Description des services, des instruments financiers et des risques

Description des services, des instruments financiers et des risques

Cette version de la Description des services, des instruments financiers et des risques s'applique à compter du 13 février 2026. Si vous souhaitez consulter la version précédente, veuillez cliquer ici.

En cas d'incohérence ou de conflit entre la version traduite de la présente « Description des services, des instruments financiers et des risques » et la version originale en anglais, la version originale s'appliquera. La traduction n'est fournie qu'à titre indicatif.

Section I

INFORMATIONS RELATIVES À REVOLUT SECURITIES EUROPE UAB ET À SES SERVICES D'INVESTISSEMENT

1. Objet

Revolut Securities Europe UAB, représentée en Suisse par Revolut (Switzerland) AG, (« Revolut », « nous », « notre » ou « nos ») souhaite fournir à ses clients (« vous », « votre », « vos » ou « vous-même ») des informations sur sa structure juridique ainsi que sur les services d'investissement et les services auxiliaires qu'elle propose.

Nous nous sommes attachés à décrire les produits financiers que nous proposons, les risques que vous devez prendre en considération avant d'investir, les accords de protection des investissements que nous avons mis en place, ainsi qu'à vous fournir toutes les autres informations pertinentes.

Nous avons mis en évidence les principaux risques associés aux transactions sur instruments financiers en général. Toutefois, il convient de noter que nous ne sommes pas en mesure de divulguer ou d'expliciter l'ensemble des risques inhérents auxquels vous pourriez être confronté lors du trading d'instruments financiers via notre plateforme d'investissement, aujourd'hui ou à l'avenir.

Le présent document s'adresse aux clients particuliers, tels que définis par la loi relative aux marchés d'instruments financiers de la République de Lituanie, transposition de la Directive 2014/65/UE (ci-après dénommée (« LMFI »)) et s'applique à l'ensemble des services décrits ultérieurement dans ce document. Selon la LMFI, la notion de client particulier se rapporte aussi bien aux personnes physiques, dénommées « Particuliers », qu'aux personnes morales, dénommées « Entreprises ».

Actuellement, notre offre de services d'investissement à destination des clients Entreprises se limite aux Fonds du marché monétaire. Par conséquent, les clients Entreprises sont invités à prendre connaissance des dispositions du présent document consacrées aux transactions portant sur les Fonds du marché monétaire.

Selon votre juridiction et selon que vous êtes une personne physique ou morale, certains produits d'investissement que nous proposons peuvent ne pas être encore disponibles.

2. À propos de nous

3. Services d'investissement et services auxiliaires que nous fournissons

Services d'investissement :

• Réception et transmission d'ordres d'investisseurs portant sur des instruments financiers
• Exécution d'ordres pour le compte de clients
• Négociation sur compte propre
• Gestion de portefeuille d'instruments financiers
• Formulation de recommandations en matière d'investissement

Services auxiliaires d'investissement :

• Conservation, comptabilisation et gestion d'instruments financiers pour le compte de clients, y compris la garde et d'autres services connexes tels que la gestion de trésorerie/biens donnés en garantie, à l'exclusion de la tenue de comptes de titres au niveau supérieur
• Services de change lorsque ceux-ci sont liés à la fourniture de services d'investissement
• Recherche en matière d'investissement, analyse financière et autres recommandations générales relatives aux transactions sur instruments financiers
• Octroi de crédits ou de prêts à un investisseur afin de lui permettre d'effectuer une opération portant sur un ou plusieurs instruments financiers, lorsque l'entreprise qui accorde le crédit ou le prêt participe à l'opération.

Pour accéder aux services décrits, vous devrez ouvrir un compte de fonds et un compte de titres chez Revolut.

4. Classification des clients

Conformément à la réglementation, préalablement à toute transaction de votre part sur des instruments financiers, nous vous attribuerons le statut de client particulier. Votre statut détermine le niveau de protection de vos investissements, et en tant que client particulier, vous bénéficiez de la plus haute protection.

Parmi les principales mesures de protection dont bénéficie un client particulier figurent des contrôles renforcés de l'adéquation et du caractère approprié, qui garantissent que le client investit dans des produits conformes à ses objectifs d'investissement, à sa tolérance au risque, à ses capacités financières, à son expérience et à ses connaissances.

5. Évaluation de l'adéquation et du caractère approprié

Nous ne procéderons pour vous à aucune évaluation de l'adéquation et du caractère approprié pour les services d'exécution uniquement portant sur des instruments financiers non complexes, tels que des actions, des ADR (certificats américains d'actions étrangères) et des fonds du marché monétaire (« MMF »). Par conséquent, vous ne recevrez aucune recommandation ou notification supplémentaire sur les risques associés à la transaction que vous souhaitez effectuer. Vos choix d'investissement relèvent de votre seule responsabilité.

Si vous souhaitez investir dans des produits d'investissement complexes, vous devrez remplir un questionnaire d'adéquation. Nous sommes légalement tenus de déterminer si vous possédez l'expertise, l'expérience et les connaissances nécessaires pour prendre de telles décisions d'investissement.

Si vous souhaitez adhérer à notre service Robo-Advisor, vous devrez remplir un questionnaire d'adéquation. Nous procéderons à une évaluation afin de déterminer si votre expertise, votre expérience et vos connaissances, considérées au regard de vos préférences et objectifs d'investissement, de votre situation financière et de votre tolérance au risque, sont compatibles avec l'utilisation de Robo-Advisor.

Vous devez impérativement nous communiquer des informations à jour, exactes et complètes afin que nous puissions procéder aux évaluations du caractère approprié et/ou de l'adéquation. Nous pourrons ainsi agir dans votre intérêt supérieur lors de la fourniture des services concernés.

Nous pouvons parfois être amenés à vous communiquer des informations factuelles et/ou spéculatives sur des titres, lesquelles ne sauraient en aucun cas être interprétées comme des conseils en investissement. C'est à vous qu'il appartient de décider si vous souhaitez passer un ordre.

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir des services d'investissement ou des services auxiliaires d'investissement à nos clients, à notre seule discrétion et sans avoir à nous justifier.

6. Transactions sur instruments financiers

Les transactions sur instruments financiers peuvent être réalisées sous différentes formes : de manière organisée sur une plateforme de trading ou en dehors des marchés réglementés ; sur un système organisé de trading (« SOT »), sur un système multilatéral de trading (« SMT ») ou de gré à gré. Les transactions portant sur des parts fractionnées, des fonds négociés en bourse (ETF) et des certificats américains d'actions étrangères (ADR) seront exécutées par nous ou par une Société de courtage tierce (« le Courtier ») sur notre compte propre ou sur celui du courtier concerné. Cela fait de nous, ou du courtier, la plateforme d'exécution de vos transactions.

Les transactions relatives aux fonds du marché monétaire, y compris l'émission et le rachat de parts ainsi que la distribution des rendements, seront exécutées par le gestionnaire du fonds concerné.

Avant de conclure le contrat de services d'investissement, nous vous invitons à consulter la Politique d'exécution des ordres. Vous trouverez d'autres informations essentielles concernant les transactions sur instruments financiers sur notre site Web.

Lorsque nous vous fournirons des services d'investissement, nous agirons soit :

• en qualité de contrepartie principale, en négociant sur notre propre compte lors de l'exécution de vos ordres, ou
• en qualité de mandataire, en transmettant vos ordres à une société de courtage tierce pour exécution ou transmission ultérieure.

Lorsque nous agissons en tant que contrepartie principale, la nature du risque devient plus concentrée et crée une dépendance directe à l'égard de notre entreprise. Dans ce modèle, la réussite de votre transaction dépend entièrement de nous en tant que seule contrepartie. Cela crée une dépendance en matière de prix, celui-ci étant déterminé uniquement par nous conformément à notre politique d'exécution des ordres. Cela crée également une dépendance en matière de liquidité, votre capacité à négocier dépendant de notre capacité à exécuter votre ordre, ainsi qu'un risque de crédit concentré (vous trouverez davantage d'informations sur les risques liés au modèle de contrepartie principale dans la Partie 3 de la Section III « Risques liés au trading d'instruments financiers de gré à gré » ci-dessous). À l'inverse, lorsque nous agissons en tant que mandataire, nous transmettons vos ordres à un courtier pour exécution. Cette structure introduit un risque opérationnel lié aux éventuelles défaillances au sein de cette chaîne plus complexe et vous expose au risque de crédit des différents intermédiaires, même si ce risque est généralement réparti entre plusieurs entités.

7. Fiscalité

Les revenus que vous percevez grâce à nos services d'investissement et services auxiliaires peuvent être assujettis à l'impôt, conformément aux dispositions prévues par la législation de la République de Lituanie et/ou du pays étranger où vous êtes considéré comme résident fiscal.

Il est important de prendre en considération que, dans les cas définis par la législation, nous ou un tiers pouvons être dans l'obligation de procéder à une retenue fiscale sur les paiements qui vous sont adressés. Nous pouvons également être amenés à convertir des fonds pour le paiement des impôts dans la devise officielle du pays concerné, au taux de change Revolut en vigueur. Le prélèvement de cet impôt ne nous impose pas de vous rembourser le montant ainsi retenu.

Des impôts peuvent également être prélevés par une autorité financière étrangère, conformément à la procédure prévue par la législation du pays concerné.

Nous ne dispensons pas de conseils fiscaux, financiers, juridiques ou réglementaires. Il vous incombe d'évaluer vous-même toutes les circonstances liées à la taxation de vos investissements ou de leurs rendements, même si nous avons mentionné des aspects fiscaux spécifiques dans les informations que nous vous avons fournies. Si vous avez des questions à cet égard, sollicitez un avis indépendant.

8. Frais

1. Tous les frais relatifs aux services sont spécifiés dans notre document « Présentation ex ante des coûts et des frais » ainsi que dans notre grille tarifaire, lesquels sont disponibles sur notre site Web. La facturation sera effectuée conformément à ces documents.
2. Dans le cas où nous engagerions des dépenses supplémentaires en lien avec les opérations nécessaires à la fourniture des services, vous pourriez être tenu de les rembourser.

9. Communication avec vous

1. Sauf accord contraire, nous communiquerons avec vous en anglais. Le présent document, la Politique d'exécution des ordres et d'autres documents pertinents sont disponibles sur notre site Web.
2. Les moyens de communication que nous emploierons pour échanger des informations avec vous sont détaillés dans les Conditions générales de trading, également disponibles sur notre site Web.
3. Nous vous fournirons les informations relatives à vos exécutions, transactions et ordres comme décrit dans les Conditions générales de trading.
4. Nous nous réservons la possibilité de vous fournir des informations contraignantes émanant de tiers dans leur langue d'origine.

10. Prévention des conflits d'intérêts

1. Nous nous engageons à prendre toutes les mesures raisonnables pour identifier et prévenir les conflits d'intérêts qui pourraient survenir entre nous, y compris nos employés, et vous, dans le cadre de la fourniture de services d'investissement.
2. Notre Politique de prévention des conflits d'intérêts est disponible sur notre site Web.
3. Des informations complémentaires sur la manière dont nous évitons et gérons les conflits d'intérêts liés à la préparation et à la fourniture de recherches en investissement (diffusées sous l'intitulé « Suggestion de Revolut ») sont disponibles dans notre Divulgation des recherches.

