent de contrôler, de superviser et d'évaluer la qualité des services d'exécution que fournissent les sociétés de courtage, parmi lesquelles :

  • processus interne de tarification - lorsque nous agissons en tant que lieu d'exécution pour vos transactions, nous fixons les prix d'exécution en référence aux prix observables sur les marchés les plus pertinents pour l'instrument financier en question, ce qui nous permet d'intégrer les considérations de meilleure exécution dans le processus de tarification ;
  • un contrôle préalable et une supervision des fournisseurs : nous procédons à un contrôle préalable des sociétés de courtage, conformément à notre Politique d'externalisation. Ce contrôle comprend, entre autres, une évaluation de la politique, des procédures et des processus de meilleure exécution du fournisseur qui nous permet de nous assurer qu'il a pris les dispositions nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats d'exécution possibles sur chaque transaction. En outre, des accords de niveau de service (« SLA ») sont en place. Ceux-ci définissent les niveaux minimum convenus pour différents critères d'exécution de la qualité du service. Ces SLA font l'objet d'un suivi permanent ;
  • des rapports réguliers : chaque société de courtage sélectionnée est tenue de procéder à une analyse approfondie de son flux d'ordres. Cette analyse est menée régulièrement par son comité de meilleure exécution, et les résultats nous sont communiqués, de même que toute proposition de modification des politiques et procédures existantes ;
  • des droits d'audit : dans le cadre de nos accords, nous nous réservons le droit de procéder à un audit des sociétés de courtage sélectionnées (en respectant les délais de préavis, le cas échéant) ;
  • une supervision de la meilleure exécution : chaque mois, notre direction générale (le « groupe de supervision ») se réunit pour discuter des résultats de l'analyse de meilleure exécution effectuée via notre outil de suivi des exécutions et des transactions.De plus, ce groupe de supervision examine les rapports de meilleure exécution produits en interne ou par les courtiers sélectionnés et échange sur les tendances émergentes et les résultats relatifs à la qualité d'exécution. Ce groupe de supervision est également chargé de débattre de toute problématique de remontée d'informations et de la gestion des incidents en rapport avec les problèmes liés à la qualité d'exécution découlant des analyses des SLA et des résultats du suivi.

2.5. Malgré notre obligation d'obtenir de manière constante le meilleur résultat pour vous, ni nous ni notre courtier ne pouvons garantir que le meilleur résultat possible sera atteint pour chaque ordre et pour chaque client. Cela peut se produire pour plusieurs raisons, notamment du fait qu'un même instrument peut être négocié sur différents lieux à des prix légèrement différents ; de nouveaux ordres peuvent entrer sur le marché et être exécutés avant le vôtre ; d'autres entreprises d'investissement peuvent avoir accès à de meilleurs prix qui ne sont pas disponibles pour nous ou nos courtiers.


3. Facteurs d'exécution

3.1. Lorsque nous exécutons ou transmettons vos ordres, nous prenons en compte (et exigeons de notre courtier qu'il prenne en compte) les facteurs suivants :


  • le prix : le juste prix auquel un instrument financier est exécuté ;
  • les coûts : tous les coûts liés à l'ordre ou à la transaction, y compris les coûts implicites, tels que l'impact potentiel sur le marché, les coûts externes explicites, y compris les frais de change ou de compensation, et les coûts internes explicites ;
  • la rapidité d'exécution : le temps nécessaire pour exécuter l'ordre ou la transaction ;
  • la probabilité d'exécution et de règlement : la probabilité que la société de courtage puisse mener à bien l'ordre ou la transaction ;
  • le volume de l'ordre : le volume des ordres ou transactions exécutés, en tenant compte de l'impact de ce volume sur le prix d'exécution (transactions de grande envergure uniquement) ;
  • toute autre considération pertinente pour l'exécution de l'ordre ou de la transaction (par exemple, l'impact sur le marché) : la manière dont les caractéristiques particulières de l'ordre ou de la transaction peuvent influer sur la réalisation de la meilleure exécution.


3.2. Nous partons du principe que votre objectif premier est d'obtenir le meilleur prix global possible (prix de l'instrument financier et tous les frais d'exécution y afférents) ; par conséquent, nous accordons une priorité relative aux facteurs prix et coûts par rapport à d'autres facteurs. De plus, étant donné que les instruments financiers sont généralement soumis à des fluctuations de prix, nous accordons également une importance accrue à la rapidité d'exécution.