11. Dispositions relatives à la protection des investisseurs et à la garantie des dépôts

1. Nous assurons nos obligations envers les investisseurs en vertu de la loi lituanienne sur l'assurance des dépôts et des obligations envers les investisseurs. Le Fonds d'assurance des obligations envers les investisseurs est un fonds géré par « Deposit and Investment Insurance », une entreprise publique lituanienne, conformément à la loi susmentionnée. Vous bénéficiez d'une assurance investissement plafonnée à 22 000 EUR en cas de survenance d'un événement couvert.
2. Vous pouvez consulter les règles du dispositif de protection des investisseurs sur notre site Web.

Section II

DESCRIPTION DU SERVICE DE CONSERVATION DES TITRES ET DES LIQUIDITÉS ET DES RISQUES ASSOCIÉS

En vertu de la législation de la République de Lituanie, nous prenons les mesures nécessaires pour assurer la conservation de vos titres. Dans l'hypothèse où des titres d'émetteurs étrangers que vous détenez seraient conservés en dépôt à l'étranger, nous nous engageons à vérifier que la législation locale en vigueur vous assure une protection adéquate en matière de conservation de vos titres. Ceci afin de garantir que vos titres détenus sur notre compte omnibus auprès du dépositaire étranger (le « dépositaire ») soient clairement séparés des actifs personnels du dépositaire, de manière à éviter d'éventuelles pertes en cas de faillite de celui-ci, de saisie d'actifs ou d'événements similaires. Nous ne menons pas d'enquête juridique indépendante sur la réglementation du pays étranger en matière de conservation, mais demandons au dépositaire de fournir des questionnaires juridiquement contraignants concernant les réglementations et les contrôles internes auxquels il est tenu de se conformer.

Nous prenons des mesures pour protéger vos intérêts d'ayant droit lors de la détention de vos instruments financiers. Nous n'avons pas le droit d'utiliser les instruments financiers qui vous appartiennent, sauf avec votre consentement explicite.

Vos instruments financiers émis par des sociétés étrangères peuvent être détenus par d'autres dépositaires d'instruments financiers. Lorsque nous choisissons un autre dépositaire d'instruments financiers, nous agissons avec tout le professionnalisme et le soin qui s'imposent. Sur demande, nous pouvons vous fournir des informations sur le dépositaire de vos instruments financiers.

Les instruments financiers que vous détenez sont conservés sur un compte omnibus auprès de la Société de courtage, c'est-à-dire un compte ouvert au nom de Revolut mais précisant que vous êtes l'ayant droit. Vous ne pourrez exercer tous les droits relatifs à vos instruments financiers que par notre intermédiaire.

Les fonds des clients sont séparés de nos propres fonds et protégés. Un maximum de 20 % de leur valeur peut être détenu sur des comptes dédiés au sein des entités du groupe Revolut. Le reste sera détenu sur un compte ouvert auprès d'un tiers éligible. Un « tiers éligible » est une banque centrale, un établissement de crédit agréé, une banque agréée dans un pays tiers ou un fonds du marché monétaire satisfaisant aux critères requis. Le compte sur lequel vos fonds sont détenus est appelé « compte de fonds Clients ». Vos fonds peuvent être mis en commun avec ceux de nos autres clients sur le « compte de fonds Clients ».

Bien que nous exercions toute la diligence, la compétence et le soin nécessaires lors de la sélection et de la désignation du tiers éligible, nous déclinons toute responsabilité quant aux pertes que vous pourriez subir en conséquence de toute action ou omission de ce tiers éligible concernant vos fonds.

Risques potentiels liés à la conservation de vos titres

Vous devez être conscient des risques inhérents à la conservation de vos titres.

Section III

INFORMATIONS RELATIVES AUX TRANSACTIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS ET AUX RISQUES ASSOCIÉS

Partie 1. Présentation générale des risques

1.1. Vous devez être conscient que tout investissement dans des instruments financiers comporte des risques pouvant entraîner une diminution de la valeur de votre placement. Qui dit risque dit possibilité de perdre tout ou partie des fonds investis.

1.2. La valeur des instruments financiers peut diminuer ou augmenter. Par conséquent, il existe un risque que le rendement de ces instruments soit négatif, ce qui pourrait engendrer une perte pour vous. Le risque de perte peut varier d'un instrument financier à l'autre. Vous devez également garder à l'esprit que le rendement passé des instruments financiers ne constitue pas une garantie de leurs résultats futurs et que vous êtes susceptible de perdre la totalité du capital investi.

1.3. Il vous incombe, préalablement à toute transaction sur instruments financiers, de réaliser une évaluation indépendante des caractéristiques et des risques inhérents à l'instrument financier choisi, en tenant compte de votre situation financière, de votre expérience des transactions sur instruments financiers, de votre tolérance au risque, de vos objectifs d'investissement et de l'horizon d'investissement que vous privilégiez.

1.4. Il est de votre responsabilité de prendre la mesure de l'ensemble des risques relatifs aux instruments financiers, puisque vous serez amené à supporter les pertes découlant d'une éventuelle diminution de la valeur de votre investissement.

1.5. Lorsque vous investissez dans des instruments financiers, veuillez suivre les conseils suivants :

1.5.1. Lisez attentivement la Politique d'exécution des ordres, disponible sur notre site Web, et évaluez votre capacité à accepter les obligations énoncées dans les Conditions générales de trading de Revolut.

1.5.2. Analysez minutieusement les risques liés aux transactions détaillés dans les descriptions suivantes, en particulier les risques inhérents aux transactions sur instruments financiers que vous vous apprêtez à conclure. Accordez une attention particulière aux obligations relatives aux instruments pertinents et déterminez si vous êtes prêt à les accepter.

1.5.3. Lisez attentivement les informations figurant dans les confirmations d'ordre que nous vous envoyons et suivez l'état de chacun de vos ordres.

1.6 Types de risques :

Partie 2. Heures de marché prolongées

1.1. Le « trading en horaires prolongés » peut vous exposer à de nouveaux risques ou amplifier les risques mentionnés précédemment. Le trading en horaires prolongés se déroule en dehors des « heures de trading normales », généralement comprises entre 9h30 et 16h00, heure de l'Est (EST) des États-Unis.

1.2. Vous devez être conscient des principaux risques :

1.3. Dans votre intérêt, nous n'autorisons que les « ordres de marché à cours limité » pour le trading en horaires prolongés. Cela signifie que vous ne pourrez acheter ou vendre des instruments financiers qu'aux prix que vous aurez préalablement définis, ce qui vous protégera des fluctuations défavorables du marché. Il convient néanmoins de souligner qu'il est impossible d'éliminer complètement tous les risques liés au trading. Si l'un des risques susmentionnés dépasse votre seuil de tolérance au risque, nous vous conseillons de ne pas passer d'ordres pendant des heures de trading prolongées.

Partie 3. Risques liés au trading d'instruments financiers de gré à gré

1.1. Lorsque vos ordres sont exécutés en dehors d'un marché réglementé, d'un système multilatéral de trading ou d'un système organisé de trading (également appelés « de gré à gré »), vous concluez des transactions directement entre vous et nous, en tant que contrepartie, ou entre vous et le Courtier. En tant que tel, le trading de gré à gré comporte les risques inhérents suivants :

Partie 4. Le risque lié à l'instrument financier concerné

1.1. La classification des instruments financiers ci-dessous ne tient pas compte de la période d'investissement ni de vos objectifs d'investissement. Veuillez garder à l'esprit que :

• la responsabilité du risque d'investissement vous incombe pendant toute la durée de vie de l'instrument financier ;
• lors du trading d'instruments financiers, vous devez lire attentivement les documents de confirmation de transaction et nous informer immédiatement de toute erreur éventuelle ;
• vous êtes tenu de surveiller en permanence les variations de la valeur et des positions de vos investissements ;
• le cas échéant, vous devrez envisager de prendre les mesures appropriées pour réduire les pertes liées à vos investissements ;
• vous devez vous familiariser avec les documents préparés par le créateur des instruments financiers, tels que les prospectus, les documents d'informations clés et autres informations importantes.

1.2 Les informations relatives aux risques associés à chaque instrument financier pour lequel nous fournissons des services d'investissement s'appliquent aux clients suivants :

Partie 5. Risques liés au trading de fractions d'instruments financiers

Les actions, les ADR, les ETF, les obligations, les ETN et les ETC sont également disponibles à la négociation sous forme de fractions d'unités entières. La négociation de fractions de ces instruments financiers a lieu lorsque le montant d'achat est inférieur au prix d'une unité entière ou à son multiple. Pour comprendre pleinement les risques inhérents à la négociation de fractions d'instruments financiers, veuillez lire la présente section conjointement avec la section ci-dessous relative aux risques applicables à l'instrument financier concerné dans son intégralité.

Description des transactions d'investissement portant sur des fractions d'instruments financiers

Une fraction d'instrument financier correspond à une partie d'une unité entière d'un instrument financier, telle qu'une action, un ADR, une part d'ETF, une obligation, un ETN ou un ETC. Au lieu d'acquérir une part entière, l'investisseur peut en acheter seulement une fraction, par exemple une moitié (½) ou un cinquième (⅕), et les gains et pertes générés seront proportionnels à ceux d'une unité entière de l'instrument.

Alors que les unités entières d'actions, d'ADR, d'ETF, d'obligations, d'ETN et d'ETC peuvent être négociées sur des plateformes de négociation réglementées, leurs fractions ne le sont pas. L'exécution de tels ordres n'est possible qu'en dehors des plateformes de trading. Nous, ou notre Courtier, divisons les unités entières d'instruments financiers en composantes plus petites pouvant être vendues à plusieurs clients et détenues en copropriété. En conséquence, les fractions d'instruments financiers fractionnés ne sont pas transférables et doivent être vendues lors de la clôture d'un compte de courtage, par exemple.

Les investisseurs détenant des fractions d'instruments financiers sont traités de la même manière que les investisseurs détenant des unités entières d'instruments financiers en ce qui concerne les distributions, telles que les dividendes (dans le cas des actions et des ADR) ou les paiements d'intérêts (dans le cas des obligations), les gains et les pertes générés étant proportionnels à une unité entière de l'instrument financier. En cas de versement de dividendes ou d'intérêts par l'émetteur, la rémunération perçue par l'investisseur sera proportionnelle à la fraction qu'il détient. Par exemple, les investisseurs détenant la moitié d'une obligation auront droit à la moitié de l'intérêt par obligation.

Il convient de souligner que, comme pour les parts/unités entières, le versement de dividendes ou d'intérêt n'est jamais garanti. L'émetteur est le seul à décider si un dividende ou un intérêt, le cas échéant, sera versé.

Bien que certains instruments financiers, tels que les actions et les ADR, confèrent généralement un droit de vote lors de l'assemblée générale de l'émetteur, l'exercice du droit de vote n'est pas possible lorsque l'on détient une fraction de ce type d'instrument financier. Ce droit est réservé aux détenteurs de l'instrument financier entier.