3.3. Si vous formulez des instructions spécifiques concernant vos ordres, notamment en matière de prix, vos instructions prévaudront sur notre Politique et ne seront pas soumises à celle-ci.Vous comprenez et acceptez que vos instructions spécifiques puissent nous empêcher d'obtenir pour vous le meilleur résultat possible en ce qui concerne les éléments couverts par ces instructions.


4. Cycle de vie de l'ordre

4.1. Les ordres sont passés via l'application Revolut et le site Web Revolut http://www.revolut.com (ci-après collectivement dénommés l'« Application »). Pour passer un ordre, vous devez sélectionner les boutons « +Acheter/-Vendre »


4.2. Nous enregistrons tous les ordres que nous recevons. Les ordres passés via l'Application sont automatiquement enregistrés dans nos livres et registres, qui répondent aux exigences légales d'un support durable. Le système capture immédiatement, dans l'ordre chronologique, les données suivantes relatives aux ordres passés via l'Application :

  • date et heure exacte de l'ordre ;
  • données d'identification du client ;
  • données d'identification de l'instrument financier en rapport avec l'ordre passé ;
  • instruction de l'ordre (achat, vente, etc.) ;
  • type d'ordre.


4.3. Vous aurez la possibilité d'annuler vos ordres dans l'Application en sélectionnant le bouton « Annuler » situé en regard de l'ordre concerné. Le bouton « Annuler » ne sera toutefois disponible que jusqu'à ce que l'ordre soit transmis pour exécution. En règle générale, tous les ordres sont transmis pour exécution immédiatement après avoir été passés, ce qui signifie que vous avez très peu de temps pour les annuler. Lorsque vous appuyez sur le bouton « Annuler », vous recevez un message d'avertissement décrivant les conséquences de cette annulation, avec la possibilité de la refuser ou de l'accepter. Si vous acceptez la demande d'annulation, l'ordre ne sera ni passé ni transmis pour exécution.


Une fois exécutés, les ordres passés ne peuvent pas être modifiés. La seule façon d'apporter des modifications à un ordre existant est de l'annuler et d'en passer un autre.


4.4. Les ordres seront soit exécutés par nous, soit transmis à un courtier pour exécution, à l'exception des ordres pour lesquels un refus d'exécution ou de transmission s'applique (comme décrit au Point 5.1.). Les ordres seront exécutés ou transmis dans l'ordre de leur réception et tels que vous les avez passés en termes de contenu.


4.5. Dès que la société de courtage sélectionnée nous aura confirmé que l'ordre a bien été exécuté, nous vous transmettrons rapidement l'information dans l'Application. Vous aurez accès à toutes les confirmations sur la page prévue à cet effet dans l'Application.


4.6. Il nous incombe également de superviser et de faciliter le règlement de tous les ordres exécutés par nous ou les sociétés de courtage qui ont été passés via notre Application. Par conséquent, nous veillons à ce que les fonds et/ou les instruments financiers concernés par les ordres soient rapidement et correctement acheminés vers le compte approprié. Cette garantie est assurée par la mise en place de dispositions légales et opérationnelles aussi bien internes que convenues entre nous et les sociétés de courtage sélectionnées.


4.7. Les ordres passés après les heures de marché ou, le cas échéant, en dehors des heures de marché étendues, le prix de l'instrument concerné pouvant alors avoir changé. Les ordres passés en dehors des heures d'ouverture du marché peuvent être annulés à tout moment avant l'ouverture de la place boursière concernée.


5. Refus de transmission

5.1. Nous avons établi une liste non exhaustive de situations dans lesquelles nous refuserons l'exécution ou la transmission des ordres pour exécution. Ces situations font également partie de nos Conditions générales, que vous devrez accepter pour devenir client.


5.2. Cette liste non exhaustive est disponible à la Section 23 de nos Conditions générales.


6. Risques liés à l'exécution

6.1. Vous devez être conscient des risques énumérés ci-dessous lors de l'exécution d'ordres portant sur des instruments financiers. Veuillez noter que votre exposition à ces risques est accrue lorsque vos ordres sont exécutés en dehors de la plateforme de trading, c'est-à-dire dans le cadre d'un trading de « gré à gré » (pour plus d'informations, consultez notre Description des risques) :

  • Le glissement fait référence au risque d'écart potentiel entre le prix prévu au moment où l'ordre est passé et le prix auquel la transaction est exécutée. Nous surveillons le timing et le prix des transactions grâce à nos outils de suivi automatisés et examinons les rapports d'exécution de tiers pour identifier les tendances, ainsi que d'autres facteurs d'exécution. Nous prenons également les mesures nécessaires pour remédier aux faiblesses des contrôles, mais nous ne pouvons pas garantir le meilleur résultat possible pour chaque transaction (même si nous faisons tout notre possible), en particulier dans des situations de liquidité réduite, de mouvements de marché ou d'autres scénarios de tension indépendants de notre volonté ;
  • L'écart (ou gapping) fait référence au risque que le cours d'un titre s'ouvre au-dessus ou en dessous du cours de clôture de la veille, sans activité de trading entre les deux. Des fluctuations significatives peuvent survenir sur un marché, notamment après une annonce particulière ou un événement économique, entre la clôture et la réouverture de ce marché, ce qui peut avoir un impact significatif sur l'exécution d'un ordre en attente. Vous devez être conscient des risques associés à la volatilité, en particulier au moment ou à l'approche de la clôture ou de l'ouverture d'une séance de trading standard.
  • Des interruptions de trading peuvent survenir en raison de défaillances techniques, de dysfonctionnements, de problèmes de connectivité ou d'autres événements de nature similaire. Nous avons mis en place des SLA pour garantir la disponibilité du système, ainsi que des processus de remontée d'informations en cas de non-respect des SLA.


7. Sélection de la plateforme d'exécution par transaction

7.1. Selon l'instrument financier, nous agirons soit en tant que contrepartie à vos transactions et servirons ainsi de lieu d'exécution pour vos ordres, soit nous transmettrons les ordres à un courtier. Dans ce dernier cas, le courtier est libre de choisir le lieu d'exécution des ordres transmis, à condition que le résultat soit conforme aux normes et exigences énoncées dans la présente politique.

Le courtier peut exécuter lui-même les transactions, lui-même, agissant ainsi comme lieu d'exécution pour l'ordre que vous avez soumis, sur des plateformes de négociation (bourses, systèmes multilatéraux de négociation ou systèmes organisés de négociation, ci-après dénommés « plateformes de négociation ») et avec d'autres fournisseurs de liquidité.

S'agissant des actions américaines et des certificats américains d'actions étrangères, nous agirons dans une capacité mixte d'agent (auquel cas nous transmettrons vos ordres à des courtiers pour exécution) ou de contrepartie principale (auquel cas nous exécuterons vos ordres en négociant pour notre propre compte) lors de l'exécution de vos ordres. S'agissant des fonds négociés en bourse (ETF), des obligations et d'autres instruments de dette, nous n'agirons qu'en tant qu'agent et transmettrons vos ordres à des sociétés de courtage tierces pour exécution.


7.2. Lorsque nous agissons en tant que contrepartie (principale) à vos transactions, nous exécutons vos ordres au moyen de nos propres capitaux et en dehors d'une plateforme de trading ; nous appelons ça du trading de gré à gré. Lorsque nous transmettons votre ordre à un courtier, ce dernier peut également exécuter les ordres transmis en dehors d'une plateforme de trading ou par le biais d'un intermédiaire. L'exécution de vos ordres en dehors d'une plateforme de trading peut concerner à la fois des instruments financiers cotés et non cotés (ou radiés).


Vous consentez explicitement à l'exécution de vos ordres en dehors d'une plateforme de trading. À l'exception des ordres assortis d'instructions spécifiques de votre part, nous avons l'obligation réglementaire d'obtenir pour vous le meilleur résultat possible lors de l'exécution de vos ordres en dehors d'une plateforme de trading.

7.3. Lorsque vous passez des ordres portant sur des instruments financiers négociés en dehors d'une plateforme de trading, vous êtes davantage exposé aux risques du marché, notamment aux risques de liquidité, de volatilité (ainsi qu'à un risque accru de glissement) et de contrepartie. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Description des risques.


7.4.Nous nous engageons à assurer un suivi et une évaluation réguliers de la qualité d'exécution fournie par nous et les sociétés de courtage que nous avons sélectionnées, en comparant les détails de l'exécution avec les conditions du marché, sous l'angle des facteurs d'exécution susmentionnés. Nous nous réservons le droit de mettre fin à notre collaboration avec les sociétés de courtage ne satisfaisant pas à nos exigences de meilleure exécution ou de demander aux sociétés de courtage sélectionnées de cesser de négocier sur les plateformes de trading que nous considérons comme systématiquement en deçà des attentes. Voici quelques-unes des mesures que nous nous engageons à prendre :

  • Examen quotidien des alertes générées par notre outil de suivi des transactions, qui mettent en évidence les cas de suspicion de violation de nos normes de meilleure exécution
  • Remontée d'informations interne ou directe aux sociétés de courtage concernées en cas de violation confirmée de nos normes de meilleure exécution ;
  • Réunions mensuelles du groupe de supervision, comme indiqué au Point 2.4.4.
  • Réunions mensuelles avec les sociétés de courtage sélectionnées pour analyser et discuter de la qualité d'exécution


7.5. Les transactions portant sur des actions américaines peuvent être exécutées de gré à gré (OTC). Les parts fractionnées, les fractions de certificats américains d'actions étrangères (« ADR ») et les fractions de fonds négociés en bourse (« ETF ») seront exécutés par nous ou par le courtier en dehors de la plateforme de trading.