Risques inhérents aux transactions portant sur des fractions d'instruments financiers

Comme les fractions d'instruments financiers ne peuvent pas être négociées directement sur les marchés réglementés (tels que les bourses publiques), elles peuvent être exposées à un risque de liquidité plus élevé que les parts entières de leurs instruments financiers respectifs.

Les positions en fractions d'instruments financiers ne sont pas transférables à une autre société de courtage, ce qui expose l'investisseur à un risque de conservation accru.

Les investisseurs détenant des fractions d'instruments financiers sont également exposés aux mêmes risques que ceux qui détiennent l'instrument financier dans son intégralité. Veuillez vous reporter aux sections correspondantes ci-dessous décrivant les risques liés aux instruments financiers concernés dans leur intégralité.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Tous les ordres fractionnés seront exécutés en dehors de la plateforme de trading, soit par nous (agissant en tant que contrepartie principale exécutant vos ordres au moyen de nos propres capitaux), soit par le Courtier (auquel cas nous agirons en tant que mandataire en lui transmettant votre ordre). Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des unités entières d'instruments financiers concernés. La vente de fractions d'instruments financiers peut s'avérer très difficile si les unités entières sont illiquides (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers fractionnés peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponible ici. Veuillez noter que les coûts les plus courants liés aux fractions de certains instruments financiers sont identiques à ceux applicables aux instruments financiers dans leur intégralité. Veuillez vous reporter aux sections correspondantes ci-dessous décrivant les coûts liés aux instruments financiers concernés dans leur intégralité.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

Le fonctionnement et la performance des instruments financiers fractionnés, dans différentes conditions de marché, sont identiques à ceux de l'instrument financier dans son intégralité. Veuillez vous reporter aux sections correspondantes ci-dessous décrivant le fonctionnement et la performance des instruments financiers concernés dans leur intégralité.

Complexité

Bien que les fractions d'instruments financiers soient exposées à un risque de liquidité et à un risque de conservation accru par rapport aux instruments détenus en unités entières, la complexité des instruments fractionnés correspond généralement à celle de leurs unités complètes (veuillez vous reporter aux sections ci-dessous relatives aux actions, aux ADR, aux ETF, aux obligations, aux ETN et aux ETC).

Par exemple, si, dans son entièreté, l'instrument financier intègre un instrument dérivé et/ou n'est pas admis à la négociation sur un marché réglementé au sein de l'Union européenne, sur un marché équivalent d'un pays tiers ou sur un système multilatéral de trading (« MTF » – Multilateral Trading Facility), alors l'instrument financier dans son entièreté, ainsi que la fraction correspondante sont considérés comme des instruments financiers complexes. De la même manière, les instruments financiers fractionnés dont l'instrument sous-jacent est structuré, comporte un effet de levier ou une inversion (exposition à la vente à découvert) sont également considérés comme des instruments financiers complexes.

1. Transactions sur actions

La présente section couvre les transactions portant sur des unités entières d'un instrument financier. Dans la mesure où cet instrument financier est également disponible à la négociation sous forme de fractions, veuillez vous assurer de consulter la section III, partie 5, ci-dessus.

Description des transactions d'investissement

Une action (également appelée « titre » ou « part ») est un instrument financier qui confère à l'actionnaire une participation dans le capital d'une entreprise.

La détention d'une part donne généralement le droit de vote en assemblée générale, mais ce droit varie selon le type d'action.

Si l'émetteur réalise des profits, il peut décider de verser des dividendes à ses actionnaires. Il s'agit d'une rémunération, généralement sous forme de flux monétaire, dont la valeur dépend du nombre de parts détenues. Il convient de souligner que la perception de dividendes n'est jamais garantie et que l'émetteur est le seul à décider si un dividende sera versé et à déterminer son montant.

En investissant dans des actions, les investisseurs espèrent une hausse de leur valeur. Cependant, de nombreux facteurs influencent cette valeur. Par exemple, le potentiel de croissance de l'entreprise, sa situation financière, la concurrence ou les changements internes (comme l'ouverture d'une nouvelle succursale) sont des facteurs microéconomiques. Les événements à portée sectorielle et mondiale, tels qu'une hausse des taux d'intérêt, une catastrophe naturelle ou une récession mondiale, constituent des facteurs macroéconomiques, dont l'investisseur doit également tenir compte.

Un investisseur doit donc surveiller l'entreprise, le marché des titres et l'actualité économique.

Il existe différents types d'actions : avec ou sans droit de vote, préférentielles, etc. Les caractéristiques de chaque émission sont définies par l'émetteur.

Risques inhérents aux transactions sur actions

Les actions négociées en bourse sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers.

Investir dans des actions comporte le risque de ne pas voir leur valeur augmenter comme prévu, voire de perdre l'intégralité du capital investi. En cas de faillite de l'émetteur, les actionnaires sont parmi les derniers à être éligibles à une indemnisation.

Les variations de valeur des actions peuvent être importantes, comparées à d'autres titres. La diversification, qui consiste à répartir les investissements dans un portefeuille d'actions de différents secteurs et pays, est une méthode courante pour réduire le risque lié à une entreprise. Cependant, elle ne protège pas contre le risque lié au marché en général, car les prix des actions peuvent fluctuer fortement en raison de facteurs indépendants des résultats économiques des émetteurs (par exemple, un ralentissement économique mondial ou des crises de liquidité).

L'achat d'actions d'entreprises étrangères implique des risques supplémentaires : risques politiques, économiques, juridiques et fluctuations des taux de change de devises (voir la présentation générale des risques ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur actions sont généralement exécutées sur des plateformes de trading. Ces plateformes peuvent interrompre ou suspendre le trading d'actions. La vente d'actions illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponibleici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'action (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux ordres qui ont été exécutés, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer l'évolution attendue du prix d'un instrument financier dans diverses conditions de marché*.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur de l'instrument financier peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Sous réserve que les parts soient soumises à une réglementation stricte, négociées sur des plateformes respectant des exigences légales rigoureuses et que leur stratégie de rémunération soit simple, elles sont considérées comme des instruments financiers non complexes.

En revanche, si une part intègre un dérivé et/ou n'est pas admise au trading sur un marché réglementé de l'UE, sur un marché équivalent d'un pays tiers ou sur un SMT, elle est considérée comme un instrument financier complexe.

2. Transactions sur certificats américains d'actions étrangères (ADR)

La présente section couvre les transactions portant sur des unités entières d'un instrument financier. Dans la mesure où cet instrument financier est également disponible à la négociation sous forme de fractions, veuillez vous assurer de consulter la section III, partie 5, ci-dessus.

Description de la transaction d'investissement

Les certificats américains d'actions étrangères (ADR) sont des certificats émis par une une banque dépositaire américaine et qui attestent de la détention d'un nombre déterminé de parts d'une entreprise étrangère (c'est-à-dire non américaine). Ceux-ci sont négociés sur des plateformes de trading basées aux États-Unis. Ils ont pour principal objectif de permettre aux investisseurs opérant sur ces plateformes d'accéder facilement aux marchés européens et asiatiques.

Si la part sous-jacente de l'ADR confère un droit de vote et/ou de dividendes, le détenteur de l'ADR peut les exercer. L'investisseur doit être conscient que le versement de dividendes n'est jamais garanti et que l'émetteur est le seul à décider si un dividende sera versé. En outre, d'autres lois fiscales américaines peuvent s'appliquer et réduire la valeur du dividende reçu.

Les caractéristiques, le rendement et les principaux risques et avantages du produit ADR sont similaires à ceux des actions. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section « Transactions sur actions » ci-dessus.

Risques inhérents aux transactions sur ADR

Les ADR négociés sur le marché sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers.

Investir dans des ADR comporte le risque de ne pas voir leur valeur augmenter comme prévu, voire de perdre l'intégralité du capital investi. En cas de faillite de l'émetteur, les actionnaires sont parmi les derniers à être éligibles à une indemnisation.

Les variations de valeur des ADR peuvent être importantes, comparées à d'autres titres. La diversification, qui consiste à répartir les investissements dans un portefeuille d'ADR de différents secteurs et pays, est une méthode courante pour réduire le risque lié à une entreprise. Cependant, elle ne protège pas contre le risque lié au marché en général, car les prix des ADR peuvent fluctuer fortement en raison de facteurs indépendants des résultats économiques des émetteurs (par exemple, un ralentissement économique mondial ou des crises de liquidité).

L'achat d'ADR implique des risques supplémentaires : risques politiques, économiques, juridiques et fluctuations des taux de change de devises (voir la présentation générale des risques ci-dessus).

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ADR sont généralement exécutées sur des marchés boursiers. Ces marchés peuvent interrompre ou suspendre le trading d'actions et d'ADR. La vente d'ADR illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre grille tarifaire disponibleici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'ADR (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu du certificat dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Sous réserve que les parts d'ADR sous-jacentes soient soumises à une réglementation stricte, négociées sur des plateformes respectant des exigences légales rigoureuses et que leur stratégie de rémunération soit simple, et sous réserve qu'il existe des possibilités fréquentes de céder, de racheter ou de réaliser des parts d'ADR fractionnées à des prix de marché accessibles au public, ces parts sont considérées comme des instruments financiers non complexes.

En revanche, si la part sous-jacente intègre un dérivé et/ou n'est pas admise au trading sur un marché réglementé de l'UE, sur un marché équivalent d'un pays tiers ou sur un SMT, elle est considérée comme un instrument financier complexe.

3. Transactions sur des parts de fonds négociés en bourse (ETF)

La présente section couvre les transactions portant sur des unités entières d'un instrument financier. Dans la mesure où cet instrument financier est également disponible à la négociation sous forme de fractions, veuillez vous assurer de consulter la section III, partie 5, ci-dessus.

Description de la transaction d'investissement

Un fonds négocié en bourse (ETF) est un type d'investissement collectif qui présente des similitudes avec un fonds commun de placement, à la différence que les parts d'ETF peuvent être librement achetées ou vendues sur une plateforme de trading, de la même manière que des actions ordinaires. Le prix des parts d'ETF évolue tout au long de la journée de trading, au fil des achats et des ventes sur le marché. En règle générale, les ETF suivent un indice, un secteur, une matière première ou d'autres actifs particuliers. Un ETF peut être structuré de manière à suivre une multitude d'actifs, allant du prix d'une matière première individuelle à un portefeuille bien garni et diversifié de titres. L'actif dont l'ETF suit le rendement est appelé « indice de référence ». Les ETF peuvent même être structurés de manière à suivre des stratégies d'investissement spécifiques.

Alors que les ETF traditionnels répliquent un indice de référence de manière linéaire (un pour un), nous proposons également des ETF complexes, notamment :

• ETF à effet de levier : Ces fonds utilisent l'effet de levier, au moyen d'instruments dérivés financiers et de l'endettement, afin d'amplifier les performances d'un indice ou d'actifs sous-jacents. Par exemple, un ETF à effet de levier « 2x » vise à offrir une performance équivalente à deux fois celle de son indice de référence.
• ETF inverses : Ces fonds sont conçus pour générer une performance opposée à celle de l'indice de référence. Si la valeur de l'indice de référence baisse, la valeur de l'ETF inverse est censée augmenter, et inversement.