8. Sociétés de courtage et plateformes d'exécution sélectionnées

8.1. Nous nous réservons le droit d'ajouter ou de supprimer des sociétés de courtage et des plateformes d'exécution si nous le jugeons approprié afin d'obtenir le meilleur résultat possible pour vous. Nous sélectionnons uniquement des sociétés de courtage qui associent des normes de service de qualité supérieure à des dispositifs de meilleure exécution efficaces dans le but d'assurer une exécution optimale à chaque transaction. Les normes de meilleure exécution des sociétés de courtage sélectionnées peuvent conduire à une exécution de gré à gré.


9. Suivi, révision et mise à jour

9.1. Nous procédons à une révision annuelle du Résumé, de la Politique et des Annexes de la Politique relative aux classes d'actifs, ou plus fréquemment en cas de changements importants ayant une incidence sur les normes de meilleure exécution.



10. Regroupement des ordres et exécution partielle

10.1. Lorsque nous exécutons vos ordres ou que nous les transmettons à des courtiers pour exécution, nous ne les regroupons pas avec nos propres ordres ni avec ceux d'autres clients, à l'exception des fonds monétaires (veuillez vous référer à l'annexe de la Politique d'exécution relative aux fonds monétaires).


10.2. Dans certains cas, notamment lorsque la liquidité du marché des actifs est trop faible, votre ordre peut n'être exécuté que partiellement. Cela signifie que seule une partie de votre ordre initial sera transmise pour exécution. Le coût global de la transaction sera également proportionnellement moins élevé.


11. Méthodologie de tarification

11.1. Lorsque nous agissons en tant que plateforme d'exécution pour vos opérations, nous déterminons les prix d'exécution conformément aux principes suivants :

  • Pour les actions américaines et les certificats américains d'actions étrangères, les prix d'exécution sont établis en référence aux cours observés sur le marché le plus pertinent pour l'instrument financier (ce qui correspond, dans la majorité des cas, au lieu de cotation principal de l'action). Ces prix sont ensuite comparés à des cours de référence pertinents.


Annexe de la Politique d'exécution relative aux valeurs nettes au comptant et les ETF

La présente Annexe fournit des informations supplémentaires sur l'application de la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution (la « Politique ») en ce qui concerne les parts, les fonds négociés en bourse (« ETF ») et les certificats américains d'actions étrangères (« ADR »).


1. Applicabilité de la politique

1.1. Dans la mesure où la Politique s'applique intégralement à la présente Annexe, vous devez lire les deux conjointement.


2. Traitement des ordres


2.1. Lorsque nous exécutons des transactions dans le cadre du mandat de gestion de portefeuille, les instruments financiers entrant dans le champ d'application sont des ETF. Les ordres seront transmis aux sociétés de courtage sélectionnées pour exécution, lesquelles sont tenues de les exécuter en respectant pleinement la Politique susmentionnée. D'autres dispositions relatives à la gestion de portefeuille sont décrites dans les Conditions générales de Robo-Advisor, consultables sur notre site Web (Services d'investissement).


3. Facteurs d'exécution

3.1. Les facteurs d'exécution pris en compte et la priorité relative qui leur est attribuée demeurent ceux décrits au Point 3 de la Politique.


4. Sociétés de courtage sélectionnées

4.1.Cette section s'applique lorsque nous agissons en notre qualité d'agent. La sélection des sociétés de courtage tierces pour les actions, les ADR et les ETF est effectuée conformément au Point 2 de la Politique.


4.2. Lorsque nous agissons en tant qu'agent et que nous transmettons vos ordres portant sur des actions cotées aux États-Unis et sur des ADR à des sociétés de courtage tierces, nous utilisons :

  • DriveWealth LLC (« DriveWealth »), société de courtage américaine enregistrée auprès de la Securities and Exchange Commission (« SEC »), et membre de la Financial Industry Regulatory Authority (« FINRA ») et de la Securities Investors Protection Corporation (« SIPC ») ;
  • GTN Asia Financial Services (Pte) Limited (« GTN »), société de courtage basée à Singapour et réglementée par l'Autorité monétaire de Singapour (« MAS »).


4.3. En ce qui concerne les actions cotées dans l'Espace économique européen et les ETF, y compris les ETF exécutés dans le cadre du service Robo-Advisor, nous travaillons avec Upvest Securities GmbH (« Upvest »), société de courtage allemande enregistrée auprès de, et supervisée par la Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (« BaFin »).



5. Plateformes d'exécution

5.1. La sélection des plateformes d'exécution par la société de courtage s'effectue conformément au Point 7 de la Politique.Vous comprenez que lorsque nous agissons en notre qualité de contrepartie principale, nous agissons en tant que plateforme d'exécution de vos ordres.


5.2. S'agissant des actions américaines et des certificats américains d'actions étrangères, nous agirons dans une capacité mixte d'agent et de contrepartie principale lors de l'exécution de vos ordres. S'agissant des fonds négociés en bourse (ETF), nous n'agirons qu'en tant qu'agent et transmettrons vos ordres au courtier pour exécution.


5.3. Les fractions d'actions, d'ADR et d'ETF seront exécutées au moyen de notre compte propre ou de celui du courtier concerné, ce qui fait de nous, ou du courtier concerné, la plateforme d'exécution de vos transactions.


5.4. Dans certains cas, vos ordres peuvent être exécutés en dehors d'une plateforme de trading. En outre, si l'instrument financier a été radié d'une plateforme de trading, tous les ordres relatifs à cet instrument seront exécutés en dehors d'une plateforme de trading. Dans ce cas, vous serez davantage exposé aux risques du marché. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Description des risques.


Annexe de la Politique d'exécution relative aux obligations

La présente Annexe fournit des informations supplémentaires sur l'application de la Politique de traitement des ordres et de meilleure exécution (la « Politique ») en ce qui concerne les obligations.


1. Applicabilité de la politique

1.1. Dans la mesure où la Politique s'applique intégralement à la présente Annexe, vous devez lire les deux conjointement.


2. Facteurs d'exécution

2.1. La priorité relative que nous accordons aux facteurs d'exécution des ordres de marché demeure celle décrite au Point 3 de la Politique, l'objectif principal étant d'obtenir le meilleur prix possible et de maîtriser les coûts relatifs à l'exécution. La société de courtage sélectionnée évaluera le prix d'une obligation particulière à intervalles réguliers : au moins une fois par heure, et plus souvent si les conditions du marché l'exigent. Le prix sera établi en faisant la moyenne des prix recueillis auprès de différentes sources de données de marché et de valorisation, telles que CBBT, CBBA et BCN.


2.2. Nous surveillons de près la qualité de l'exécution de votre ordre par la société de courtage en termes de prix et de rapidité d'exécution. Cela comprend la comparaison du prix d'exécution de l'obligation avec ceux des sources de valorisation mentionnées au Point 3.1, et le suivi du délai moyen nécessaire à l'exécution de l'ordre.


3. Sociétés de courtage sélectionnées

3.1. La sélection des sociétés de courtage chargées du traitement des obligations s'effectue conformément au Point 2 de la Politique.


3.2. En ce qui concerne les obligations, nous travaillons avec GTN Asia Financial Services (Pte) Limited (« GTN »), société de courtage basée à Singapour et réglementée par l'Autorité monétaire de Singapour (« MAS »).


4. Plateformes d'exécution

4.1. Dans le cas des obligations, nous exécutons les ordres en votre nom en dehors de la plateforme de trading directement auprès du courtier sélectionné. Cela signifie que chaque ordre sera exécuté sur le compte de capitaux propres de la société de courtage, ce que vous acceptez dans le cadre de nos Conditions générales. La société de courtage sera la contrepartie (principale) de toutes vos transactions sur obligations, tandis que nous agirons en qualité d'agent lors de la transmission de vos ordres sur obligations à la société de courtage. S'agissant des obligations, nous n'agirons qu'en tant qu'agent et transmettrons vos ordres au courtier pour exécution.


4.2. Comme les ordres sont exécutés en dehors de la plateforme de trading, vous êtes davantage exposé au risque de crédit de contrepartie. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Description des risques.


4.3. À l'exception des ordres assortis d'instructions spécifiques de votre part, nous avons l'obligation réglementaire d'obtenir pour vous le meilleur résultat possible lors de la transmission de vos en dehors de la plateforme de trading.