Risques inhérents aux transactions sur ETF

Les ETF négociés en bourse sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Pour plus d'informations sur les risques les plus courants, veuillez consulter la présentation générale des risques ci-dessus.

Investir dans des ETF comporte le risque de ne pas voir leur valeur augmenter comme prévu, voire de perdre l'intégralité du capital investi en cas de faillite du fonds.

Bien que les ETF offrent généralement un niveau de diversification supérieur à celui des actions individuelles, la diversification ne constitue pas une garantie de profit et ne protège pas contre les pertes dans un contexte de marché en déclin.

De même, la réplication réussie de l'indice de référence par l'ETF ne constitue pas une garantie de profit et peut même entraîner des pertes si l'indice de référence lui-même n'est pas à la hauteur des attentes.

Si vous négociez des ETF à effet de levier ou des ETF inverses, vous êtes exposé à des risques supplémentaires :

• Risque lié à l'effet de levier. Les ETF à effet de levier exposent votre capital à un risque plus important que des instruments financiers sans effet de levier et peuvent mener à la perte complète du capital que vous avez investi. Toute fluctuation de prix, même minime, peut avoir un impact significatif sur la valeur de votre position et entraîner des pertes si le marché évolue défavorablement. Le risque est encore plus élevé lors du trading d'actifs sous-jacents volatils, comme les cryptomonnaies, car leur imprévisibilité peut entraîner des fluctuations de prix soudaines et importantes. Plus l'effet de levier d'un ETF est élevé, plus les risques encourus sont importants.
• Réinitialisation quotidienne et risque de capitalisation. La plupart des ETF à effet de levier et des ETF inverses réinitialisent leur exposition (c'est-à-dire rééquilibrent leur portefeuille) quotidiennement. Cela signifie que leur performance dans le temps peut s'écarter fortement de la performance à long terme de l'indice de référence. Sur des marchés volatils, les variations quotidiennes de valeur, en particulier les pertes, se cumulent et réduisent le rendement total, ce qui signifie que le produit peut perdre de la valeur même si l'indice de référence reste inchangé ou évolue en votre faveur sur des périodes plus longues. Cette réinitialisation quotidienne rend également les ETF à effet de levier et les ETF inverses plus sensibles aux fluctuations de marché à court terme, ce qui augmente le risque de pertes amplifiées et les rend généralement inadaptés à une stratégie d'investissement de type « buy and hold ».
• Risque inverse. Lors de la négociation d'ETF inverses, vous pouvez rapidement perdre une part importante du capital investi si le marché évolue à la hausse.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ETF sont généralement exécutées sur des marchés boursiers. Les plateformes de trading peuvent interrompre ou suspendre le trading des actions concernées et des ETF correspondants. La vente d'ETF illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de la part d'ETF (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous, qui indique comment une unité d'un ETF non inversé et d'un ETF inversé est censée évoluer dans différentes conditions de marché :

ETF classique (non inversé)

ETF inversé

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les ETF non structurés, régis par la directive européenne sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), sont considérés comme des instruments financiers non complexes, en raison de la protection renforcée qu'ils offrent aux investisseurs en matière de diversification d'actifs, de gestion des risques de liquidité et de ségrégation des fonds des clients.

Les ETF structurés, comportant un effet de levier, une inversion (exposition à la vente à découvert) et/ou non régis par la directive OPCVM sont considérés comme des instruments financiers complexes.

4. Transactions sur obligations

La présente section couvre les transactions portant sur des unités entières d'un instrument financier. Dans la mesure où cet instrument financier est également disponible à la négociation sous forme de fractions, veuillez vous assurer de consulter la section III, partie 5, ci-dessus.

Description de la transaction d'investissement

Les obligations sont des titres de créance pour lesquels les investisseurs (ci-après dénommés les « détenteurs d'obligations ») prêtent de l'argent à un émetteur en échange de versements d'intérêts périodiques et du remboursement du capital nominal (c'est-à-dire, l'investissement initial effectué par le détenteur d'obligations) à l'échéance. L'échéance désigne la date à laquelle l'obligation est due et le capital nominal est restitué au détenteur de l'obligation. Les échéances des obligations sont variables, et leurs prix peuvent fluctuer en fonction des conditions du marché. Le taux d'intérêt d'une obligation, appelé taux nominal, est fixe ou variable et détermine les versements d'intérêts périodiques. Le prix des obligations peut varier en fonction de facteurs tels que les fluctuations des taux d'intérêt, les changements de qualité de crédit de l'émetteur ou le sentiment du marché. Les obligations peuvent être émises par des gouvernements, des sociétés ou d'autres entités, chacun ayant son propre profil de risque. Lorsque vous investissez dans des obligations, vous devez tenir compte de facteurs tels que les fluctuations des taux d'intérêt, la solvabilité de l'émetteur et l'impact potentiel des événements économiques sur le prix des obligations. Les différents types d'obligations, tels que les obligations de sociétés, les obligations d'État ou les bons du Trésor américain, présentent des profils de risque et de rendement différents, qu'il convient d'évaluer.

Risques inhérents aux transactions sur obligations

• Investir dans des obligations expose au risque de taux, car leur valeur peut fluctuer en fonction des variations des taux d'intérêt. Par exemple, si la Banque centrale augmente les taux d'intérêt ou si une hausse des taux est fortement anticipée, la valeur d'une obligation peut chuter. Inversement, si les taux d'intérêt baissent, le prix d'une obligation peut augmenter.
• Le risque de crédit est également inhérent aux transactions sur obligations en raison de la possibilité que l'émetteur ne puisse honorer ses engagements en termes de versement des intérêts ou de remboursement du capital nominal.
• L'exécution d'ordres sur obligations en dehors des marchés réglementés, notamment par le biais de transactions de gré à gré, entraîne une exposition accrue au risque de contrepartie par rapport au trading sur des marchés boursiers réglementés. Le risque vient du fait que l'autre partie de la transaction sur obligations, par exemple une Société de courtage, pourrait ne pas honorer ses engagements contractuels de livraison des liquidités ou des instruments financiers convenus.
• Étant donné que les obligations offrent généralement des versements d'intérêts fixes basés sur le capital nominal, une hausse de l'inflation peut éroder le pouvoir d'achat des flux de trésorerie futurs de ces obligations. La plupart des obligations sont sensibles au risque d'inflation. Par exemple, si le détenteur d'une obligation perçoit un intérêt annuel de 4 % et que l'inflation passe à 6 % par an, il subira une perte sur son investissement, car le pouvoir d'achat de ce produit diminuera.
• En outre, les transactions sur obligations sont aussi exposées au risque de liquidité, car il peut s'avérer difficile de céder rapidement des obligations sans accepter un prix plus bas que prévu en raison d'une faiblesse des volumes de trading et d'une disponibilité limitée des acheteurs.
• En tant que détenteur d'obligations, vous êtes également exposé au risque d'incident, qui se caractérise par l'incapacité de l'émetteur de l'obligation à honorer ses engagements de paiement, tel que le non-versement d'un coupon (intérêt annuel), en raison d'un événement négatif majeur.
• Certaines obligations peuvent être assorties d'une caractéristique de remboursement anticipé qui vous expose à des risques de remboursement anticipé et de réinvestissement. Cela signifie que l'émetteur peut avoir la possibilité de racheter le titre et de rembourser le capital nominal investi avant la date d'échéance prévue. Le réinvestissement du capital remboursé peut s'avérer moins rentable en raison de la prévalence de taux d'intérêt inférieurs sur le marché pour des titres similaires. Le risque de réinvestissement concerne également les paiements de coupons reçus. Pour préserver le rendement initial de l'investissement, vous devez réinvestir ces coupons dans des obligations offrant un rendement à échéance équivalent à celui de l'obligation initiale achetée. Si vous ne trouvez pas d'obligations offrant le même rendement à échéance ou si vous ne réinvestissez pas les coupons de façon optimale, vous risquez de ne pas atteindre vos objectifs d'investissement initiaux.

Nous avons mis en évidence les principaux risques associés aux transactions sur obligations. Toutefois, il convient de noter que nous ne sommes pas en mesure de divulguer ou d'expliciter l'ensemble des risques inhérents auxquels vous pourriez être confronté lors du trading d'obligations, aujourd'hui ou à l'avenir.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

La participation aux émissions de nouvelles obligations ou d'autres nouveaux titres de créance est impossible sur notre plateforme d'investissement. Notre offre se limite aux obligations déjà cotées sur un marché boursier, un marché réglementé ou toute autre plateforme de trading.

En sa qualité de mandant, la Société de courtage exécutera tous les ordres portant sur des obligations, en utilisant son compte de capitaux propres. La vente de positions obligataires peut s'avérer difficile si l'obligation est illiquide (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché), ou si la Société de courtage est confrontée à des problèmes de liquidité ou à des difficultés financières.

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat d'une obligation (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu des obligations dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Notre offre comprend des obligations complexes et non complexes.

Les obligations non complexes englobent les obligations admises au trading sur les plateformes de trading de l'Union européenne ou sur une plateforme de trading considérée comme équivalente, à l'exception des obligations comportant un instrument financier dérivé ou une structure qui rend difficile pour le client potentiel de comprendre les risques inhérents à la transaction.

Les obligations complexes sont des obligations qui présentent des caractéristiques particulières, y compris, mais sans s'y limiter, des taux d'intérêt variables ou différés, des échéances extensibles, des obligations convertibles et/ou échangeables, des obligations comportant des clauses de dépréciation ou d'absorption des pertes (applicables aux obligations émises par des banques et des entreprises d'investissement de l'UE), ou des obligations assorties d'options d'achat ou de vente. En conséquence, ces caractéristiques particulières rendent plus difficiles la compréhension et l'évaluation des risques inhérents par les investisseurs potentiels.

5. Transactions sur titres de créance négociés en bourse (ETN)

La présente section couvre les transactions portant sur des unités entières d'un instrument financier. Dans la mesure où cet instrument financier est également disponible à la négociation sous forme de fractions, veuillez vous assurer de consulter la section III, partie 5, ci-dessus.

Description des transactions d'investissement

Les titres de créance négociés en bourse (« ETN ») sont des titres de créance (correspondant à une obligation de l'émetteur de rembourser à l'investisseur la valeur de l'instrument) dont la valeur est liée à la performance d'un indice ou d'un actif de référence (un « indice de référence »). Les ETN sont généralement émis par des institutions financières et sont non garantis, ce qui signifie que le remboursement du capital et les éventuels rendements dépendent de la solvabilité de l'émetteur et ne sont adossés à aucun actif de garantie. Les unités d'ETN peuvent être librement achetées ou vendues sur une plateforme de trading, de la même manière qu'une action classique. Bien qu'il s'agisse de titres de créance, les ETN, contrairement aux obligations traditionnelles, ne versent généralement pas d'intérêts périodiques.

Les ETN peuvent être structurés de manière à offrir différents types d'exposition à un indice de référence, notamment :

• ETN à effet de levier : Ces titres utilisent l'effet de levier afin d'amplifier à la fois les gains et les pertes d'un indice ou d'un actif sous-jacent. Par exemple, un ETN à effet de levier « 2x » vise à offrir une performance (positive ou négative) équivalente à deux fois celle de son indice de référence.
• ETN inverses : Ces titres sont conçus pour générer une performance opposée à celle de l'indice de référence. Si la valeur de l'indice de référence baisse, la valeur de l'ETN inverse est censée augmenter, et inversement.

Risque inhérent aux transactions sur ETN

Les ETN sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Pour plus d'informations sur les risques les plus courants, veuillez consulter la présentation générale des risques ci-dessus.

Plus précisément, lorsque vous négociez des ETN, vous êtes également exposé aux risques suivants :

• Étant donné que les ETN ne sont pas adossés à des actifs, mais uniquement à l'engagement de paiement de l'émetteur, ils sont soumis à un risque de crédit ou de défaut. Toute difficulté financière rencontrée par l'émetteur peut se traduire directement par des pertes pour les investisseurs. En cas de défaut de paiement ou de faillite de l'émetteur, les investisseurs pourraient perdre l'intégralité de leur investissement.
• Le risque de liquidité est également présent dans les transactions portant sur des ETN, dans la mesure où l'activité de négociation des ETN peut être faible ou fluctuer fortement. En outre, si l'émetteur suspend l'émission de nouveaux ETN, la raréfaction de l'offre peut entraîner une négociation des ETN avec une prime significative par rapport à l'indice qu'ils répliquent. À l'inverse, si l'émission reprend, le prix peut chuter brutalement en raison d'un excès d'offre.
• Certains ETN peuvent être assortis d'une fonctionnalité de remboursement anticipé qui vous expose à des risques de remboursement anticipé. Cela signifie que l'émetteur peut avoir la possibilité de racheter l'ETN et de rembourser le capital nominal investi avant la date d'échéance prévue. En cas de remboursement anticipé, l'investisseur percevra le prix de marché de l'ETN en vigueur au moment du remboursement. Cela peut conduire l'investisseur à percevoir un montant inférieur au prix d'achat et à constater une perte.
• Les émetteurs peuvent également radier des ETN de la cote, ce qui peut entraîner leur négociation de gré à gré, avec une liquidité très limitée et potentiellement à un prix inférieur à leur valeur. L'exécution d'ordres sur ETN par le biais de transactions de gré à gré entraîne une exposition accrue au risque de contrepartie par rapport au trading sur des marchés boursiers réglementés. Le risque vient du fait que l'autre partie de la transaction sur ETN, par exemple une Société de courtage, pourrait ne pas honorer ses engagements contractuels de livraison des liquidités ou des instruments financiers convenus.
• Les prix des ETN peuvent ne pas toujours évoluer en parfaite corrélation avec l'indice sous-jacent, en particulier en période de tensions de marché ou lors d'événements de crédit propres à l'émetteur. Par exemple, une dégradation de la notation de crédit de l'émetteur peut entraîner une baisse de la valeur de l'ETN, même si l'indice sous-jacent reste inchangé. Cela entraîne des écarts de suivi, la valeur de l'ETN s'écartant de celle de l'indice parce qu'elle réagit à la situation financière de l'émetteur plutôt qu'à l'actif qu'elle est censée répliquer.

Si vous négociez des ETN à effet de levier ou des ETN inverses, vous êtes exposé à des risques supplémentaires :

• Risque lié à l'effet de levier. Les ETN à effet de levier exposent votre capital à un risque plus important que des instruments financiers sans effet de levier et peuvent mener à la perte complète du capital que vous avez investi. Toute fluctuation de prix, même minime, peut avoir un impact significatif sur la valeur de votre position et entraîner des pertes si le marché évolue défavorablement. Le risque est encore plus élevé lors du trading d'actifs sous-jacents volatils, comme les cryptomonnaies, car leur imprévisibilité peut entraîner des fluctuations de prix soudaines et importantes. Plus l'effet de levier d'un ETN est élevé, plus les risques encourus sont importants.
• Réinitialisation quotidienne et risque de capitalisation. La plupart des ETN à effet de levier et des ETN inverses réinitialisent leur exposition (c'est-à-dire rééquilibrent leur portefeuille) quotidiennement. Cela signifie que leur performance dans le temps peut s'écarter fortement de la performance à long terme de l'indice de référence. Sur des marchés volatils, les variations quotidiennes de valeur, en particulier les pertes, se cumulent et réduisent le rendement total, ce qui signifie que le produit peut perdre de la valeur même si l'indice de référence reste inchangé ou évolue en votre faveur sur des périodes plus longues. Cette réinitialisation quotidienne rend également les ETN à effet de levier et les ETN inverses plus sensibles aux fluctuations de marché à court terme, ce qui augmente le risque de pertes amplifiées et les rend généralement inadaptés à une stratégie d'investissement de type « buy and hold ».
• Risque inverse. Lors de la négociation d'ETN inverses, vous pouvez rapidement perdre une part importante du capital investi si le marché évolue à la hausse.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ETN sont généralement exécutées sur des marchés boursiers. Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des ETN. La vente d'ETN illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'ETN (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous, qui montre comment un ETN non inversé et un ETN inversé sont censés évoluer dans différentes conditions de marché :

ETN classique (non inversé)

ETN inversé

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les ETN sont des instruments financiers complexes pouvant comporter un effet de levier, une inversion (exposition à la vente à découvert) et pouvant recourir à des instruments dérivés tels que des contrats à terme, des swaps et des options afin d'obtenir une exposition à un actif sous-jacent.

6. Transactions sur matières premières négociées en bourse (ETC)

La présente section couvre les transactions portant sur des unités entières d'un instrument financier. Dans la mesure où cet instrument financier est également disponible à la négociation sous forme de fractions, veuillez vous assurer de consulter la section III, partie 5, ci-dessus.

Description des transactions d'investissement

Les matières premières négociées en bourse (« ETC ») sont des titres de créance (correspondant à une obligation de l'émetteur de rembourser à l'investisseur la valeur de l'instrument) qui répliquent la performance du prix d'une matière première physique ou d'un panier de matières premières (un « indice de référence »), tels que l'or, le pétrole ou des produits agricoles, sans conférer de propriété directe sur ces actifs physiques. Les unités d'ETC peuvent être librement achetées ou vendues sur une plateforme de négociation, de la même manière qu'une action classique. Ils tirent généralement leur valeur soit de la matière première physique elle-même (le plus souvent sur la base de son prix pour une livraison immédiate, appelé prix au comptant), soit d'instruments synthétiques, tels que des contrats à terme, afin de suivre l'évolution de son prix.

Les ETC peuvent être structurés de manière à offrir différents types d'exposition à un indice de référence, notamment :

• ETC à effet de levier : Ces valeurs mobilières utilisent l'effet de levier afin d'amplifier les gains d'un indice ou d'un actif sous-jacent. Par exemple, un ETC à effet de levier « 2x » vise à offrir une performance équivalente à deux fois celle de son indice de référence.
• ETC inverses : Ces valeurs mobilières sont conçues pour générer une performance opposée à celle de l'indice de référence. Si la valeur de l'indice de référence baisse, la valeur de l'ETC inverse est censée augmenter, et inversement.

Risque inhérent aux transactions sur ETC

Les ETC sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Pour plus d'informations sur les risques les plus courants, veuillez consulter la présentation générale des risques ci-dessus.

Plus précisément, lorsque vous négociez des ETC, vous êtes également exposé aux risques suivants :

• La valeur d'un ETC peut être fortement volatile en raison des variations des prix des matières premières physiques sous-jacentes ou des contrats à terme sur matières premières. Les prix des matières premières peuvent fluctuer en fonction de facteurs tels que la dynamique de l'offre et de la demande, les conditions météorologiques, les événements géopolitiques et la conjoncture macroéconomique. Les prix peuvent évoluer rapidement et de manière significative, ce qui peut entraîner une perte rapide de votre capital investi.
• Bien que les ETC soient négociés sur des marchés réglementés, ils restent exposés à un risque de liquidité. La liquidité peut varier considérablement selon la matière première concernée, les volumes de négociation et les conditions de marché. Une liquidité plus faible peut entraîner des écarts acheteur-vendeur plus importants ou l'impossibilité d'acheter ou de vendre aux prix ou aux volumes souhaités.
• Certains ETC recourent à un effet de levier ou à des instruments dérivés pour atteindre leurs objectifs d'investissement, ce qui peut amplifier les gains, mais aussi les pertes. Cette méthode de réplication (réplication synthétique au moyen de swaps ou de contrats à terme, plutôt que par la détention physique de matières premières) introduit des risques de contrepartie et de crédit. En effet, l'ETC dépend d'un tiers (la contrepartie) pour l'exécution des engagements financiers du swap ou du contrat à terme ; ainsi, si cette contrepartie fait défaut dans l'exécution de ses obligations, l'ETC peut subir des pertes même si la matière première sous-jacente affiche une bonne performance. Les ETC peuvent également recourir à des stratégies complexes ou détenir un panier de matières premières concentré, ce qui peut accroître le niveau de risque.
• Les prix des ETC peuvent ne pas toujours évoluer en parfaite corrélation avec l'indice sous-jacent, en particulier lorsque l'ETC investit dans des contrats à terme. Cela est souvent dû au coût du « glissant » (c'est-à-dire le remplacement) des contrats à terme arrivant à échéance. Si les nouveaux contrats sont plus coûteux que ceux arrivant à échéance, l'ETC subit une perte sur cette opération. Avec le temps, ces coûts peuvent s'accumuler, entraînant une baisse de la valeur de l'ETC même si le prix de la matière première elle-même reste inchangé ou augmente, ce qui se traduit par des écarts de suivi.

Si vous négociez des ETC à effet de levier ou des ETC inverses, vous êtes exposé à des risques supplémentaires :

• Risque lié à l'effet de levier. Les ETC à effet de levier exposent votre capital à un risque plus important que des instruments financiers sans effet de levier et peuvent mener à la perte complète du capital que vous avez investi. Toute fluctuation de prix, même minime, peut avoir un impact significatif sur la valeur de votre position et entraîner des pertes si le marché évolue défavorablement. Le risque est encore plus élevé lors du trading d'actifs sous-jacents volatils, comme certaines matières premières, car leur imprévisibilité peut entraîner des fluctuations de prix soudaines et importantes. Plus l'effet de levier d'un ETC est élevé, plus les risques encourus sont importants.
• Réinitialisation quotidienne et risque de capitalisation. La plupart des ETC à effet de levier et des ETC inverses réinitialisent leur exposition (c'est-à-dire rééquilibrent leur portefeuille) quotidiennement. Cela signifie que leur performance dans le temps peut s'écarter fortement de la performance à long terme de l'indice de référence. Sur des marchés volatils, les variations quotidiennes de valeur, en particulier les pertes, se cumulent et réduisent le rendement total, ce qui signifie que le produit peut perdre de la valeur même si l'indice de référence reste inchangé ou évolue en votre faveur sur des périodes plus longues. Cette réinitialisation quotidienne rend également les ETC à effet de levier et les ETC inverses plus sensibles aux fluctuations de marché à court terme, ce qui augmente le risque de pertes amplifiées et les rend généralement inadaptés à une stratégie d'investissement de type « buy and hold ».
• Risque inverse. Lors de la négociation d'ETC inverses, vous pouvez rapidement perdre une part importante du capital investi si le marché évolue à la hausse.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ETC sont généralement exécutées sur des marchés boursiers. Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des ETC. La vente d'ETC illiquides peut s'avérer très difficile (en cas d'absence d'acheteurs et/ou de vendeurs sur le marché).

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Prix d'achat de l'ETC (frais d'achat et de vente ou frais de transaction).
• Si la transaction est conclue dans une devise autre que l'euro, les frais seront prélevés dans cette devise, au taux de change Revolut en vigueur.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous, qui montre comment un ETC non inversé et un ETC inversé sont censés évoluer dans différentes conditions de marché.

ETC classique (non inversé)

ETC inversé

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les ETC sont des instruments financiers complexes pouvant comporter un effet de levier, une inversion (exposition à la vente à découvert) et pouvant recourir à des instruments dérivés tels que des contrats à terme, des swaps et des options afin d'obtenir une exposition à un actif sous-jacent.

7. Transactions de contrats sur la différence (CFD)

Description des transactions de contrats sur la différence (CFD)

Un contrat sur la différence (CFD) est un accord entre un « acheteur » et un « vendeur » visant à échanger la différence entre le prix actuel d'un actif sous-jacent (actions, devises, matières premières, indices, etc.) et son prix à la clôture du contrat. Le détenteur de la position longue (« l'acheteur ») réalisera un profit si le prix de clôture de l'instrument sous-jacent est supérieur à son prix initial (au moment où le CFD a été acheté). Le détenteur de la position courte (« le vendeur ») réalisera un profit si le prix de clôture de l'instrument sous-jacent est inférieur à son prix initial.

Le CFD est un instrument financier dérivé, dont la valeur dépend (dérive) du rendement de l'actif sous-jacent (actions, devises, indices, matières premières ou autres instruments financiers). Il permet aux investisseurs de s'exposer à des actifs particuliers sans les acheter physiquement ou de réaliser des profits en cas de baisse de la valeur de l'actif sous-jacent, s'ils détiennent une position courte. À noter que si les investisseurs décident d'investir dans des parts par le biais d'un contrat CFD, au lieu de les acheter physiquement, ils ne bénéficient pas des droits fondamentaux des actionnaires liés à ces parts.

Compte tenu de la complexité et du risque de pertes substantielles, il est crucial pour les investisseurs de faire preuve de prudence et de bien comprendre à quel produit ils ont affaire. Ils doivent notamment lire le document d'informations clés (DIC) dédié aux CFD, disponible dans l'application, car il contient des informations essentielles sur le produit, ses risques, ses coûts et son fonctionnement. Les CFD sont généralement classés dans la catégorie de risque la plus élevée du KID (7 sur 7), ce qui signifie que les pertes potentielles liées au rendement futur du produit sont très importantes.

Les CFD sont soumis à une exigence de dépôt de garantie, laquelle indique le montant de liquidités nécessaire pour ouvrir la position sur CFD. Cette exigence de dépôt de garantie est exprimée en pourcentage et reflète le montant que l'investisseur doit déposer sur son compte de dépôt pour conclure une transaction de CFD. Le dépôt de garantie est égal à la valeur notionnelle actuelle du contrat multipliée par le pourcentage d'exigence de dépôt de garantie. Au cours de la durée de vie d'un CFD, une évolution défavorable du prix de l'actif sous-jacent peut faire chuter le montant déposé en dessous de l'exigence de dépôt de garantie. Dans ce cas, un appel de marge est présenté à l'investisseur. L'investisseur n'est pas obligé d'effectuer d'autres dépôts, mais si l'actif sous-jacent continue d'évoluer défavorablement et que l'exigence de dépôt de garantie tombe en dessous d'un niveau préétabli de 50 %, une ou plusieurs positions sur CFD ouvertes seront automatiquement clôturées. Un tel événement, appelé « clôture de positions ouvertes », fait irrévocablement supporter à l'investisseur l'ensemble des pertes découlant de cet investissement.

Afin de limiter leurs pertes, certains investisseurs mettent en place un prix « stop loss » (ou stop de protection). Il s'agit d'une fonctionnalité qui permet à l'investisseur de définir le prix auquel la position sur CFD sera automatiquement clôturée, évitant ainsi les appels de marge et/ou les clôtures de positions ouvertes. Il convient toutefois de souligner que rien ne garantit que l'ordre stop-loss sera exécuté au prix fixé, car il est également soumis aux fluctuations de la demande du marché. Lorsque le prix stop est atteint, l'ordre stop devient un ordre de marché et est exécuté au meilleur prix disponible (qui peut être inférieur ou supérieur au prix stop-loss). Autrement dit, en période de forte volatilité, lorsque les prix des CFD subissent des variations importantes, le prix stop spécifié peut devenir inatteignable une fois déclenché.

L'exigence de dépôt de garantie est souvent appelée « effet de levier ». Le trading sur marge permet à l'investisseur de bénéficier d'une exposition totale au contrat tout en ne versant qu'une partie du capital requis. Cela signifie qu'en payant seulement une fraction du prix du contrat, les gains et les pertes générés sont plus élevés, multipliés par l'effet de levier appliqué. Plus l'exigence de dépôt de garantie est faible, plus l'effet de levier des investissements est élevé. Il convient de noter que l'effet de levier amplifie à la fois les pertes et les gains.

Les prix des CFD affichés sur notre plateforme de trading de CFD sont déterminés à partir de données de change et de marché actualisées, recueillies auprès de différentes sources. Néanmoins, ces prix peuvent ne pas être identiques aux prix de l'actif sous-jacent d'un CFD particulier générés par le marché ou la bourse concernés ou par d'autres entreprises d'investissement offrant des services similaires.

Le présent document ne décrit pas de manière exhaustive l'ensemble des risques et caractéristiques des CFD et de nos services d'investissement afférents. Vous ne devez pas vous engager dans une transaction de CFD si vous n'êtes pas parfaitement conscient des risques et de la nature des CFD.

Remarque 1 : nous offrons un « dispositif de protection contre le solde négatif » qui garantit que les investissements en CFD ne généreront pas de pertes supérieures à la valeur des liquidités déposées sur le compte de trading de CFD. En d'autres termes, le solde de votre compte de dépôt dédié aux CFD ne peut jamais être inférieur à zéro.

Remarque 2 : nous ne sommes pas tenus de notifier les investisseurs concernant les clôtures automatiques de positions ouvertes.

Risques inhérents aux transactions de CFD

Les CFD sont des instruments complexes qui présentent un risque élevé de perte rapide de capital en raison de l'effet de levier. 65 % des particuliers qui investissent dans des CFD avec ce fournisseur perdent de l'argent. Avant de se lancer, il est important de bien comprendre leur fonctionnement et de se demander si l'on peut se permettre de prendre le risque de perdre son argent.

Risque lié à l'effet de levier. En tant que produits à effet de levier, les CFD exposent votre capital à un risque plus important que d'autres produits financiers et peuvent mener à la perte complète du capital que vous avez investi. Toute fluctuation de prix, même minime, peut avoir un impact significatif sur la valeur de votre position et entraîner des pertes si le marché évolue défavorablement. Le risque est encore plus élevé lors du trading d'actifs sous-jacents volatils, car leur imprévisibilité peut entraîner des fluctuations de prix soudaines et importantes. Ces fluctuations, amplifiées par l'effet de levier, peuvent provoquer des clôtures de position liées à une couverture de maintien insuffisante. Plus l'effet de levier est important dans une transaction de CFD, plus les risques sont élevés.

La valeur des CFD peut augmenter ou diminuer en fonction des conditions du marché, et le potentiel de profit doit être mis en balance avec les pertes significatives qui peuvent survenir très rapidement lors du trading de CFD.

Risque de clôture automatique. Le trading sur marge nécessite également un suivi étroit des investissements et du rendement du marché. En cas d'évolution défavorable des marchés, le défaut de constitution de dépôts suffisants pour augmenter le niveau de couverture peut entraîner la clôture automatique des positions ouvertes et se traduire par des pertes irrévocables. La clôture automatique de votre position vise principalement à prévenir l'accumulation de pertes supplémentaires sur vos positions sur CFD. Nous ne garantissons pas que les positions sur CFD pertinentes seront clôturées au seuil prédéterminé. Vous devez être conscient que nous pouvons non seulement clôturer les positions sur CFD qui génèrent des pertes mais aussi d'autres positions sur CFD jusqu'à ce que la valeur de votre compte de trading de CFD soit rétablie à un niveau de réinitialisation spécifique (généralement, au moins 70 %). Afin de prévenir la clôture automatique de vos positions, vous pouvez constituer un dépôt supérieur au dépôt de garantie exigé sur votre compte de trading de CFD.

Risques liés à une position courte sur CFD. Si vous prenez une position courte sur un CFD et que le prix de l'actif sous-jacent augmente au lieu de diminuer, les pertes potentielles de cette position sont théoriquement illimitées, car il n'y a pas de limite à la hausse du prix (risque de pertes infinies). En revanche, dans le cas d'une position longue, la perte maximale est plafonnée au montant de l'investissement initial. Toutefois, si nous vous avons attribué le statut de client particulier, vos pertes ne dépasseront jamais le capital investi, c'est-à-dire le solde de votre compte de trading de CFD.

Si vous maintenez une position courte sur un CFD lié à un titre qui verse des dividendes, sachez que ces dividendes seront déduits du solde disponible sur votre compte de trading de CFD. La déduction sera calculée sur la base de la valeur totale (notionnelle) de votre position courte, ce qui signifie que plus votre position est importante et plus le levier est élevé, plus la déduction de dividendes sera significative. Il est essentiel d'en tenir compte dans votre stratégie de gestion des risques.

Risque de contrepartie. Les investisseurs peuvent également subir des pertes si la contrepartie du CFD n'est pas en mesure d'honorer ses obligations d'investissement ou fait défaut.

Risques liés aux actifs sous-jacents. Dans la mesure où le CFD suit le rendement de son actif sous-jacent, l'investisseur est exposé à l'ensemble des risques inhérents à cet actif. Par exemple, si l'actif sous-jacent est un indice boursier de marché émergent, l'investisseur peut être exposé à une volatilité et à une imprévisibilité accrues. Ou si l'actif sous-jacent est une matière première (pétrole, métaux précieux ou produits agricoles, par exemple), l'investisseur sera non seulement exposé aux risques inhérents au trading de CFD, mais aussi aux risques spécifiques aux matières premières sous-jacentes, notamment à une volatilité et à une imprévisibilité accrues dues à l'instabilité politique, aux fluctuations économiques et aux événements géopolitiques. Ce risque est amplifié pour les actifs sous-jacents non réglementés tels que les crypto-monnaies, qui sont en général extrêmement volatils en raison de leur nature spéculative. Leurs prix étant fortement influencés par le sentiment du marché, les développements technologiques et les évolutions réglementaires en cours, la probabilité de pertes soudaines et substantielles est élevée.

Par conséquent, avant d'investir dans des CFD, l'investisseur doit s'informer sur les risques liés aux CFD décrits dans cette section, ainsi que sur l'ensemble des risques liés aux marchés et aux produits décrits dans le présent document. Les CFD et leurs actifs sous-jacents sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Les investisseurs doivent étudier attentivement les risques décrits à la Section III du présent document et se familiariser avec les risques associés aux CFD en tant qu'instrument, ainsi qu'aux actifs sous-jacents et à leurs marchés.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Compte tenu de leur nature, les CFD sont généralement exécutés de gré à gré et non par l'intermédiaire d'un marché réglementé, d'un système multilatéral de trading ou d'un système organisé de trading.S'agissant des CFD, nous agirons dans une capacité mixte d'agent et de contrepartie principale. Lorsque nous agissons en tant que contrepartie principale, nous intervenons comme contrepartie à vos transactions sur CFD et exécutons vos ordres au moyen de nos propres capitaux. Dans ces cas-là, vous êtes exposé à notre risque de crédit. Lorsque nous agirons en tant qu'agent, nous conclurons les transactions sur CFD avec les contreparties concernées en votre nom et pour votre compte.

Tous les ordres sur CFD sont exécutés en dehors des marchés réglementés, ce qui vous expose à un risque de crédit de contrepartie plus important. Par conséquent, si le fournisseur de liquidités fait défaut, vous risquez de ne pas récupérer le capital que vous avez investi. Vous pouvez également rencontrer des difficultés pour ouvrir ou fermer une position sur CFD si nous ne parvenons pas à trouver une contrepartie disposée à conclure une transaction avec vous.

Vous vous engagez dans un Contrat sur la différence, dont la rétribution est déterminée par la différence entre le prix d'exécution d'ouverture et le prix d'exécution de clôture. Si vous n'êtes pas soumis au système de clôture automatique des positions ouvertes, il vous incombe de clôturer les positions concernées, car les CFD n'ont pas de date d'expiration.

Tous les CFD sont réglés en espèces, ce qui signifie que, quelle que soit la nature de l'actif sous-jacent, la rétribution à la clôture de la position CFD sera toujours réalisée en numéraire. Tous les CFD sont réglés instantanément, mais en cas d'entrave au service que nous vous fournissons, notamment en raison de pannes techniques, vous pourriez ne pas être en mesure de clôturer vos positions.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre site Web ici. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Coûts d'entrée et de sortie, sous la forme d'un spread sur la transaction de CFD appliqué par nos services ou par les sociétés de courtage exécutantes agissant en notre nom. Le spread représente la différence entre le Prix d'achat (prix auquel vous pouvez acquérir un produit CFD) et le Prix de vente (prix auquel vous pouvez céder le produit CFD correspondant). Le spread est déjà inclus dans le prix d'exécution des transactions de CFD.
• Comme tous les CFD sont libellés en USD, des frais de change peuvent s'appliquer chaque fois que vous transférez des fonds vers votre compte de trading de CFD dans une devise autre que l'USD.
• Si la position sur CFD reste ouverte à l'issue de la journée de trading, des frais supplémentaires peuvent être prélevés sur (ou crédités sur) votre compte de trading de CFD (frais de nuit).
• Si vous négociez un CFD dont l'actif sous-jacent est constitué d'actions cotées en bourse, vous devrez vous acquitter de frais de trading variables basés sur la valeur notionnelle de votre transaction de CFD.

Veuillez noter que les frais s'appliquent uniquement aux transactions qui ont été exécutées, en totalité ou partiellement.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer comment différentes conditions de marché peuvent affecter votre rémunération*.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Dans la mesure où les CFD sont des produits dérivés qui ne sont pas négociés sur des marchés réglementés, qu'ils présentent un profil de risque extrêmement élevé et que l'effet de levier peut entraîner des pertes importantes, ils sont considérés comme des produits d'investissement complexes en vertu de la législation européenne.

9. Transactions sur fonds du marché monétaire (MMF)

Description des transactions sur fonds du marché monétaire

Les fonds du marché monétaire (MMF) sont des fonds dont l'objectif principal est de préserver le capital des investisseurs tout en générant des revenus réguliers grâce à des investissements dans des titres de créance à court terme. Les MMF sont activement gérés par des gestionnaires de fonds, qui choisissent généralement des titres à faible risque, à qualité de crédit élevée et réalisables à court terme. Les MMF peuvent être classés en fonction de l'échéance des titres sous-jacents et de l'évolution prévue de leur valeur liquidative. La valeur liquidative représente la valeur nette du fonds, c'est-à-dire l'actif du fonds moins son passif.

Concernant l'échéance, les MMF peuvent être classés comme suit :

• Les MMF à court terme, qui investissent dans des titres dont l'échéance maximale est légèrement supérieure à un an (397 jours) et dont le portefeuille global doit conserver une échéance moyenne pondérée de 60 jours et une durée de vie moyenne pondérée de 120 jours.
• Les MMF standard, qui investissent dans des titres dont l'échéance maximale est de 2 ans et dont le portefeuille global doit conserver une échéance moyenne pondérée de 180 jours et une durée de vie moyenne pondérée de 365 jours.

En lien avec ce qui précède, les risques de crédit et de liquidité sont moindres pour les échéances plus courtes.

L'évolution prévue de la valeur liquidative détermine les obligations que le fonds doit respecter, principalement en ce qui concerne le type et la proportion de titres du portefeuille, la diversification des émetteurs, les échéances, la méthodologie d'évaluation et le cours de l'action. Concernant la valeur liquidative, les MMF peuvent être classés comme suit :

• Les MMF à valeur liquidative constante (CNAV), qui investissent 99,5 % de leur portefeuille dans des titres de dette publique, avec 30 % des titres basés sur une échéance hebdomadaire et 10 % sur une échéance quotidienne.
• Les MMF à valeur liquidative à faible volatilité (LVNAV), qui investissent dans des instruments du marché monétaire de haute qualité (tels que des titres d'État, des obligations bancaires, des billets de trésorerie), des titrisations de haute qualité et des billets de trésorerie adossés à des actifs, des dépôts, des mises en pension et prises en pension de titres, ainsi que des parts ou actions de fonds du marché monétaire éligibles, globalement avec les mêmes échéances hebdomadaires et quotidiennes que les CNAV.
• Les MMF à valeur liquidative variable (VNAV), qui investissent dans le même type de titres que les MMF LVNAV, mais avec des exigences de diversification plus légères et des proportions de titres basés sur une échéance hebdomadaire (15 %) et quotidienne (7,5 %) plus faibles.

Contrairement aux MMF VNAV, les MMF LVNAV et CNAV sont conçus pour maintenir une valeur liquidative par part constante. Cela signifie que la valeur de chaque part du fonds ne doit pas fluctuer, ce qui permet au fonds de maintenir un prix constant par part, sauf si le gestionnaire du Fonds déclare des événements qualifiés d'« environnements de marché sous tension ». Dans ce cas, le cours des parts des MMF LVNAV pour lesquels elles seront achetées ou vendues ne restera pas constant et pourra diminuer (pour plus d'informations, veuillez consulter le Prospectus des Fonds). Dans ce contexte, les investisseurs doivent tenir compte du rendement d'un MMF lorsqu'ils évaluent sa rentabilité, car il représente le revenu qu'ils peuvent espérer obtenir. Le rendement d'un MMF dépend des rendements générés par les titres dans lesquels le gestionnaire du Fonds a choisi d'investir.

Le rendement d'un MMF, exprimé en pourcentage annuel, représente la prévision de l'augmentation de la valeur de l'investissement pour les douze mois à venir, selon le gestionnaire. Il convient toutefois de souligner que le rendement réel est sujet à des variations quotidiennes dues aux fluctuations du marché, telles que les variations des taux d'intérêt, les changements de la qualité de crédit des titres sous-jacents et autres facteurs de cette nature. Par exemple, si les taux d'intérêt du marché augmentent, le rendement du MMF augmentera probablement, en raison de l'augmentation des rendements générés par les investissements du fonds dans les titres à revenu fixe.

Contrairement à d'autres investissements à revenu fixe tels que les obligations, dont l'échéance peut s'étaler sur plusieurs années, les MMF investissent dans des titres de créance à court terme dont l'échéance est généralement inférieure à un an. Une autre différence majeure est que les parts des MMF peuvent être rapidement rachetées par les investisseurs. À l'inverse, si des investisseurs souhaitent récupérer leurs fonds placés dans d'autres instruments à revenu fixe avant l'échéance, ils devront peut-être les vendre sur le marché secondaire, avec un risque de perte.

Actuellement, Revolut propose des services d'investissement portant sur des MMF LVNAV à court terme à ses clients Particuliers et Entreprises, tandis que les MMF CNAV à court terme sont réservés aux Entreprises.

Risques inhérents aux transactions sur fonds du marché monétaire

Bien que les fonds du marché monétaire soient considérés comme des investissements à faible risque, ils ne sont pas pour autant exempts de risques. La valeur des titres sous-jacents peut fluctuer et il existe un risque de perte en cas de défaut de l'émetteur de ces titres. En outre, les variations des taux d'intérêt, les fluctuations du marché et les changements de la gouvernance réglementaire par les autorités peuvent avoir un impact sur le rendement de ces fonds. Il convient de noter que les risques associés aux MMF peuvent varier en fonction du fonds choisi et de sa stratégie d'investissement.

Bien que les MMF LVNAV et CNAV soient généralement considérés comme des liquidités, face à des environnements de marché sous tension, les gestionnaires de fonds peuvent imposer ou être contraints d'imposer des restrictions sur les retraits, comme la suspension temporaire des retraits, la limitation des montants de retrait ou la facturation de frais de liquidité pour le retrait de fonds.

La notion d'environnement de marché en tension fait référence à des situations où les titres à échéance hebdomadaire du fonds passent sous le seuil obligatoire de 30 % (tout en maintenant les titres à échéance quotidienne au-dessus de 10 %), situation qui peut amener le fonds à suspendre temporairement les retraits, à limiter les montants de retrait ou à facturer des frais de liquidité pour le retrait des fonds. La notion d'environnement de marché en tension fait également référence à des situations où les titres à échéance hebdomadaire passent sous le seuil de 10 %, ce qui oblige le fonds à suspendre temporairement les retraits ou à facturer des frais de liquidité.

Des facteurs tels que le défaut des émetteurs, la modification des conditions d'émission, ainsi que l'illiquidité des marchés en raison de brusques changements des cours ou d'incertitudes provoquant des écarts importants entre les prix d'achat et de vente, affectent la proportion de titres arrivant à échéance dans un fonds. Face à des environnements de marché sous tension, le gestionnaire du fonds prendra les mesures nécessaires pour sécuriser le rendement du fonds et protéger les intérêts des investisseurs existants.

En outre, même si les MMF LVNAV et CNAV cherchent à conserver une valeur liquidative « constante » en maintenant la valeur comptable dans une fourchette assez proche de sa valeur de marché (respectivement 20 et 50 points de base), en cas de situations de marché défavorables, le fonds peut dépasser la fourchette de déviation autorisée et être contraint d'émettre et de racheter des parts à des prix variables.

Même s'ils bénéficient de la notation de risque la plus basse (1/7, selon le règlement sur les documents d'informations clés relatifs aux produits d'investissement packagés de détail et fondés sur l'assurance (également appelés PRIIP)), les MMF restent exposés aux risques généraux du marché, et le cours du fonds peut fluctuer en raison de facteurs indépendants du rendement financier de l'émetteur des titres sous-jacents, comme un marché en tension ou des crises de liquidité. Et même si les fonds peuvent investir dans des instruments de crédit de qualité supérieure, il existe toujours un risque de perte en capital si les investissements ou les titres sous-jacents ne remplissent pas leurs obligations en matière de crédit. Les investisseurs doivent examiner attentivement les documents, tels que le prospectus et le document d'informations clés, fournis par le gestionnaire du fonds et disponibles sur l'application pour se familiariser avec les risques associés à ces investissements.

Plateforme d'exécution et procédure de règlement

Les souscriptions (ordres d'achat) et les rachats (ordres de vente) de MMF sont tous réglés une fois par jour ouvrable, par l'intermédiaire d'un dépositaire désigné par le gestionnaire du fonds. Le dépositaire doit veiller à ce que l'émission, le rachat et l'annulation des parts par le gestionnaire du fonds ou l'administrateur désigné respectent les règles et procédures en vigueur. Le dépositaire doit également assurer la protection des actifs des investisseurs et veiller à la conformité de tous les flux de trésorerie liés au fonds. Le dépositaire engage sa responsabilité envers le gestionnaire et les investisseurs du fonds pour toute perte découlant du non-respect des règles de sauvegarde, sauf si cette perte résulte de circonstances échappant à son contrôle raisonnable.

Lorsque vous passez un ordre d'achat, celui-ci est transmis au gestionnaire du fonds à l'heure limite du jour ouvrable suivant et vous commencez à percevoir des revenus une fois que l'ordre est validé par le gestionnaire du fonds, avec l'appui du dépositaire. Tout rendement net quotidien généré par votre investissement et excédant 0,01 EUR (ou devise correspondante) sera visible sur votre compte d'investissement de MMF au sein de l'application (c'est-à-dire sur la page d'accueil du « Compte Flexible » pertinent, également dénommée page d'accueil du portefeuille « Fonds de trésorerie flexibles »). Sinon, nous procéderons à l'accumulation de vos rendements et vous les présenterons dès que ce montant sera atteint.

Après avoir passé un ordre de vente, vous aurez rapidement accès à votre produit de rachat. Néanmoins, dans certaines circonstances, vous devrez peut-être attendre deux jours ouvrables pour accéder à votre capital et le début du mois suivant pour accéder à vos rendements. En cas de conditions de marché défavorables, le délai peut être plus long, selon les décisions prises par le fonds.

Si vous êtes un client Entreprise de nos services, vous pourrez retirer les rendements que vous avez obtenus sous deux jours ouvrables. Néanmoins, dans certaines circonstances, vous devrez peut-être attendre le début du mois suivant pour y accéder. Après avoir passé un ordre de vente, votre capital sera mis à votre disposition dans un délai de deux jours ouvrables. En cas de conditions de marché défavorables, le délai de mise à disposition de vos fonds peut être plus long, selon les décisions prises par le fonds.

Dans certains cas, par exemple lorsque des souscriptions ou des rachats sont susceptibles de nuire au rendement du fonds, son gestionnaire se réserve le droit de les interrompre, de les limiter ou de prélever des frais.

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution des transactions

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants :

Coûts directs :

• Frais de gestion courante facturés par Revolut pour la fourniture du service (« frais de service globaux »)
• Des frais de change peuvent être facturés en fonction de la devise du fonds.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre purement indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer l'évolution attendue du rendement dans diverses conditions de marché*.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du fonds peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les fonds du marché monétaire que nous proposons sont considérés comme non complexes, car il s'agit de fonds OPCVM non structurés.

10. Services de gestion de portefeuille fournis via Robo-Advisor

Description de la transaction d'investissement

Robo-Advisor est une solution numérique que nous utilisons pour gérer des portefeuilles d'investissement sur mesure reposant sur des éléments individuels tels que les objectifs du client, sa situation financière et sa tolérance au risque. Il procède ainsi à l'évaluation des profils des clients et assure la gestion de l'allocation d'actifs du portefeuille modèle tout au long du cycle de vie des produits. Il s'agit d'un outil orienté client, mais une surveillance humaine est en place pour garantir la protection des intérêts des clients. Il diversifie les investissements en actions, obligations et autres actifs par le biais d'ETF, et la répartition spécifique des actifs dépend du profil du client. Le processus de sélection des ETF repose sur des critères comme la rentabilité, la liquidité, le rendement passé et les notations de risque. Chaque portefeuille est généralement constitué de 5 à 8 ETF.

Risques inhérents à la gestion de portefeuille par un Robo-Advisor :

Étant donné que nos portefeuilles sont constitués de divers ETF et que ces fonds sont négociés en bourse, les portefeuilles sont sensibles aux principaux risques des marchés financiers. Pour plus d'informations sur les risques les plus courants, veuillez consulter les sections consacrées à la présentation générale des risques ainsi qu'au risque inhérent aux transactions sur les ETF ci-dessus. La diversification n'empêche pas toujours les pertes.

Étant donné que Robo-Advisor est une solution numérique, des problèmes techniques ou des dysfonctionnements potentiels peuvent nuire à votre expérience ou entraîner des pertes.

En règle générale, les options disponibles pour personnaliser les portefeuilles d'investissement sont relativement restreintes, ce qui peut limiter la capacité des investisseurs à adapter leurs placements à des préférences ou à des besoins spécifiques. En outre, certains investisseurs peuvent préférer une interaction humaine et des conseils, qui ne sont généralement pas disponibles avec le service Robo-advisor.

Par ailleurs, les portefeuilles ESG peuvent comporter des risques particuliers, tels qu'un univers d'investissement limité, un risque potentiel de concentration dû à l'exclusion de secteurs souvent considérés comme non durables (par exemple, les énergies fossiles) et une exposition accrue à des secteurs axés sur la réduction de l'impact environnemental (par exemple, les énergies renouvelables), ainsi qu'un risque lié à la qualité des données. Les concentrations de portefeuilles spécifiques peuvent également affecter le rendement de ces portefeuilles, en contribuant positivement au rendement dans les secteurs en plein essor, et négativement dans les secteurs qui ne sont pas suffisamment rentables. Les risques réglementaires, tels que les changements apportés aux lois environnementales, peuvent entraîner une augmentation des coûts de conformité et des défis opérationnels pour les entreprises, ce qui peut affecter les actifs sous-jacents des portefeuilles ESG. De surcroît, en dépit des initiatives réglementaires visant à améliorer la qualité et la cohérence des données ESG, le risque d'écoblanchiment par les entreprises ou les fonds persiste. Cela peut mener à des investissements dans des actifs non conformes à vos valeurs et préférences en matière de durabilité. Les difficultés rencontrées pour obtenir des données ESG de haute qualité sont principalement liées à la disponibilité des données, à leur granularité, à leur comparabilité et à leur cohérence d'une norme à l'autre.

Les portefeuilles modèles actuellement disponibles n'ont pas pour objectif l'investissement durable. Cependant, une partie des fonds sous-jacents de notre offre de portefeuille ESG promeut des caractéristiques sociales et/ou environnementales (fonds « Article 8 », conformément au règlement (UE) 2019/2088, le « SFDR »). Notre objectif est de continuer à élargir notre offre pour qu'elle réponde de plus en plus aux préférences de nos clients en matière de durabilité.

Les informations relatives à la durabilité exigées par le règlement SFDR sont disponibles sur notre site Web ici. Les investissements sous-jacents au produit financier ne tiennent pas compte des critères de l'UE pour les activités économiques durables sur le plan environnemental.

Les Informations précontractuelles relatives aux produits financiers visées à l'Article 8, paragraphes 1, 2 et 2 bis, du règlement (UE) 2019/2088 et à l'Article 6, premier paragraphe, du règlement (UE) 2020/852 (ci-après dénommées « les Informations précontractuelles ») sont disponibles à l'Annexe 1 du présent document.

Plateforme d'exécution, procédure de règlement

Les transactions sur ETF sont généralement exécutées sur des plateformes de trading. Les plateformes d'exécution peuvent interrompre ou suspendre le trading des ETF.

Le règlement s'effectue sur le compte de titres que vous détenez chez nous.

Revolut se réserve le droit de choisir le moment opportun pour exécuter les investissements, et peut procéder à un trading d'ETF en bloc en regroupant vos ordres avec ceux d'autres clients.

Coûts directs et dépenses associées à l'exécution de la transaction

L'exécution de transactions portant sur des instruments financiers peut engendrer des frais. Pour plus d'informations, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur notre site Web. Veuillez prendre connaissance des coûts les plus courants.

Coûts directs :

• Revolut facture des frais de gestion annuels, prélevés mensuellement.

Coûts associés :

• Écarts entre le cours acheteur et le cours vendeur des transactions. Lors de la soumission d'un ordre au marché d'achat, l'ordre est exécuté au prix d'achat, c'est-à-dire au meilleur prix auquel un acteur du marché est prêt à vendre. Lors de la soumission d'un ordre au marché de vente, l'ordre est exécuté au prix de vente, c'est-à-dire au meilleur prix auquel un acteur du marché est prêt à acheter. L'écart entre le prix de vente et le prix d'achat est appelé « spread », et lors du rééquilibrage, les clients supportent des coûts de transaction en cédant au prix de vente et en acquérant au prix d'achat.
• Les titres sous-jacents des portefeuilles Robo-Advisor peuvent entraîner des frais qui sont déduits de la valeur liquidative des titres. Les frais les plus courants sont les frais de gestion des ETF, qui sont des frais prélevés par le fournisseur de l'ETF pour la gestion de celui-ci.. Revolut ne gagne rien sur ces frais.

Veuillez noter qu'aucune commission n'est prélevée pour l'exécution des transactions.

Fonctionnement et rendement dans différentes conditions de marché

À titre indicatif, nous avons créé le tableau ci-dessous pour illustrer le rendement attendu de la part d'ETF dans diverses conditions de marché.

*Sous réserve que les autres conditions de marché restent inchangées et que le marché ne soit pas en situation de crise. Si plusieurs événements se produisent sur le marché, la valeur du titre peut augmenter ou diminuer.

Complexité

Les ETC structurés et/ou non régis par la directive OPCVM sont considérés comme des instruments financiers non complexes, en raison de la protection renforcée qu'ils offrent aux investisseurs en matière de diversification d'actifs, de gestion des risques de liquidité et de ségrégation des fonds des clients.

Annexe 1

Les Informations précontractuelles concernant les stratégies d'investissement ESG de Robo-Advisor sont disponibles ici.